Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR 030 2024 Corso
Arrêté - AR 033 2026 Circulation Corso
Arrêté - AR 022 2023 Corso
Arrêté - AR 022 2023 Corso
Arrêté - AR 030 2024 Corso
Arrêté - AR 046 2026 Marché restrait du dimanche 10 mai 202
Arrêté - AR 089 2025 Taxi
Arrêté - AR 122 025 La Beaumontoise 2025
Arrêté - AR 179 2025 Elagage platanes
Arrêté - AR 029 2025 Modificatif arrêté 0222025
Arrêté - AR 046 2025 Corso
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Arrêté - AR 046 2025 Corso)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
nn
2025/
»
Connure
de
Li
L
S
.
|
{
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
B
EAU
\a
L LO
N
Arrêté n° 046/2025
a
a
Ps
Arrêté
de
voirie
et arrêté
temporaire
de
police
de
la circulation
Corso
de
Pâques
# H Le
Maire
de
la Commune
de
Beauvallon,
Vu
la loi
n°82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
communes,
des
départements
et
:des
régions
modifiées
;
«Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les articles
L2213-1
à L2213-6-1
;
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière
;
|
Vu
le
Code
de
la
route,
et
notamment
ses
articles
R110-2,
R411-4
et
R411-25 ;
Wu
le Code
Pénal
;
m
eVu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes
“
modifié,
et
l'instruction
interministérielle
de
la
signalisation
routière
approuvée
par
l'arrêté
du
7
juin
1977
;
|
‘Considérant
la demande
présentée
par
le Comité
des
Fêtes
de
Beaumont
Les
Valence
en
date
du
8
|
mars
2025
;
1
Considérant
la
nécessité
d'assurer
la
sécurité,
la
commodité
du
passage
et
de
stationnement
des
«chars
du
Comité
des
Fêtes
de
Beaumont-Lès-Valence
lors
du
défilé
des
chars
du
Corso
de
Paques
«qui
se
déroulera
sur
la Commune
de
Beauvallon
le
lundi
21
avril
2025
;
ARRETE
m
vArticle
1%:
La
circulation
des
véhicules
légers
et
des
poids
lourds
est
réglementée
sur
la
route
de
“
_-«Montéléger
(RD211)
le lundi
21
avril
2025.
La
circulation
est
interdite
pendant
le passage
des
chars
du
Corso
de
Pâques
le
lundi
21
avril
2025
entre
10h00
et 15h00.
Article
2
: La
circulation
des
véhicules
légers
et
des
poids
lourds
est
interdite
Rue
du
«
Lavoir
»,
le
‘dundi
21
avril
2025
entre
10h00
et
15h00.
Article
3 :
Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
à
moteur
est
interdit
Route
de
Montéléger
(RD211)
jusqu'à
l'intersection
de
la
Rue
des
«
Ecoles
»
et
Rue
du
«
Lavoir
»,
le
lundi
21
avril
2025
entre
|
"0h00
et
15h00.
Article
4
: La
placette
devant
la
nouvelle
Mairie
est
fermée
par
des
barrières
le
dimanche
20
avril
.2025
à
partir
de
18h00
jusqu'au
lundi
21
avril
2025
18h00.
Le
stationnement
de
tout
véhicule
est
interdit
du
dimanche
20
avril
2025
à
partir
de
18h00
jusqu’au
lundi
21
avril
2025
18h00.
\
wArticle
5
: Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
sont
“
»Chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'application
du
présent
arrêté.
jy
M
E
"mi
Fait
à
Beauvallon,
le
11
mars
2025
Le
Maire,
Bernard
RIPOCHE
,
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
FN
Caractère
exécutoire
de
cet
acte,
m
mx
Informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
BW
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
ä
mois
à
compter
de
sa
publication.
m
Affiché
et
mis
en
ligne,
le
ANS
l RSS
|
Mod.
540330 - 04/22
Fabrègque
Entreprise
lobelïsée
IMPR
VERT