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Ordre du Jour - aaa ordre du jour du cm du 25.09.2019
Ordre du Jour - aaa ordre du jour cm 21.11.2019
Ordre du Jour - aaa cm du 19.12.2019 ordre du jour
Ordre du Jour - aa. ordre du jour cm du 23.11.23
Ordre du Jour - aa ordre du jour cm du 17.02.2022
Document publié le Jeudi 17 février 2022 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - aa ordre du jour cm du 17.02.2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 février 2022 à 19h00
Salle des Mariages à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire
DIRECTION GÉNÉRALE
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 octobre 2021
1.3 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 novembre 2021
RESSOURCES HUMAINES
2.1 Présentation du rapport social unique
2.2 Débat sur la protection sociale complémentaire des agents publics communaux
2.3 Accroissements saisonniers d’activité
2.4 Modification du tableau des emplois
2.5 Présentation de l'acquisition et de la mise à disposition d'une flotte de vélos à assistance électrique pour les déplacements professionnels de proximité des agents communaux
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
3.1 Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2022
3.2 Vote des taux 2022 de la fiscalité locale
3.3 Approbation de la décision modificative n°1 relative au lot n°4 "Plantations" du marché de travaux de requalification du site des arpents dans le cadre du réaménagement des jardins familiaux de la ville de Stains
3.4 Marché public relatif à l’organisation de séjours d’hiver et de printemps à destination des enfants, jeunes et familles de la commune de Stains
3.5 Marché relatif à l’achat de carburant
CADRE DE VIE - QUOTIDIENNETÉ
4.1 Avis de la commune de Stains dans le cadre de l'enquête publique de révision du plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de l'aéroport Roissy Charles de Gaulle 4.2 Convention de subvention au titre du dispositif conseiller numérique France Service
SANTÉ - SOLIDARITÉ
5.1 Convention d'objectifs et de moyens entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la Commune de Stains relative aux actions de prévention bucco-dentaires menées par la Ville de Stains
5.2 Convention de délégation de la gestion d'activité de planification familiale entre la Commune de Stains et le Département de la Seine-Saint-Denis
5.3 Navette solidaire - demande de subvention à la Métropole du Grand Paris dans le cadre du Fonds d'Investissement Métropolitain pour l'achat d'un véhicule électrique
DEVELOPPEMENT VIE SOCIALE ET CITOYENNE – VIE DES QUARTIERS
6.1 Convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service "contrat local d'accompagnement à la scolarité" 2021-2022 entre la commune de Stains et la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la Maison pour tous de la Maison du Temps Libre
6.2 Convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service "contrat local d'accompagnement à la scolarité" 2021-2022 entre la commune de Stains et la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour la Maison pour Tous Yamina Setti
6.3 Convention d’objectifs et de financement n°21-056A relative à la prestation de service centre social « animation collective familles », pour le centre social Maroc avenir, entre la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains
6.4 Convention d’objectifs et de financementn°21-055A relative à la prestation de service Centre social « animation globale et coordination », pour le centre social Maroc Avenir, entre la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains
6.5. Adhésion de la Maison pour tous Yamina Setti et de la Maison pour tous Maroc et Avenir à la Fédération des centres sociaux et socioculturels de la Seine-Saint-Denis
LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, EGALITE FEMME/HOMME
7.1 Adhésion de la commune de Stains au centre Hubertine Auclert
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF – JEUNESSE ET RELATIONS INTERNATIONALES
8.1 Contrat Local Etudiant 2021-2022
EDUCATION – ENFANCE
9.1 Approbation d'une convention DEMOS entre la ville de Stains et la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
VŒUX
10.1 Vœu présenté par le groupe de la Majorité municipale du Conseil municipal : « Soutien aux villes de Bobigny, Montreuil, Noisy le Sec et Stains contre la loi de la transformation de la fonction publique et l’application des 1607 heures »
10.2 Vœu présenté par le groupe de la Majorité municipale du Conseil municipal pour que l’Etat français accorde le statut de réfugié au fondateur de Wikileaks, Julian Assange