Compte-Rendu - 18 octobre 2016

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Compte-Rendu - 18 octobre 2016 Document publié le Mardi 18 octobre 2016 par la commune de Séniergues. Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 octobre 2016)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat, Département du Lot République Française

COMMUNE DE SENIERGUES

Nombre de membres

en exercice: 11

Présents : 10

Votants: 10

Séance du 18 octobre 2016

L'an deux mille seize et le dix-huit octobre l'assemblée régulièrement convoquée le 18 octobre 2016, s'est réunie sous la présidence de

Sont présents: Michel THEBAUD, Michel MESPOULET, Jean-Jacques DELBERT, Huguette MONESTIER, Robert ESCAPOULADE, Christine BOY, Magali CLAMAGIRAND, Yoann BERGOUNIOUX, Angelique LAFON, Pascal RICHARD

Représentés:

Excuses: Yvelise PAGANEL

Absents:

Secrétaire de séance: Huguette MONESTIER

1 - DEVIS AMENAGEMENT CHEMIN D'ACCES AU FOYER RURAL ET PARKING - DE_2016_017

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que les travaux d'aménagement du chemin d'accès au Foyer Rural et la création d'un parking ne faisaient pas parti du marché mais sont dans la continuité du programme "Aménagement sécurité sur trois points".

Deux devis ont été demandés pour effectuer ces travaux, à savoir :

- Devis CANDAILLE pour un montant TTC de 2 544 € 00

- Devis TAC SAS pour un montant TTC de 6 536 € 02

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal donne un avis favorable au devis de Monsieur Gilbert CANDAILLE.

2 - DEVIS REFECTION MUR SOUS L'EGLISE - DE_2016_018

Monsieur le Maire présente les devis qui ont été demandés pour la réfection du mur sous l'Eglise, à savoir : - Devis de Monsieur Alain TOCABEN pour un montant de 300 € sans TVA - Devis de l'Entreprise NOUAILLES avec deux variantes :

- 1ère variante :

* Piquage et réfection des joints abîmés pour un montant de 1 040 € sans TVA - 2ème variante :

* Piquage et réfection de l'ensemble du mur pour un montant de 1 460 € sans TVA

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne un avis favorable au devis de l'Entreprise NOUAILLES (2ème variante) et charge Monsieur le Maire du suivi.

3 - DEVIS AMENAGEMENT CIMETIERE - DE_2016_019

Monsieur le Maire présente le devis de Monsieur Bernard Boy concernant l'aménagement du nouveau cimetière en créant deux accès pour montant de 1 210 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité donne un avis favorable à ce devis et charge Monsieur le Maire du suivi.

4 - DEVIS BARRIERES DE SECURITE ET ACHAT PANNEAUX ELECTORAUX - DE_2016_020

Monsieur le Maire fait part du devis de COMALT ET VALCO Equipements concernant l'achat de barrières de sécurité et de panneaux électoraux pour un montant de 1 026 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne un avis favorable à ce devis en précisant la couleur des barrières, soit : "Aspect Corten"et charge Monsieur le Maire du suivi. 5 - PROGRAMME VOIRIE 2017 :

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de prévoir le programme de voirie 2017 avant la fin de l'année.Monsieur Michel MESPOULET, responsable de la voirie, a relevé les routes à effectuer, à savoir : - Places du Lac : devant chez Jean-Jacques DELBERT (de la D 801 à chemin de Reilhac) - La Plaine (sur le moulin)

- La Plaine de Versailles

Monsieur Michel MESPOULETpropose de demander un devis à l'entreprise EIFFAGE pour goudronner la partie de la D 801 au portail de la maison de Laurence MONESTIER ainsi que la rue de la D 10 à la D 801. Ceci dans le cadre d'un programme voirie communale, en demandant à l'entreprise EIFFAGE de nous pratiquer les mêmes tarifs qu'à l'intercommunalité.

6 - FETE DE NOEL :

Monsieur le Maire souhaiterait fixer la date de la fête de Noël. Après discussion, ce sera le Dimanche 18 décembre à 15 heures trente.

Il remercie d'avance Christine BOY et Angélique LAFON de bien vouloir s'occuper de l'achat des jouets.

7 - POINT SUR L'INTERCOMMUNALITE :

Monsieur le Maire fait le point sur la décision de la CDCI refusant le projet de l'extension de la Communauté de Communes de Labastide Murat et précise qu'environ 300 personnes ont assisté à la manisfestation organisée à Cahors le 15 octobre.

8 - QUESTIONS DIVERSES :

- Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que Monsieur Pascal RICHARD a pratiquement terminé son stage d'auto-entrepreneur à la Chambre de Commerce et d'Industrie. Ensuite, il pourra facturer les heures de travaux d'entretien qu'il va effectuer pour la commune pendant l'arrêt de travail de Monsieur Christian MANIE, pour un taux horaire d'environ 17 €.

- Monsieur le Maire rappelle que le recensement de la population aura lieu en janvier 2017 et que Monsieur Pascal RICHARD a été nommé Coordonateur Communal.

Il est nécessaire de nommer, dorénavant, l'Agent Recenseur. Nadia RICHARD serait intéressée mais il faut se renseigner auprès de l'Insee si c'est possible car son mari est Coordonateur. A suivre.

9 - TOUR DE TABLE :

Robert ESCAPOULADE fait part des remarques qu'il a eues concernant l'état du chemin de Laguirade qui est mitoyen avec la commune de Ginouillac. Monsieur le Maire précise que Monsieur le Maire de Ginouillac a demandé un devis à Monsieur CANDAILLE.

Huguette MONESTIER précise :

- qu'elle a assisté à la réunion Environnement (voir pour commander cache container au Places du Lac)

- fait part de la réunion du SIAD (Président : Roger BONNET)

- précise que la réunion du Symictom aura lieu le 15 novembre à USSEL

- souhaiterait un marquage lumineux sur la D 10

Angélique LAFON précise :

- que le Conseil d'Ecole vient d'avoir lieu et que c'est une année creuse en effectif. L'école est fermée par un portail avec un visiophone.

- signale qu'il y a une bonne fréquentation au niveau du RAM, le Centre aéré a été complet tout l'été et la crèche va ouvrir le Mercredi matin

Jean-Jacques DELBERT fait part de la réunion EDF et plus particulièrement de la voiture électrique , borne de recharge et la mise en place des compteurs LINKY.

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la sénce est levée à minuit.