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unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 26 061 Groupe danimation local GAL du programme LEADER dsignation des dlgus
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère - DE 26 061 Groupe danimation local GAL du programme LEADER dsignation des dlgus)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
Département
Lozère
en communauté de communes, DES CEVENNES AU MONT LOZERE En exercice : 28
Présents : 28
Votants: 28
Date de convocation :
Pour:28 - Contre:0 - Abstention:0
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire du 16 avril 2026
Le seize avril deux mille vingt-six à 14h00 le Conseil
communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Pierre BONNET
Présents: Pierre BONNET, Serge ANDRE, Daniel BARBERIO,
Pierre-Emmanuel DAUTRY, Philippe FLAYOL, Josette GAILLAC,
Jean-Michel LACOMBE, Pascal MARCHELIDON, Stéphan MAURIN,
Pierre COLSON, Pierre PLAGNES, David RAYDON, Christian ROUX,
Cécile URRUSTY, Patrick VALDEYRON, Cédric MARTIN, Blandine
LAURENT, Philippe ANDRE, Frédéric GODEUX, Henri KAUFMANN,
Cyril DJALMIT, Patrick GALZIN, Aïdane OBRIST, Anne DUBROCARD,
Gilles DESTOUCHES, Philippe GIRAL, Antoine VINCENT, Agnés
VALLADIER
Procurations :
A été nommé secrétaire : Monsieur Christian ROUX
Délibération N°DE 2026 061
Obiet : Groupe d'animation local (GAL) du programme LEADER, désignation des délégués
Considérant qu’à l’occasion du renouvellement général de l’assemblée délibérante, il convient de procéder à désignation de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants représenter la Communauté de communes des
Cévennes au mont Lozère au groupe d’action local (GAL) Sud Lozère du programme Leader.
Cela étant exposé, il est demandé au Conseil de procéder à ces désignations.
A l'issue d’un vote à main levée, accepté à l’unanimité, le Conseil à l'unanimité
DESIGNE les délégués au groupe d’action local (GAL) Sud Lozère du programme Leader suivants :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Anne DUBROCARD Philippe GRAL
Frédéric GODEUX Patrick VALDEYRON
Pierre-Emmanuel DAUTRY Gilles DESTOUCHES
Acte rendu exécutoire Fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus,
après dépôt en Sous-Préfecture le £o Joti /2026 Pour extrait conforme
Monsieur Pierre BONNET et publié ou notifié le 20 /0{/2026
AGEDI
Date de transmission de l'acte: 20/04/2026
Date de reception de l'AR: 20/04/2026
048-200069136-DE_2026 061-DE