unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2020D4 2 1 136 Personnel Communautaire Personnel Pour Accroissement Saisonnier Activite ou Temporaire

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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2020D4 2 1 136 Personnel Communautaire Personnel Pour Accroissement Saisonnier Activite ou Temporaire Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2020D4 2 1 136 Personnel Communautaire Personnel Pour Accroissement Saisonnier Activite ou Temporaire)Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Grandes et moyennes entreprises, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DES DEUX RIVES

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 11 DECEMBRE 2020

L'an deux mille vingt, le onze décembre à dix huit heures, le Conseil Communautaire

légalement convoqué par courrier du 4 décembre 2020, s'est réuni à la Halle Jean Baylet à VALENCE

D'AGEN, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel BAYLET, Président de la Communauté de

Communes des Deux Rives.

2020D4-2-1-136

OBJET : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

PERSONNEL POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER

D'ACTIVITE OÙ POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE

D'ACTIVITE ANNEE 2021

Etaient présents :

Commune d'AUVILLAR

Commune de BARDIGUES

Commune de CASTELSAGRAT

Commune de CLERMONT SOUBIRAN

Commune de DONZAC

Commune de DUNES

Commune d'ESPALAIS

Commune de GASQUES

Commune de GOLFECH

Commune de GOUDOURVILLE

Commune de GRAYSSAS

Commune de LAMAGISTERE

Commune de LE PIN

2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX

Tél. : 05.63.2992.00 -— Fax : 05.63.2992.01

Site : http://www.cc-deuxrives.fr

Email : info@cc-deuxrives.fr

M. RENAUD Olivier

M. MONESTES Jean-Michel

M. MARTIN Henri

Mme FILLATRE Francine

M. DEPASSE Guy

M. TERRENNE Jean-Paul

Mme GAILLARD Elisabeth

M. ALARY Alain

Mme BOUVIER Lina

M. PINCEMIN Bernard {représentant de M. MOLLE Marcel)

M. MERIEL Guy

M. BENOIT Pascal

Mme CHARPENTIER Pierrette

M. BARROS Gérard

M. BOUYAT Daniel

Mme CLUCHIER Marie Christine

M. DOUSSON Bruno

Mme VRECH Régine

M. RATTO StéphanCommune de MALAUSE

Commune de MANSONVILLE

Commune de MERLES

Commune de PERVILLE

Commune de POMMEVIC

Commune de SAINT ANTOINE

Commune de SAINT CIRICE

Commune de SAINT CLAIR

Commune de SAINT LOUP

Commune de SAINT MICHEL

Commune de SAINT PAUL D'ESPIS

Commune de ST VINCENT LESPINASSE

Commune de SISTELS

Commune de VALENCE D'AGEN

Absents excusés :

Commune de MONTJOI

Assistaient à la réunion :

M. BRAJOUX Pascal

Mme SOPETTI Joëlle

Mme RUAMPS Laura

Mme DABERNAT Chrystelle

M. AILHAS Gérald

Madame Laetitia BRU a été désignée Secrétaire de séance

Mme MAERTEN Marie Bernard

M. MARTINAT Emmanuel

M. BERTHET Christian

M. SERGAS Serge

M. DELFARIEL Eric

M. DELACHOUX Jean-Paul

M. DUPUY Jean

M. BENVENUTO Raymond

M. BONGIOVANNI Gérard

M. REBEL Stéphane

M. DUPOUY Joël

M. MARCHIOL Lido

M. BOYER Serge

Mme CHAPUS Mérie Dominique (représentante de M

BOISSEAU Christophe)

M. BAYLET Jean Michel

Mme BRU Laetitia

M. GIL Philippe

M. GROUSSOU Bernard

Mme LAROUSSINIE Francine

Mme LECORRE Christiane

M. LOPES Ernest

Mme PÈRE Catherine

M. ZANIN Daniel

Mme DARPARENS-GOUIFFES Valérie

Mme DUBOIS Corinne

M. TOURNE Jacques

M. EURGAL Christian

Directeur Général des Services

Rédacteur chef

Rédacteur Principal 2ème classe

Attaché Teritorial

Trésorier de VALENCE D'AGEN

2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX

Tél. : 05.63.2992.00 - Fax : 05.63.2992.01

Site : htip://www.cc-deuxrives.fr

Email : info@cc-deuxrives.fr2020D4-2-1-136

OBJET : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

PERSONNEL POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE OÙ POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE ANNEE 2021

