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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - ordre du
unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour Conseil communautaire du 13 decembre 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour Conseil communautaire du 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Justice et droit,
1/2
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
Feucherolles, le 7 décembre 2023
Le prochain Conseil Communautaire se déroulera le :
Mercredi 13 décembre2023 à 18h30
En salle du conseil municipal en mairie de FEUCHEROLLES
(39 grande rue, 78810 FEUCHEROLLES)
ORDRE DU JOUR :
I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
II. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 NOVEMBRE 2023
III. DECISIONS DU PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE IV. DELIBERATIONS :
I. RESSOURCES HUMAINES
1. Renouvellement de la convention de mise à disposition de service à intervenir avec les communes de Chavenay, Feucherolles, Maule,
Crespières, Saint-Nom-La-Bretêche, Mareil-Sur-Mauldre et
Bazemont pour l’exercice de la compétence « Gestion des centres
de loisirs »
2. Renouvellement de la convention de mise à disposition de service à intervenir avec la commune de Maule pour l’exercice de la
compétence « exploitation du Cinéma Les Deux Scènes »
3. Autorisation de signature d’une convention portant création d’un service commun Systèmes d’Information entre la Communauté de
Communes Gally Mauldre et les Communes de Feucherolles,
Mareil-sur-Mauldre, Chavenay et Bazemont
4. Adoption des modalités de mise en œuvre de l’aménagement du temps de travail et des cycles de travail
5. Mise à jour du tableau des effectifs : suppression de postes
6. Désignation du référent déontologue des élus
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2/2
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
II. AFFAIRES FINANCIERES
1. Attribution d’une subvention complémentaire 2023 à l’ADMR de Maule
2. Autorisation de signer un avenant n° 2 au bail professionnel avec la Commune de Feucherolles
3. Autorisation de signer la convention d’utilisation de locaux à intervenir entre la CCGM et la Commune de Mareil-sur-Mauldre
pour l’exercice de la compétence « services de maintien à domicile
des personnes âgées » (bureaux administratifs)
4. Autorisation de signer la convention d’utilisation du local portage de repas à intervenir entre la CCGM et la Commune de Mareil-sur-
Mauldre pour l’exercice de la compétence « services de maintien à
domicile des personnes âgées »
5. Adoption du Budget Primitif 2024 – budget communautaire
6. Montant de la redevance spéciale pour la collecte et le traitement des déchets commerciaux et artisanaux sur le territoire de la
commune de Chavenay – exercice 2024
7. Attribution d’une subvention d’équipement aux communes de Chavenay et Feucherolles
8. Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2024 9. Actualisation de l’autorisation de programme – crédit de paiement pour la piste cyclable entre Feucherolles et Maule (dont le chemin
de Richemont entre Mareil-sur-Mauldre et Maule)
III. AFFAIRES FINANCIERES - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS, CLSH, ACTIONS EN FAVEUR DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DES SENIORS
1. Réactualisation des tranches tarifaires du service du Portage de Repas à compter du 1er janvier 2024
IV. AFFAIRES FINANCIERES - CINEMA LES DEUX SCENES
1. Décision modificative n°2 - Budget 2023 du Cinéma
2. Adoption du Budget Primitif 2024 – budget du Cinéma
3. Versement d’une subvention culturelle au profit de la Régie communautaire du Cinéma Intercommunal « Les 2 Scènes » -
Exercice 2024
V. AFFAIRES GENERALES – ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Autorisation de signature d’une convention d’objectifs avec l’Association pour la Protection de la Plaine de Versailles et du
Plateau des Alluets (APPVPA)
2. Autorisation de signature d’une convention cadre avec l’association La Vitrine du Développement Durable (LVDD)
3. Autorisation de signature de la version 2023 du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) 2021-2026 entre
l’Etat et la CCGM
V. DATE ET LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VI. QUESTIONS DIVERSES
Affichage et mise en ligne de l’ordre du jour le 07/12/2023