Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 13
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 12
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 21
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 28
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 20 10 2022
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 20 10 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Affiché le 20 octobre 2022
Liste des délibérations
du conseil municipal
Pont l'Abbé du 20 octobre 2022
d'Arnoult
L'an deux mille vingt-deux, le 20 octobre à 18h00, le conseil municipal de la commune de Pont-l'Abbé- d'Arnoult, régulièrement convoqué le 16 octobre 2022, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont-l'Abbé-d’Arnoult, sous la présidence d'Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, MOURET Syivie, BRISSON Hervé, LEROUGE Michel, TRIPOTEAUD Dominique, NEVES Jaime, NOUVEAU Maria-José, BRUN Françoise, CLERBOUT Micheline, COMBAUD Benoit.
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. DOUET Jean-François, pouvoir donné à Mme MOURET Sylvie
Mme LHERMENIER Sandrine, pouvoir donné à M. BRISSON Hervé
M. AUBRY Jérôme, pouvoir donné à M. TRIPOTEAUD Dominique
Mme RENAUDIN Stéphanie, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre M. STAUDER Jean-Denis, pouvoir donné à Mme NOUVEAU Maria-José
M. BON Jean-François, pouvoir donné à Mme BRUN Françoise
Etaient absents excusés : Mme PESSIOT Marine, Mme PARROT Claire, M. VAN VLAMERTHYNGUE Alain
Etaient absents :
Secrétaire de séance : M. COMBAUD Benoit
Nombre de membres : Règles de quorum : Majorité des membres, soit 10 présents
En exercice : 19
Présents : 10
Votants : 16
Pouvoirs : 6
Date d'affichage de la convocation : 17 octobre 2022
Liste des délibérations approuvées :
> N° A00 : Approbation du procès-verbal du 04 juillet 2022 — Approuvé
> N° A01: Eau 17 — Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et
d'assainissement pour l'année 2021- Approuvé
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, MOURET Sylvie, BRISSON Hervé, LEROUGE Michel, TRIPOTEAUD Dominique, NEVES Jaime, NOUVEAU Maria-José, BRUN Françoise, CLERBOUT Micheline,
COMBAUD Benoit, M. VAN VLAMERTHYNGUE Alain (arrivé à 18h11)
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. DOUET Jean-François, pouvoir donné à Mme MOURET Sylvie
Mme LHERMENIER Sandrine, pouvoir donné à M. BRISSON Hervé
M. AUBRY Jérôme, pouvoir donné à M. TRIPOTEAUD Dominique
Mme RENAUDIN Stéphanie, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre
M. STAUDER Jean-Denis, pouvoir donné à Mme NOUVEAU Maria-José
M. BON Jean-François, pouvoir donné à Mme BRUN Françoise
Etaient absents excusés : Mme PESSIOT Marine, Mme PARROT Claire,
Etaient absents :
Nombre de membres :
En exercice : 19
Présents : 11
Votants : 17
Pouvoirs : 6 Liste des délibérations approuvées :
> N° AO02: Installation d'un nouveau conseiller municipal suite au décès d’un conseiller municipal — Acté
> N° A03 : Démission d’une adjointe au maire — maintien du nombre d’adjoints — élection d’une nouvelle adjointe au maire - Mme Françoise BRUN élue 5°”° Adjointe au Maire
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, MOURET Syivie, BRISSON Hervé, LEROUGE Michel, TRIPOTEAUD Dominique, NEVES Jaime, NOUVEAU Maria-José, BRUN Françoise, CLERBOUT Micheline, COMBAUD Benoit, M. VAN VLAMERTHYNGUE Alain (arrivé à 18h11), Mme PARROT Claire (arrivée à 18h30)
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. DOUET Jean-François, pouvoir donné à Mme MOURET Sylvie
Mme LHERMENIER Sandrine, pouvoir donné à M. BRISSON Hervé
M. AUBRY Jérôme, pouvoir donné à M. TRIPOTEAUD Dominique
Mme RENAUDIN Stéphanie, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre
M. STAUDER Jean-Denis, pouvoir donné à Mme NOUVEAU Maria-José
M. BON Jean-François, pouvoir donné à Mme BRUN Françoise
Mme PESSIOT Marine, pouvoir donnée à Mme PARROT Claire
Etaient absents excusés :
Etaient absents :
Nombre de membres :
En exercice : 19
Présents : 12
Votants : 19
Pouvoirs : 7
Liste des délibérations approuvées :
> N° A04: Indemnité de fonction de la nouvelle adjointe au maire et des conseillers délégués — Approuvé
> N° A05 : Représentation de la commune auprès du Pays de Saintonge Romane après démission d’un conseiller municipal — M. Benoit COMBAUD élu
> N° A06 : Délégation du conseil municipal au maire — modification — Approuvé > N° A07 : Règlement général du marché hebdomadaire communal — Place du Général De Gaulle — Approuvé
> N° A08 : Modification de la composition des commissions communales — Approuvé > N° B09 : CNAS -— Nomination d’un délégué élu et d’un délégué agent — Approuvé > N° B10: Médiation préalable obligatoire (MPO) pour certains litiges de la Fonction Publique Territoriale — Adhésion au Centre de Gestion — Approuvé
> N° C11 : Vente de 9 lots de terrains situés « Chemin des Guilloteaux » — Approuvé > N° D12 : Remboursement des frais de déplacement aux conseillers municipaux — Approuvé > N° D13 : Décision modificative —- Approuvé
> N° Z14a : Déclarations d'intention d’aliéner (DIA) — Pris acte
> N° Z14b: Décisions du Maire prises en vertu d’une délégation donnée par le conseil municipal —
Pris acte