D- RECRUTEMENT DE PERSONNEL SAISONNIER

Comme chaque année, le recrutement de personnel saisonnier est indispensable au fonctionnement de nos services; aussi, le Président propose de créer les emplois saisonniers suivants et de prévoir de voter un crédit au chapitre du budget correspondant aux emplois :

- Centre de Loisirs de Gâches :

Sur la base des saisons précédentes, les prévisions de recrutement sont sensiblement les mêmes et s’établissent comme suit :

- Vacances d'hiver/vacances de printemps/vacances d’automne

. 12 adjoints territoriaux d’animation par semaine

. 6 adjoints techniques territoriaux par semaine (sur 3 semaines).

- Vacances d'été (huit semaines de vacances)

. 26 adjoints territoriaux d’animation pour juillet

. 26 adjoints territoriaux d’animation pour août/septembre

. 12 adjoints techniques territoriaux pour juillet

. 12 adjoints techniques territoriaux pour août/début septembre

Les adjoints d'animation seront employés à temps complet et occuperont des fonctions d'animation auprès des enfants sous la responsabilité des agents titulaires.

Les adjoints techniques seront employés à temps complet pour assurer l'entretien des locaux du centre de loisirs et le service restauration, en production et au service.

La rémunération de ces agents contractuels sera calculée sur la base de l'indice brut en

référence au ler échelon du grade.

- Piscine d’hiver :

- 2 adjoints techniques à temps non complet 27 Heures 30/hebdomadaire sur 4 semaines en juillet affectés à la piscine d'hiver pour réaliser les menus travaux d’entretien.

- Piscine d’été :

Du 10 mai au 31 août 2021

- 1 adjoint technique à temps complet du 10 maï au 31 août 2021 en vue d'assurer la maintenance et le bon fonctionnement de cette structure en période de haute activité. La rémunération de cet agent contractuel sera calculée sur la base de l'indice brut en référence au 1er échelon du grade.De la date d'ouverture de la piscine d'été (fin juin 2021) au 31 août 2021

- 10 adjoints techniques à temps complet recrutés chacun sur une période de 3 semaines afin d’assurer l’accueil-vestiaire et l’entretien des parties communes,

- 2 adjoints techniques de caisse à temps complet sur une période de 6 semaines,

La rémunération de ces agents contractuels sera calculée sur la base de l'indice brut en

référence au ler échelon du grade.

- 4 éducateurs des activités physiques et sportives (ETAPS) à temps complet titulaires de leur BPJEEPS-AAN (Activités aquatiques et natation) ou du BNSSA (surveillance et sauvetage aquatique) en vue d’assurer la surveillance de la piscine: équivalent 4 mois et demi ( 2 en juin/juillet et 2 en août).

La rémunération de ces agents contractuels sera calculée sur la base de l'indice brut en

référence au 4ème échelon du grade d'ETAPS pour les titulaires du BNSSA ou au 6ème échelon du grade d'ETAPS pour les titulaires du BPJEEPS-AAN

- Service Valorisation de l'Environnement Communautaire :

- 4 adjoints techniques territoriaux à temps complet (2 en juillet et 2 en août).

- Service Entretien Rivières :

- 2 adjoints techniques territoriaux à temps complet, un en juillet et un en août.

- Cuisine :

- 3 adjoints techniques à temps complet (3 semaines chacun en juillet et août).

- Services administratifs :

- 2 adjoints administratifs à temps complet (3 semaines chacun en juillet et en août).

- Service Technique :

- 1 adjoint technique à temps complet du ler juillet au 31 août en charge de l'inventaire des ouvrages d’art.

- Déchetterie :

- 3 adjoints techniques à temps complet (3 semaines chacun en juillet et en août).

