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Document publié le Lundi 26 juin 2017 par la commune de Peyriac-Minervois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 506 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Travail et emploi,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 26 JUIN 2017
L’an deux mil dix-sept et le 26 juin à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de Madame Denise GILS.
Présents : ALEMANY Brigitte, ALLIER Stéphane, GILS Bernard, GRINO Sylvie, LAPEYRE Denis, LOUVEAU Solveig, PAPINESCHI Véronika PRÉVOTEAU Gisèle, RICHOU Xavier, VILA Didier.
Absent excusé : DAVID-RICHELME Suzanne a donné procuration à GILS Denise, VILA Charlotte a donné procuration à LAPEYRE Denis,
LEFRANCQ Arnaud,
PELTIER Julien.
Sur proposition de la Présidente, Mme ALEMANY Brigitte est désignée secrétaire de séance.
PROLONGATION CONTRAT DE CHEF D’ÉQUIPE
La période d’essai du contrat de travail (CDD) du nouveau chef d’équipe technique d’une durée de 6 mois arrive à échéance le 19 août 2017. Le Conseil décide de prolonger ce contrat jusqu’au 31 aout 2017 et de créer un poste d’agent technique au 1 er septembre 2017. A la prochaine séance du 3 juillet, le Conseil Municipal devra délibérer pour pourvoir ce poste de fonctionnaire territorial ou prolonger l’emploi contractuel.
DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE
DM n°1 pour régularisation budgétaire : augmentation de 600 € à l’article 7391171 (exonération fiscale installation jeunes agriculteurs) transféré de l’article 60632.
CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Élection du Conseil Municipal des Jeunes a eu lieu le 22 juin 2017 à 18h30 dans la salle du Conseil Municipal. Les élus sont :
- BRESSAN-JEAN Elsa (CM1)
- MERCAN-LAMBERT Noa (CM1)
- MERCIER Charlotte (CM1)
- PAPINESCHI Thibaud (CM1)
- VARGAS Matthieu (CM1)
- ANDRE-SENEGAS Louis (CE2)
- BROTTO Noémie (CE2)
- BRUNET Louis (CE2)
DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 3 JUILLET à 18h30