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Déliberation - Ext 08 Vote BP 1
Déliberation - Ext 91 DM 2 Ville
Procès Verbal - N° 41 Vote CA 2020 Ville
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 41 Vote CA 2020 Ville)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque,
@Z/ —/ ille
de
SAINT-IOSEPH
XF
Date
de
la
convocation
:
Le
16
mars
2021
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance : Présents
26
Procurations
1
Absents
3
Excusés
3
En
cours
de
Séance : Présents
28
Procurations
1
Absents
3
Excusés
1
EXTRAIT
N°41/2021
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
22
MARS
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-deux
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s’est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation,
sous
la
présidence
de
M.
ADELE
Claude,
1°
adjoint
;
PRESENTS
: le
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR.
Adjoints
:,
ABSENTS
EXCUSES
:
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
Mme
LEGIEL
Eliane,
Conseillers
_
municipaux
M.
ARETO
Joseph,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
MARLIACY
Danielle,
M.
THELESTE
Johan,
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
M.
DELPHIN
Laurent,
M.
PALIX
Pierre,
Mme
FRANCOIS
Francine,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse,
M.
MARLET
Daniel.
Mme
MENCE
Marielle,
(procuration
à
M.
DELPHIN
Laurent),
Mme
LARAIRIE
Sylvia.
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
CARDOU
Josiane,
M.
ADELAIDE
Michel.
Mme
ASSISTANTS
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Steeve
SAINT-ELIE
(Dircab),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA1),
Mme
Claudine
NELLA,
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Muriel
VAUTOR
(DSCVA),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(DAJR),
M.
Alain
BONHEUR
(DST),
Mme
Françoise
DORE
(DCE),
M.
José
SOUDOUROM
(DSU).
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Marie-Lyne
CATHERINE
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée.
sr
reête MOTE
DÙÜ
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
27
juillet
2020
adoptant
le
Budget
Primitif
de
l'exercice
2020
;
Vu
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2019
de
la
ville
de
Saint-Joseph
présenté
par
le
maire,
dont
les
résultats
globaux
s'établissent
ainsi
qu'il
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
|,
Le
14
Total
Prévu
|
Total
Réalisé
Chap
Intitulés
202020
2020
011
(Charges
à
caractère
général
2
493
116,00 |
2
069
927,78
012
(Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
6
144
000,00 |
7
602
087,41
014
lAtténuations
de
produits
917
406,00
912
011,96
65
Autres
charges
de
gestion
courante
4
679
217,00
|
4
516
449,84
66
{Charges
financières
293
000,00
267
518,89
67_
(Charges
exceptionnelles
31
418,00
126
16
023
Virement
à
la
section
d'investissement
1
144
067,00
042
Opération
d'ordre
de
transfert
entre
sections
477
497,00
367
010,50
TOTAL
DES
DEPENSES
18
179
721,00/!15
834
132,54
RECETTES
Chap
Intitulés
Total
Prévu
|
Total
Réalisé
2020
2020
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
449
222,66
013
lAtténuations
de
charges
100
000,00
150
970,7
70
Vente
de
produits
fabriqués
13
601
958,34
39
959,24
74.
Subvention
et
participation
3
659
409,00
|;
14
571
998,28
75
Autres
produits
de
gestion
courante
3
523
097,22
76
Produits
finanaciers
79,04
77
_
Produits
exceptionnels
133
000,00
192
713,90
042
Opération
d'ordre
de
transfert
entre
sections
147
531,00
136
050,38
TOTAL
DES
RECETTES
18
179
721,00
18
660
957,88
31H
An
EM
MAN
& dei SECTION
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
ce
r£
Total
Prévu
|Total
Réalisé
Chap
Intitulés
2020
2020
001
Solde
d'exécution
de
la
section
359
149,88
d'investissement
reporté
13
Subventions
d'investissement
222
587,00
16
Emprunts
&
dettes
assimilées
1
427
000,00 |
1
426
358,71
20
Immobilisations
incorporelles
506
615,01
38
957,65
21
Emmobilisations
corporelles
1
478
068,57
632
731,71
23
Immobilisations
en
cours
1433
218,55
219
298,12
26
Participations
et
créances
rattachées
5
000,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
147
531,00
136
050,38
TOTAL
DES
DEPENSES
5
579
170,01
2
453
396,57
RECETTES
cu
L£
Total
Prévu
Total
Réalisé
Chap
Intitulés
2020
2020
10
Dotation,
fds
divers
&
réserves
2
685
789,00 |
2
734
494,52
13
Subventions
d'investissement
1271
817,01
14
965,80
021
Virement
section
fonctionnement
1
144
067,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
477
497,00
367
010,50
TOTAL
DES
RECETTES
5
279
170,01
|
3
286
470,82
Considérant
que
ce
compte
Administratif
est
strictement
conforme
au
Compte
de
Gestion
tenu
par
le
Receveur
Municipal
+ _
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
+<
La
séance
étant
présidée
par
M.
Claude
ADELE,
1®
adjoint
au
maire
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
DE
VOTER
le
compte
administratif
2020
de
la
ville.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
le
22
mars
2021
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission