Conseil Municipal - 1646302930 1 CM du 20 janvier 2022

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Conseil Municipal - 1646302930 1 CM du 20 janvier 2022 Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune d'Albias. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1646302930 1 CM du 20 janvier 2022)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques, 1

EXTRAIT DU REGISTRE DES PROCES-VERBAUX

Commune d’ALBIAS

Séance du 20 janvier 2022

Le vingt janvier deux mille vingt-deux à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme MAGNANI Véronique, Maire.

Présents : 15

Votants : 16

Excusés : 5

Pouvoirs : 1

Procurations :

Présents : Mmes et MM. Véronique MAGNANI (Maire), Alain BARBON, Thierry KAUFFER, M. Pierre LIACHENKO, Pierre LOBBE, Éric LONGUEVILLE, Michel MONESMA, Jeannette PEDRON, Olivier RENAUDEAU, Ghislaine RODRIGUEZ, Marie-Christine RONCHINI, Martine SICARD, Hélène SIMOUN, Céline VALETON, Thierry VEYRES.

Absent(es)/Excusé(es) : Mmes et M. Julie CARCUAC, Amandine DORIZON, Chantal GARCIA, Naïma MOUMOU, Frédéric SEVOZ.

Pouvoirs : Mme Jessica LAFOND donne pouvoir à M. Pierre LIACHENKO.

Secrétaire de séance : Céline VALETON

Début de la séance : 20 heures 34

Madame le Maire lit les pouvoirs et ouvre la séance.

Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 07 décembre 2021 Madame le Maire soumet le procès-verbal au vote des conseillers.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le procès-verbal à l’unanimité

Administration générale

Madame le Maire rappelle que MM. FOSSIER Michel et BRUZARD Nicolas ont donné chacun, leur démission en qualité de conseiller municipal. Elle précise que conformément à la législation, elle en a informé Madame la Préfète. Elle propose à l’assemblée délibérante d’en prendre acte et la sollicite pour décider de la tenue de nouvelles élections ou non. Elle explique que dans le cas d’une décision ne nécessitant pas l’organisation d’élection, la liste du conseil municipal sera actualisée comme ci-dessous :

1. Véronique MAGNANI, Maire

2. Michel MONESMA, 1er Adjoint

3. Jeannette PEDRON, 2ème Adjointe

4. Alain BARBON, 3ème Adjoint

5. Céline VALETON, 4ème Adjointe

6. Pierre LOBBE, 5ème Adjoint

7. Eric LONGUEVILLE, Conseiller municipal délégué

8. Ghislaine RODRIGUEZ, Conseillère municipale

9. Martine SICARD, Conseillère municipale

10. Frédéric SEVOZ, Conseiller municipal

11. Hélène SIMOUN, Conseillère municipale

12. Chantal GARCIA, Conseillère municipale

13. Julie CARCUAC, Conseillère municipale

14. Thierry KAUFFER, Conseiller municipal

15. Jessica LAFOND, Conseillère municipale déléguée

16. Pierre LIACHENKO, Conseiller municipal2

17. Naïma MOUMOU, Conseillère municipale

18. Olivier RENAUDEAU, Conseiller municipal

19. Marie-Christine RONCHINI, Conseillère municipale

20. Thierry VEYRES, Conseiller municipal

21. Amandine DORIZON, Conseillère municipale

Elle soumet les propositions et choix au vote des conseillers.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- Prend acte de la démission des 2 conseillers municipaux cités ci-dessus - Décide de ne pas organiser de nouvelles élections

- Approuve la liste des conseillers actualisée ci-dessus

Mise à jour des commissions communales

Madame le Maire rappelle les noms des commissions et donne lecture des membres. Elle propose aux conseillers qui souhaitent s’inscrire dans de nouvelles commissions ou changer de commission de le faire.

Les commissions qui évoluent :

- Commission communication, nouvelles inscrites :

o Mme VALETON Céline

o Mme SICARD Martine

- Les commissions cantine et enfance jeunesse sont regroupées. La nouvelle commission s’appelle : o Enfance jeunesse/cantine

o Vice-Présidente : Mme SICARD Martine

- Commission sécurité, modifiée comme suit :

o Vice-Présidente : Mme SIMOUN Hélène

Les nouvelles commissions municipales sont listées ci-dessous :

Finances Travaux Urbanisme Tissu économique Communication

Vice-Présidente :

VALETON Céline

Vice-Président :

BARBON Alain

Vice-Président :

LOBBE Pierre

Vice-Président :

LONGUEVILLE Éric

Vice-Présidente :

PEDRON Jeannette

Barbon Alain Kauffer Thierry Barbon Alain Renaudeau Olivier Dorizon Amandine

Kauffer Thierry Lobbé Pierre Carcuac Julie Rodriguez Ghislaine Kauffer Thierry

Lobbé Pierre Longueville Eric Kauffer Thierry Ronchini Marie Christine Lafond Jessica

Longueville Eric Monesma Michel Longueville Eric Simoun Hélène Liachenko Pierre

Monesma Michel Pédron Jeannette Monesma Michel Valeton Céline Renaudeau Olivier

Pédron Jeannette Renaudeau Olivier Pédron Jeannette Rodriguez Ghislaine

Sicard Martine Sevoz Frédéric Renaudeau Olivier

Sicard Martine Simoun Hélène

Simoun Hélène Valeton Céline

Veyres Thierry Veyres Thierry

Enfance

Jeunesse/Cantine Animation Environnement Réglementation Sécurité Santé Vice-Présidente :

