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Procès Verbal - 11 MAI affichage site
Document publié le Jeudi 11 mai 2017 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 MAI affichage site)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Jeunesse,
Jeudi 11 mai 2017 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2017
Délibération n° 2017-05-38
CONTRACTUALISATION AVENANT 2017 – AIDE FINANCIERE D’EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Délibération n° 2017-05-39
AMENAGEMENT D’ESPACES PUBLICS DANS LE CENTRE ANCIEN – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA REGION
Délibération n° 2017-05-40
CRECHE MUNICIPALE - RESTRUCTURATION, AGRANDISSEMENT DU CLOS SAINTE MARIE : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE
Délibération n° 2017-05-41
ACCUEIL DE LOISIRS - AMENAGEMENT D’UN ESPACE ADOLESCENTS : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE VAUCLUSE
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TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LE VIDE GRENIER ORGANISE EN SEPTEMBRE
Délibération n° 2017-05-43
ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE MUNICIPALE L’ENFANTINE Délibération n° 2017-05-44
ADOPTION DES REGLEMENTS INTERIEURS RELATIFS AUX SERVICES PERISCOLAIRES (GARDERIE, RESTAURATION, ETUDE SURVEILLEE, TEMPS D’ACCUEIL PERISCOLAIRE) ET AUX ACCUEILS DE LOISIRS
Délibération n° 2017-05-45
INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES
Délibération n° 2017-05-46
CHARTE DE SOUTIEN A L’ACTIVITE ECONOMIQUE DE PROXIMITE
Délibération n° 2017-05-47
RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
Délibération n° 2017-05-48
CONVENTION-CADRE DE FORMATION AVEC LE CNFPT POUR L’ANNEE 2017
3°) QUESTIONS DIVERSES