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Compte-Rendu - 21 06 03 CR Reunionconseil
Document publié le Jeudi 3 juin 2021 par la commune de Sainte-Colombe-sur-Gand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21 06 03 CR Reunionconseil)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Démocratie, Union Européenne,
p. 1 sur 3
COMPTE -RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 3 JUIN 2021 à 20 HEURES
SALLE DES FETES
Présents : DUPUY Ghislaine –-REY Nicolas- RAFFIN Jean Jacques -VUILLEMIN
Christophe– GARIN Guillaume – LAFFAY Pierre Jean –DEBERT Véronique -
DUTEL Gérard
Absent excusé : GANGLOFF Sylvie – BONIFACE Stéphane
Madame GANGLOFF a donné pouvoir à Monsieur VUILLEMIN Christophe.
Lecture du compte-rendu de la réunion du 29 avril 2021. Compte rendu voté à
l’unanimité.
Lecture de l’ordre du jour.
DÉMISSION D’UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE : Madame le Maire fait part au
Conseil Municipal de la démission de Madame ANDRE Martine conseillère
municipale en date du 18 MAI 2021.
POINT SUR LES TRAVAUX DE LA SALLE D’ANIMATION RURALE : Le dossier suit
son cours une subvention de 42 932 euros a été accordée par le conseil
départemental et une de 13 103 euros par le biais de la DETR.
Des devis ont été établis pour une mission SPS et pour la mission de contrôle
technique.
Pour la mission de contrôle technique du bâtiment un devis de 2410 euros H.T.
par la société Apave a été présenté, pour la mission SPS trois devis ont été
établis : Socotec pour un montant 2165 €, Royer pour 1924 € et Apave pour
1980 € H.T.
Le conseil décide de retenir à 9 voix sur 9 la société Apave pour la mission de
contrôle technique et la société Royer pour la mission SPS.
MUR DE L’ECOLE : Madame le Maire avec le 2ème adjoint ont rencontré les
voisins qui ont donné leur accord pour passer sur leur terrain pour effectuer les
travaux de réfection du mur qui auront lieu cet été. p. 2 sur 3
DROIT DE PRÉEMPTION : Il a été exercé sur la parcelle A 733 située à côté de
l’école. Le notaire a été contacté le 27 mai : le conseil doit faire une offre en
tant qu’acheteur.
Le 1er adjoint expose qu’un particulier serait acheteur d’une partie des biens.
Le conseil décide de faire une proposition sur le jardin cadastré sous le numéro
A 733 d’une superficie de 152 m2. Le conseil décide de proposer un prix
d’achat à 35 euros le m2.
COMPTE-RENDU DE RENDEZ-VOUS AVEC ADMINISTRES ET COURRIERS
D’ADMINISTRES : Madame le Maire fait part au conseil des différents courriers
reçus d’administrés ou de rendez-vous ; plusieurs décisions sont prises par
rapport aux diverses réclamations.
VOIRIE : Le conseil décide de vendre des sapins situés vers la salle d’animation
rurale et de faire éclaircir une parcelle de bois située dans l’allée du château. Le
conseil doit voir le nombre de sapins à couper chemin du lavoir.
Pour les travaux de voirie la commune est en attente d’accord de subventions
pour les commencer.
Élagage de printemps il est en cours, il va être légèrement retardé suite à la
casse d’une pièce, le matériel est en réparation
Aménagement à la place de la haie arrachée à hauteur du chemin du parking
route de St Just, Madame le Maire demande à ce qu’il soit rapidement sécurisé.
Le conseil réfléchit sur les matériaux à utiliser : lisse en bois ou autre.
AVIS SUR LES RYTHMES SCOLAIRES : L’Inspection académique demande à la
commune de se prononcer sur les horaires scolaires à proposer à la prochaine
rentrée scolaire. Après avis des parents et des enseignants le conseil décide à
l’unanimité de conserver les horaires actuels soit 4 jours par semaine de 8 h 30
à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30.
POINTS SUR LES NOUVELLES MESURES COVID : Madame le Maire fait part des
nouvelles mesures gouvernementales.
LOCATIONS DE TABLES ET CHAISES : Le conseil décide de mettre une caution
de 10 euros par table et 2 euros par chaise, à compter du 9 juin 2021. Ce
matériel ne devra pas sortir de la commune.
TOURS DE GARDE : Les tours de garde sont définis pour les deux tours
d’élection. p. 3 sur 3
FESTIVITÉS DU 14 JUILLET : Feu d’artifice la gendarmerie a été interrogée par
rapport à la législation en vigueur. Le comité des fêtes organisera un 14 juillet
différent des autres années.
EFFACEMENT DE DETTES : À la demande d’une décision de justice des dettes
de particuliers en attente sont effacées.
Aménagement de la cour de la cure : les responsables fleurissement proposent
de redonner vie à cette cour, en taillant des arbustes, en repeignant les
barrières, la pergola, le portail, en dégageant une allée et en aménageant les
carrés soit avec des fleurs, des plantes médicinales, des plantes aromatiques et
des plants de légumes.
Un groupe de bénévoles sera constitué pour entretenir cet espace.
Questions diverses :
L’adjoint voirie doit contacter le géomètre pour finaliser les dossiers en cours.
Projet de remplacement du photocopieur de la mairie.
Le photocopieur de l’école donne des signes de fatigue, il est prévu en cas de
remplacement de celui de la mairie de permuter.
Bulletin municipal : il est en cours d’élaboration.
Octobre rose : manifestations organisées dans le cadre de la lutte contre le
cancer une réflexion est menée par le conseil.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à minuit
Prochaine réunion du conseil le jeudi 1er juillet 2021 à 20 heures.