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Compte-Rendu - 5 juillet 2016
Document publié le Mardi 5 juillet 2016 par la commune de Séniergues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 juillet 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Département du Lot République Française COMMUNE DE SENIERGUES
Nombre de membres
en exercice: 11
Présents : 7
Votants: 9
Séance du 05 juillet 2016
L'an deux mille seize et le cinq juillet l'assemblée régulièrement convoquée le 05 juillet 2016, s'est réunie sous la présidence de
Sont présents: Michel THEBAUD, Michel MESPOULET, Jean-Jacques DELBERT, Huguette MONESTIER, Robert ESCAPOULADE, Christine BOY, Yvelise PAGANEL
Représentés: Angelique LAFON par Yvelise PAGANEL, Pascal RICHARD par Michel THEBAUD
Excuses: Magali CLAMAGIRAND, Yoann BERGOUNIOUX
Absents:
Secrétaire de séance: Christine BOY
1 - DELIBERATION SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS RELATIVES A L'AMENAGEMENT DE LA RD 10 - DE_2016_015
Monsieur le Maire présente les deux conventions relatives à l'aménagement de la RD 10 avec le Conseil Départemental du LOT, à savoir :
- une convention d'entretien pour l'aménagement de la RD 10
-une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de versement d'une participation financière à la commune de Séniergues relative à l'aménagement de la RD 10
Après avoir pris connaissance de ces deux conventions, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à les signer.
2 - QUESTIONS DIVERSES
Madame Huguette MONESTIER rappelle la marche gourmande du Vendredi 8 juillet. Monsieur Robert ESCAPOULADE que la remise en état du Chemin de Graule a été effectuée
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 18 heures.