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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 13.03.2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 13.03.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Affiché le 15 mars 2023
Liste des délibérations
du conseil municipal
du 13 mars 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 13 mars à 18h00, le conseil municipal de la commune de Pont-l’Abbé- d’Arnoult, régulièrement convoqué le 09 mars 2023, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont-l’Abbé-d’Arnoult, sous la présidence d’Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, DOUET Jean-François, MOURET Sylvie, BRUN Françoise, LEROUGE Michel, TRIPOTEAUD Dominique, STAUDER Jean-Denis, CLERBOUT Micheline, PARROT Claire, COMBAUD Benoit, MATHIEU Nelly.
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. AUBRY Jérôme, pouvoir donné à Mme MOURET Sylvie,
M. NEVES Jaime, pouvoir donné à M. LEROUGE Michel,
Mme LHERMENIER Sandrine, pouvoir donné à M. TRIPOTEAUD Dominique, Mme RENAUDIN Stéphanie, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre Mme NOUVEAU Maria-José, pouvoir donné à M. STAUDER Jean-Denis, M. BON Jean-François, pouvoir donné à Mme BRUN Françoise,
M. VAN VLAMERTYNGHE Alain, pouvoir donné à M. DOUET Jean-François
Etaient absents excusés :
Etaient absents : M. BRISSON Hervé
Secrétaire de séance : M. COMBAUD Benoit
Nombre de membres : Règles de quorum : 1/2 des membres, soit 10 présents En exercice : 19
Présents : 11
Votants : 18
Pouvoirs : 7
Date d’affichage de la convocation : 09 mars 2023
Liste des délibérations approuvées :
C1 – Vente parcelle de terrain Lot 4 cadastrée section C n°1316 située chemin des Guilloteaux - Adopté Z2 – Questions et informations diverses
Z14a – Déclarations d’intention d’aliéner (DIA) – Pris acte
Z14b – Décision du maire prises en vertu d’une délégation donnée par le conseil municipal – Pris acte