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Compte-Rendu - 17 06 14 cr conseil municipal du 12 06 17
Procès Verbal - PV conseil municipal du 06 02 2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 06 02 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Justice et droit,
Département des
Arrondissement
BOUCHES DU RHONE
D'AIX EN PROVENCE
MAIRIE DE BOUC BEL AIR
PROCES-VERBAL DE SEANCE
CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 06 février 2023
À 18 heures 30
MEMBRES
PRÉSENTS:
Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI, Thomas BERGÈRE, Sophie SURACE, Stéphan PIERRACCINI, Maëva GAUTELIER, Joseph CASSARO, Roger MOSSÉ, Dominique
BIECHE, François DENIAU, Evelyne LOUIS, Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Catherine FOULON,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Florian
PARIS,
Camille
GAIDO,
Hervé
CAYLA,
René
ALBERICCI,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève MARTIN, Saïd ACHACHE (Départ délibération n°23.01.11/n°23.01.17), Michèle DECHAUD), Julien BOULARD. POUVOIRS : Pierre MARROC à Richard MALLIÉ, Véronique GARNIER à Corinne LE MEUT, Catherine BIENFAIT à Yann PERTUISEL, Patricia COTTI à Christine SICCARDI, Jean-François CAIRE à Thomas BERGÈRE, Julien ESTERINI à Mathieu PIETRI,
Saïd ACHACHE à Hervé CAYLA, Hortense MALLIE à Sophie SURACE.
Monsieur le Maire propose que Madame Camille GAIDO soit désignée comme secrétaire de séance ; ceci étant fait, il est procède à l’appel, avant d’entamer l’ordre du jour du Conseil Municipal qui comporte 17 rapports, ainsi que 5 questions diverses déposées par l’opposition. Monsieur le Maire donne lecture de sa déclaration. 23.01.01 — Adoption du compte rendu de la séance du 28/11/2022. Monsieur le Maire met le compte-rendu aux voix : il est voté à l’unanimité 23.01.02 — Information
au Conseil Municipal
des
décisions
prises dans
le cadre de l’article L 2122-22
du
Code Général des Collectivités Territoriales.
Ÿ
Décision n°2022-024 du
15/12/2022 Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire
et révocable. Commune de Bouc Bel Aïr/ Monsieur PERALDI Lucien.
Y
Décision n°2022-025 du
15/12/2022 Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire
et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur MULATTIERI Jean-Louis.
Ÿ
Décision n°2022-026 du 20/12/2022 Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Mme DOBRUNIK Liudmyla, M. DOBRUNIK Mykola et Mme ZAYCEVA Nadiya.
Ÿ
Décision n°2022-027 du 20/12/2022 Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Mme DIDENKO.
Ÿ
Décision n°2023-001
du 19/01/2023 Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire
et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Monsieur Bertrand LASSERRE.
23.01.03 — Mise à disposition d’un véhicule de service à Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services pour l’année 2023. Monsieur le Maire rapporte le dossier. Puis, il met aux voix cette délibération : elle est votée à l’unanimité2
23.01.04
—
Actualisation
de
la
composition
des
représentants
du
conseil
municipal
aux
commissions
municipales. Au
regard
des
démissions,
Monsieur
le
Maire
propose
à l'assemblée
de
procéder
à la
désignation
de
sept
nouveaux
membres élus proportionnellement au nombre d’élus par groupe, à savoir le groupe de la majorité et le groupe de
|
l'opposition. Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
1 — Ville Nature M. Yann PERTUISEL Mme Véronique GARNIER Mme Catherine BIENFAIT M. Julien ESTERINI Mme Catherine FOULON Mme Geneviève MARTIN M. Philippe CANOBIO 2 — Affaires scolaires - jeunesse — petite enfance Mme Corinne LE MEUT Mme Evelyne LOUIS Mme Patricia COTTI M. Mathieu PIETRI M. Julien BOULARD Mme Geneviève MARTIN M. René ALBERICCI 3 -
Sports
et
Grands
Evènements
M. Stephan PIERRACCINI Mme
Marie-Christine
RODRIGUEZ
M.
Jean-François
CAIRE
Mine Camille GAIDO M. Julien BOULARD M.
Hervé
CALYA
M. Philippe CANOBIO 4
—
Sécurité
—
Nouvelles
Technologies
M.
Joseph
CASSARO
Mme Marie-Christine RODRIGUEZ Mme Marie-Pierre VITIELLO Mme Véronique GARNIER Mme
Hortense
MALLIÉ
Saïd
ACHACHE
René
ALBERICCI
5
—
Finances
Mme
Sophie
SURACE
M.
Thomas
BERGÈRE
M.
Florian
PARIS
M.
Mathieu
PIETRI
Mme
Maëva
GAUTELIER
Mme Michèle DECHAUD M.
