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Procès Verbal - PV seance 13 fevrier
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Saint-Martial-de-Vitaterne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance 13 fevrier)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE SAINT-MARTIAL DE VITATERNE
Procès-verbal
Séance du 13 février 2025 18h00
Date de convocation : 6 février 2025
PRÉSENTS : M. CHAUSSEREAU Joël - M. BERTRAND Bernard - Mme MAROC Isabelle - M. ARNOULD Rudy - M. FAGOT Philippe - M. LINLAUD Vincent - Mme CARRE Elodie - Mme BROSSARD Isabelle
ABSENTS EXCUSES : M. TYNEVEZ Dominique (procuration à M. BERTRAND) - Mme GRAVELLE Pascale (procuration à M. CHAUSSEREAU) - M. GUIET Julien (procuration à Mme CARRE) - Mme SAÏDANI Taffathe (procuration à Mme MAROC) – Mme BERTHELOT Evelyne
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. Rudy ARNOULD
Ordre du jour :
- Adoption du procè s-vèrbal dè la rè union du 9 janvièr 2025
- DPE dès logèmènts communaux
- Prè paration du Budgèt Primitif 2025 (projèts)
- Votè dè crèdits d’invèstissèmènt avant lè votè du budgèt
- Subvèntion voyagè scolairè
- Quèstions divèrsès
Adoption du procès-verbal de la réunion du 9 janvier 2025 : adopté à l'unanimité
DPE des logements communaux
Les diagnostics énergétiques des logements communaux ont été réalisés.
Le logement rue Clef des Champs est classé F, le logement 7 rue Pépin II est classé E, le logement 9 rue Pépin II est classé D.
Un premier devis pour l’isolation a été fait, d’autres devis vont être demandés. Voir si on peut obtenir des subventions pour les travaux d’isolation.
Préparation du Budget Primitif 2025 (projets)
Excédent année 2024 : 49 590€
Excédent cumulé : 248 328€
Prévoir l’isolation du logement communal Rue Clef des Champs.
Voirie abîmée Rue Pépin II, à refaire avec partie piétonnière, Rue Maingaud, Vert galant Le bornage de la Rue Pépin II est déjà prévu.
Subvention obtenue du Département : 40 % sur les travaux de la salle des fêtes. Isolation extérieure de la cuisine de la salle des fêtes avec changement des menuiseries : devis de 19 894,28€. Vote de crédits d’investissement avant le vote du budget
Le Maire informe le Conseil Municipal que certaines dépenses d’investissement doivent être réglées en ce début d’année avant le vote du budget primitif 2025. Il s’agit notamment des dépenses de mobilier pour la salle des fêtes.
Le Maire demande au Conseil Municipal de l’autoriser à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2024 (soit 133 795€) afin de régler ces dépenses d’investissement.
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal : autorise le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2024, selon la
répartition suivante :
- article 2184 : 3000€
décide que les dépenses réalisées seront inscrites au budget primitif 2025.
Subvention voyage scolaire école de Jonzac
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier de l’Ecole élémentaire de
Jonzac, qui sollicite une subvention dans le cadre d’une classe découverte à St-Georges de Didonne du 15 au 18 avril 2025.
3 élèves domiciliés dans la commune sont concernés.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention de 70€ par élève, soit 210€ à l’Ecole élémentaire de Jonzac.
Les crédits seront inscrits à l’article 65738 du budget primitif 2025.
Questions diverses
Le maire donne lecture du courrier de Mme Gravelle relatif aux chats dans le voisinage. Il n’y a pas que rue Pré aux cailles qu’il y a un problème de chats errants ou non. Le conseil propose de faire passer une information dans les boîtes aux lettres pour inciter les gens à faire stériliser leurs chats et à ne pas les laisser en divagation la nuit.
Les arbres de la rue Pré aux Cailles ont été taillés : 800€
Voirie : les nids-de-poule ont été bouchés et les enrobés se feront en mars.
Le maire donne lecture du mail de M. Guiet relatif au bloc de sécurité de la salle des fêtes ; il attend l’entrevue avec le locataire de la salle pour lui fournir les explications.
Vincent Linlaud a été étonné de l’évocation lors des vœux d’une liste de rues à refaire en priorité lors du mandat précédent. Il demande, si cette liste existe, de pouvoir en prendre connaissance. Le maire dit qu’il n’y en a pas et précise qu’il a revu M. Michon depuis, qui a reconnu s’être trompé sur l’existence de cette liste.
Le remplacement des ampoules par des leds sur l’éclairage public se fera au 1er semestre 2025.
Le repas des aînés est prévu le 1er juin.
Un article de la Haute-Saintonge classe la commune comme étant la plus chère de Haute- Saintonge au niveau du coût de l’immobilier.
M. Bertrand indique avoir été surpris et choqué par l’agressivité de M. Michon à son encontre lors des vœux. Il remercie Julien Guiet pour son intervention. Les travaux de la salle des fêtes avancent bien, une grande partie sera terminée fin mars.
Les obsèques de M. Le Clerc auront lieu samedi à 11h et celle de Mme Suire lundi à 15h.
Prochaine réunion : Jeudi 20 mars 2025
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire déclare la session close à 19h10.
Le Maire, Le secrétaire de séance,