- Conservatoire de la ruralité et des Métiers d’autrefois :

- 3 adjoints d'animation à temps complet (3 semaines chacun en juillet/août/ septembre). - l'adjoint d’animation à temps complet pour une période de 6 mois sur l’année.

- Service Tourisme :

- 6 adjoints d’animation à temps complet, 3 en juillet et 3 en août.

La rémunération de ces agents contractuels sera calculée sur la base de l'indice brut en

référence au ler échelon du grade.

Il convient de préciser que, comme chaque année, ces crédits de personnel seront prévus au Budget Primitif 2021.II-_ RECRUTEMENT DE PERSONNEL POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE — ANNEE 2021 :

Conformément à l’article 3 de la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, il convient d'adopter la possibilité de conclure des contrats pour faire face à des besoins occasionnels.

Le Président propose de l’autoriser à recruter des agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité sans que cela ne puisse excéder 12 mois sur une période totale de 18 mois correspondants aux grades suivants :

- Centre de Loisirs

- 4 adjoints techniques à temps complet en vue d'assurer l'entretien des locaux et la restauration lors notamment d'accueil de classes découvertes et de groupes sur l’année 2021.

- 2 adjoints techniques à temps complet en vue d'assurer l'entretien technique des bâtiments sur une période de 3 semaines sur l'année.

- Sport/Golf

- 1 adjoint technique à temps complet en charge de l'entretien de la structure et des espaces verts de avril à octobre.

- Cuisine.

- 1 adjoint technique à temps complet en vue d'assurer des missions au sein des différents secteurs de la cuisine en cas de surcroît d’activité.

- Tourisme

- 1 adjoint d’animation à temps complet en vue d’assurer les missions en office de tourisme en période de haute activité.

- Services Généraux

- 2 adjoints administratifs à temps complet afin de faire face à un accroissement temporaire d'activité lié à la mise en œuvre des réformes, notamment dans le cadre du transfert de la Compétence Assainissement Collectif.

La rémunération des agents contractuels sera calculée sur la base de l'indice brut en

référence à la grille indiciaire des grades.

- Direction Générale des Services

- 1 attaché principal à temps non complet (20 heures hebdomadaires) afin de faire face à un surcroît d'activités dans le cadre de la mise en œuvre des politique publiques « Petites villes de demain » et « Territoire d’Industrie » en lien avec les Communes, les services de l'État, de la Région, du Département et du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural Garonne Quercy Gascogne. L'indice de rémunération sera calculé sur la base de l'indice brut en référence à la grille indiciaire du grade.

Il convient de préciser que, comme chaque année, ces crédits de personnel seront prévus au Budget Primitif 2021.LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Après en avoir délibéré et à l'unanimité

DECIDE

- d'accepter les propositions ci-dessus,

- d'autoriser le Président à procéder à toutes les démarches nécessaires au recrutement de ces agents,

- de dire que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges afférentes de ces agents sont inscrits au budget de la collectivité.

Fait à Valence d’Agen, le 11 décembre 2020

Au registre sont les signatures

Pour extrait conforme

A Valence d’Agen, le 14 décembre 2020

Le Président de la Communauté de Communes des

Deux Rives

ss

Jean Michel BAYLET

Certifié exécutoire 1 4 DEC. 2020

Reçu en Préfecture le — |

Affiché sur le panneau des annonces légales et publié sur le site internet le 14 Dec. 2020AR PRÉFECTURE

PERSONNEL COMMUNAUTAIRE PERSONNEL POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE OU POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE ANNE 2021

Numéro de l'acte :

Date de la décision :

Identifiant unique de l'acte :

Acte transmis par :

Collectivité emettrice :

Date de l'accusé de réception :

Nature de l'acte :

Matière de l'acte :

Document :

Date de dépôt de l'acte :

Date d'envoi de l'acte :

Date de réception de l'AR :

2020D4 2 1 136

11/12/2020

082-248200016-20201211-2020D4_2_1_136-DE

FURLAN Sophie

CC DEUX RIVES

14/12/2020

Délibérations

Fonction publique / Personnel contractuel / création de poste

99 Document original ) _DE-082-248200016-20201211-2020D4 2 1 _136-DE-1-1 1.pdf(

14/12/2020 15:11:48

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