Hervé
CALYA6 — Culture - Patrimoine M. Mathieu PIETRI Mme Catherine FOULON M. Pierre MARROC M. François DENTAU Mme Patricia COTTI Mme Geneviève MARTIN Mme
Michèle
DECHAUD
7
—
Développement
économique
--
Emploi
Mme
Maëva
GAUTELIER
M. Roger MOSSÉ Mme
Catherine
BIENFAIT
M. Dominique BIECHE M. François DENIAU M.
Hervé
CAYLA
Mme
Michèle
DECHAUD
23.01.05
—
Actualisation
de
la
composition
des
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
de
la
commission
communale
pour
l’accessibilité
aux
personnes
handicapées.
Au
regard
des démissions,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
procéder
à
la
désignation
de
deux
nouveaux
membres
élus
au
sein
de
la
commission
communale
pour
l’accessibilité
aux
personnes
handicapées.
Il
est
proposé
pour
la
majorité
: Mme
Marie-Christine
RODRIGEZ
et
pour
l’opposition
: M.
Saïd
ACHACHE
Puis,
il
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
Punanimité
La
composition
de
la
commission
communale
pour
l'accessibilité
aux
personnes handicapées
est
arrêtée
comme
sui
:
M.
Yann
PERTUISEL,
Mme
Evelyne
LOUIS,
M.
Pierre
MARROC,
Mme
Marie-Pierre
VITIELEO,
Mme
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
M.
Philippe
CANOBIO,
M.
Saïd
ACHACHE
23.01.06
—
Désaffectation
et
déclassement
d’une
partie
de
la_
parcelle
communale
cadastrée
section
BH
N°106,
sise
lieudit
l'ESCAILLON
-
avenue
du
8 mai
1945
et
d’une
superficie
d'environ
305
n°.
Monsieur
PERTUISEL
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: 3
abstentions
(Hervé
CAYLA,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE)
elle
est
votée
à
l’unanimité4
23.01.07
—
Cession
d’une
partie
de
la
parcelle
communale
cadastrée
BH
N°106,
d’une
superficie
d’environ
203
m°
au
profit
de
Madame
PARRA
Isabelle.
Monsieur
PERTUISEL
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: 3
abstentions
(Hervé
CAYLA,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE)
elle
est
votée
à
unanimité
23.01.08
—
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
BS
N°407,
d’une
superficie
d’environ
18
_m°
appartenant
aux
Consorts
PASTOR.
Monsieur PERTUISEL rapporte le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à l’unanimité
23.01.09
—
Demande
d’aide
financière
au
Conseil
départemental
des
Bouches
du
Rhône
dans
le
cadre
du
dispositif
« Aide
à
l’embellissement
des
façades
et
paysages
de
Provence
»
- actualisation
réparation
N°1/
2021. Monsieur
PERTUISEL
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
Punanimité
23.01.10
—-
Demande
de
dotation
d’équipement
des
territoires
ruraux
pour
la
rénovation
de
la
salle
associative
«
Olympie
»
du gymnase
Guy
Drut
-
Exercice
2023,
Monsieur
BERGÈRE
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
23.01.11
—
Présentation
du
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2023.
Madame
SURACE
présente
le
document
joint
à l’ordre
du
jour
qui
n’appelle
pas
à un
vote
de
la
part
des
élus.
23.01.12
—
Annule
et
remplace
—
Passage
à
la
nomenclature
M57
: modalités
de
gestion
des
amortissements,
adoption
des
durées
d’amortissement,
fixation
du
seuil
des
biens
de
faible
valeur.
Mme
SURACE
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à Punanimité
23.01.13
—
Création
de
quatre
postes
permanents au
registre
des
effectifs.
Madame VITIELLO
rapporte
le
dossier.
Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
Punanimité23.01.14 — Création de quatre postes permanents au registre des effectifs. Madame VITIELLO rapporte le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
23.01.15 — Modification d’un poste permanent au registre des effectifs Madame VITIELLO rapporte le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
23.01.16
—
Création
d’un
poste
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
(Plan
Communal
de
Sauvegarde).
Madame VITIELLO rapporte le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
:
elle
est
votée
à
l’unanimité
23.01.17
—
Création
d’un
poste
non permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité.
Madame VITIELLO rapporte le dossier. Puis,
Monsieur
le
Maire
met
aux
voix
cette
délibération
: elle
est
votée
à
l’unanimité
23.01.18
—
Questions
diverses.
Monsieur
le
Maire
rapporte
que
le
groupe
d’opposition
« Bouc
Bel Air
maintenant
»
a
déposé
trois
questions
diverses
et
le
groupe
d'opposition
« Pour
que
Vive
Bouc
Bel
Air
» a
déposé
deux
questions
diverses,
auxquelles
il
a répondu. Une
question
orale a
été
posée
par
le
groupe
d’opposition
« Pour que
Vive
Bouc
Bel Air
»,
à
laquelle
Monsieur
CASSARO
a
répondu.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h15.
Fait à
Bouc
Bel
Air,
le
07
février
2023
Affiché
en
exécution
de
l'article
Richard
MALLIÉ
L
2121
25
du
Code
Général
des
Maire
Collectivités Territoriale