Procès Verbal - Affichage odj 21 mars

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Procès Verbal - Affichage odj 21 mars Document publié le Jeudi 21 mars 2019 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon. Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage odj 21 mars)Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Sécurité sociale, Jeudi 21 mars 2019 à 18 heures 30

dans la salle du Conseil

Ordre du jour

1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 7 fevrier 2019

Délibération n° 2019-03-09

FINANCES : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2018

Délibération n° 2019-03-10

FINANCES : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2018

Délibération n° 2019-03-11

FINANCES : REPRISE DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

Délibération n° 2019-03-12

FINANCES : BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES PAR LA COMMUNE EN 2018.

Délibération n° 2019-03-13

FINANCES : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE L'ANNEE 2019

Délibération n° 2019-03-14

FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2019Délibération n° 2019-03-15

AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE ST JOSEPH SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L’EXERCICE 2019.

Délibération n° 2019-03-16

ASSOCIATIONS : SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2019.

Délibération n° 2019-03-17

RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES

Délibération n° 2019-03-18

RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES

Délibération n° 2019-03-19

RH – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TERRITORIAL DU PATRIMOINE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE D’INSERTION - CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CAE) - PARCOURS EMPLOI COMPETENCES

Délibération n° 2019-03-20

COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS – GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACQUISITION ET LA LIVRAISON DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES – APPROBATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET DESIGNATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Délibération n° 2019-03-21

COMMANDE PUBLIQUE – MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN ET D’HYGIENE : AJOUT D’UN LOT 3 PRODUITS D’ENTRETIEN ECO RESPONSABLE.

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3°) QUESTIONS DIVERSES