SICARD Martine

Vice-Présidente :

DORIZON Amandine

Vice-Président :

RENAUDEAU Olivier

Vice-Président :

MONESMA Michel

Vice-Présidente :

Hélène SIMOUN

Dorizon Amandine Barbon Alain Barbon Alain Barbon Alain Garcia Chantal

Garcia Chantal Garcia Chantal Carcuac Julie Carcuac Julie Lobbé Pierre

Lafond Jessica Lafond Jessica Dorizon Amandine Kauffer Thierry Ronchini Marie Christine

Liachenko Pierre Liachenko Pierre Garcia Chantal Lafond Jessica Sevoz Frédéric Monesma Michel Longueville Eric Lafond Jessica Lobbé Pierre

Moumou Naïma Moumou Naïma Liachenko Pierre Sicard Martine

Valeton Céline Sevoz Frédéric Liachenko Pierre Valeton Céline3

Longueville Eric

Monsma Michel

Sicard Martine Rodriguez Ghislaine

Veyres Thierry Ronchini Marie Christine

Madame le Maire les soumet au conseil municipal. Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve la composition des nouvelles commissions comme ci-dessus.

Rythmes scolaires 2022/2025

Madame le Maire présente le projet à l’assemblée délibérante et lit le résultat d’ALBIAS de la consultation lancée par la communauté de communes (voir document (ci-joint).

M. RENAUDEAU explique qu’il est dommage que la communauté de communes n’ait pas sollicité le corps enseignant qui n’a pas été associé à la démarche. Il lit le texte écrit par les enseignants. Il explique que les réponses reçues privilégiaient davantage l’organisation des familles et non le rythme des enfants.

Madame le Maire explique qu’il s’agit d’une compétence communautaire et rappelle les résultats (cf résultat de la consultation). Il s’en suit une discussion au sein du conseil municipal puis Madame le Maire soumet le projet au vote des conseillers municipaux.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- Nombre de votants : 16

o Contre : 0

o Abstentions : 3

o Pour : 13

Approuve la proposition de Madame le Maire.

Création d’un emploi pour accroissement d’activité

Madame le Maire propose la création de deux emplois pour accroissement d’activité afin de répondre aux besoins qui se posent : - La distribution du bulletin municipal

- Les besoins au service population

Elle soumet le dossier au vote de l’assemblée délibérante.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve la proposition de Madame le Maire.

Finances

Exonération du règlement de certains repas à la cantine

Madame le Maire explique que pour anticiper l’afflux des appels de familles concernant la gestion des factures de restauration scolaire, il est opportun de trouver des solutions d’exonération des frais de cantine scolaire pour les enfants « cas contact » et les enfants testés positifs à la Covid 19. Elle propose d’opérer l’exonération des repas non pris par les enfants, de manière exceptionnelle, sur une période définie dans le temps en fonction de l’évolution de la pandémie, sous réserve de pièces justificatives, à savoir une attestation sur l’honneur signée par les familles précisant le motif et le/les jours/s d’absence des enfants.

Elle soumet la proposition au vote du conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve la proposition formulée par Madame le Maire.

Travaux/Aménagement du territoire

Avant-projet définitif de réhabilitation des ateliers municipaux

Madame le Maire présente le projet ci-joint. Elle rappelle la nécessité de mettre aux normes le bâtiment, notamment en améliorant les conditions d’accueil des agents de sexe féminin. Elle précise que :

- Cette phase va lancer le permis, mais n’engage pas les travaux, elle permet de faciliter les démarches d’urbanisme et apporte

plus de souplesse.

- L’échéance de travaux : de septembre 2022 à janvier 2023 pour les phases 1 et 3, la phase 2 de février à avril 2023.

- L’’appel d’offre sera lancée avec une tranche ferme et une tranche conditionnelle.

- La commune va contacter les propriétaires pour l’acquisition de certaines parcelles voisines des ateliers.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve l’avant-projet définitif présenté par Madame le Maire.4

Agenda 2022

Agenda : Madame le Maire distribue le calendrier des réunions pour l’année 2022.

Questions diverses :

- Lecture de différents courriers

o Lettre de la préfecture annonçant la possibilité de consultations des réhabilitations de logement en centre-boug,

ainsi que la réponse de la commune. Madame le Maire précise qu’il s’agit d’un très gros progrès : les gens peuvent

à nouveau déposer leur projet à l’instruction dès lors qu’il s’agit du périmètre susvisé.

o M. RENAUDEAU précise qu’il faut rappeler aux pétitionnaires potentiels que les dossiers peuvent être déposés, mais

que cela ne signifie pas autorisation.

o Les élus s’accordent pour accepter les dépôts de dossiers sans encourager pas les pétitionnaires à le faire. En effet,

la mesure fixée est partielle et concerne uniquement les réhabilitations. Cela pourrait causer des frustrations pour

les pétitionnaires qui souhaiteraient construire.

- Annonce : dématérialisation des dossiers liés au droit des sols (PC, DP, CU…) depuis le 1er janvier 2022, un flyer est en cours

de distribution.

- Lecture d’une lettre d’un agent qui compte partir travailler à l’étranger. Celle-ci remercie Madame le Maire pour l’expérience

acquise au sein de la commune d’Albias.

- Lecture du courrier de la gendarmerie de MONTAUBAN qui remercie la commune, ainsi que la collaboration de Madame le

Maire pour sa gestion des évènements du 24 décembre 2021.

Fin du conseil 21h52