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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - ordre du
unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour conseil communautaire du 27 septembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour conseil communautaire du 27 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique,
1/2
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
Feucherolles, le 21 septembre 2023
Le prochain Conseil Communautaire se déroulera le :
Mercredi 27 septembre à 18h30
A la salle des fêtes d’Andelu
(12 grande rue, 78770 ANDELU)
ORDRE DU JOUR :
I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
II. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 SEPTEMBRE 2023
III. DECISIONS DU PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE IV. PRESENTATION DE L’INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES (IZAE) V. DELIBERATIONS :
I. AFFAIRES FINANCIERES
1. Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
2. Attribution d’une subvention 2023 à l’association ZC
ANIMATION
3. Décision modificative n° 3 du budget communautaire 2023
4. Service communication : autorisation de signature d’une
convention de prestation de service avec les communes
volontaires
II. AFFAIRES FINANCIERES – CINEMA LES DEUX SCENES
1. Régularisation de centimes sur l’affectation des résultats de
la section de fonctionnement du budget 2022 du Cinéma Les
Deux Scènes
2. Modification du tarif de la séance pratiqué pendant la Fête
du Cinéma et le Printemps du Cinéma
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2/2
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
III. AFFAIRES GENERALES – ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Autorisation de signature de la convention cadre valant
opération de revitalisation du territoire (ORT) dans le cadre
du programme « Petites Villes de Demain »
2. Rapport annuel d’activités 2022 HYDREAULYS
VI. DATE ET LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VII. QUESTIONS DIVERSES
Affichage et mise en ligne de l’ordre du jour le 21/09/2023