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Conseil Municipal - CM 06.11.2017 affichage odj
Document publié le Lundi 6 novembre 2017 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06.11.2017 affichage odj)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Lundi 6 novembre 2017 à 18 heures 30
dans la salle du Conseil
Ordre du jour
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 28 septembre 2017
Délibération n° 2017-11-85
CESSION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN CADASTREES SECTION AS N°209 ET AS N°210 SITUEES PLACE DU PIGEOLET
Délibération n° 2017-11-86
TARIFS DES CHALETS POUR LE MARCHE DE NOEL
Délibération n° 2017-11-87
RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES : ENTREES DE NOUVELLES COMMMUNES, PROMOTION TOURISTIQUE, AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Délibération n° 2017-11-88
DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE DE MONTFAUCON DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON
Délibération n° 2017-11-89
RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
Délibération n° 2017-11-90
RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
Délibération n° 2017-11-91
RH – PLAN DE FORMATION 2018-2019
Délibération n° 2017-11-92
PERSONNEL COMMUNAL – PRESTATIONS SOCIALES
Délibération n° 2017-11-93
FORMATION AUX PREMIERS SECOURS – PARTICIPATION DE LA COMMUNE
Délibération n° 2017-11-94
SUBVENTION A PREVIGRELE
3°) QUESTIONS DIVERSES