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Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2025.K.17 Annexe)
Thèmes du document : Sport, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS
ENTRE
LA COMMUNE DE MARMANDE
ET
L’ASSOCIATION OFFICE MARMANDAIS DU SPORT
ANNEE 2025/N°03
Entre les soussignés,
La commune de Marmande dont le siège social est à l’Hôtel de Ville, sis, place Clemenceau – B.P. 313 – 47 207 Marmande Cedex, représentée par son Maire, Monsieur Joël HOCQUELET, dûment habilité par délibération du conseil municipal n° 2025………………………………, désigné ci-après « la commune »
Et
L’association « Office Marmandais du Sport », représentée par son Président en exercice Patrick MASIP
Il a été décidé de compléter par le présent avenant la convention d’objectifs signée entre les deux parties le 11 mai 2023
Article 3.5 – Subvention
L’article 3.5 de la convention d’objectif est complété comme suit : Pour l’année 2025, la subvention votée dans le cadre du budget de la commune se répartit comme suit :
• Subvention du Fonds d’Intervention Sportif financée par la commune de Marmande au titre l’année 2025 : ………………………. €
Avenant établi en trois exemplaires originaux dont un est remis à chacune des parties
Fait à Marmande, le ……………………………
Signatures précédées de la mention « lu et approuvé »
L’Adjoint aux Ressources Humaines Pour l’Association au Sport et au Numérique Le Président Charles CILLIERES