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Déliberation - liste des deliberations examinees 05022024 1
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees 05022024 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Inégalités sociales, Eau et assainissement,
Listes des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 5 février 2024
1. Modification de la composition des commissions municipales : APPROUVÉE 2. Adoption des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : APPROUVÉE 3. Vote des taux d’imposition – Exercice 2024 : APPROUVÉE
4. Vote du budget primitif 2024 : APPROUVÉE
5. Fixation des tarifs des droits de place des foires et marchés : APPROUVÉE 6. Subvention au CCAS – Exercice 2024 : APPROUVÉE
7. Attribution de subventions diverses : APPROUVÉE
8. Modification du tableau des effectifs : APPROUVÉE
9. Indemnité forfaitaire pour les déplacements – Mise à jour des bénéficiaires : APPROUVÉE 10.Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents : APPROUVÉE
11.Adhésion à la centrale d’achat de Vendée numérique : APPROUVÉE
12.Autorisation de vote pour l’intégration de la SCI Les Oies au Capital d’Oryon : APPROUVÉE 13.Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2022 : APPROUVÉE
14.Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – Année 2022 : APPROUVÉE
15.Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2022 : APPROUVÉE
16.Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination de déchets ménagers – Année 2022 : APPROUVÉE
17.Présentation du rapport d’information à l’autorité concédante pour l’exploitation d’un réseau de chaleur avec chaufferie biomasse – Année 2022 : APPROUVÉE
18.Marché de prestations de services pour l’entretien des espaces verts - Accords-cadres mono- attributaires avec émission de bons de commandes – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature : APPROUVÉE
19.Marché de travaux de création d’un terrain de rugby en gazon synthétique avec éclairage – Autorisation de signature : APPROUVÉE
20.Marchés de travaux de rénovation énergétique et réhabilitation du groupe scolaire de la Métairie – Avenants n°1 aux lots 2 et 4 - Autorisation de signature : APPROUVÉE
21. Marché de travaux pour la consolidation des ruines et l’aménagement de mise en valeur du site du Château de l’Etenduère – Avenant n°1 au lot 1 – Autorisation de signature : APPROUVÉE 22.Acquisition d’une parcelle à usage de voirie sise impasse du Taillandier appartenant à la SCI LES PEUX : APPROUVÉE
23.Cession d’un ensemble immobilier sis rue Neuve et son parking au profit de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers : APPROUVÉE
24.Modification de la délibération n°22 du 21 septembre 2020 relative à la dénomination de rues pour les lotissements Le Domaine du Chêne, Simone Veil et la Tranche 8 de la Tibourgère : APPROUVÉE 25.Modification de la délibération n°20 du 25 septembre 2023 relative à l’échange de parcelles sises rue du Portail de l’Etenduère entre la Ville et l’association Diocésaine de Luçon : APPROUVÉE 26.Présentation du rapport d’information à l’autorité concédante pour l’exploitation du cinéma le Grand Lux – Année 2022 : APPROUVÉE
27.Attribution de subventions « Haut-niveau » aux clubs nationaux : APPROUVÉE 28. Attribution de subventions kilométriques au VELO CLUB LES HERBIERS pour participation aux championnats : APPROUVÉE
29.Dépenses de fonctionnement des écoles publiques - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2022-2023 : APPROUVÉE
30.Versement d’une participation à la commune de Saint Paul en Pareds pour les dépenses de fonctionnement de l’école privée – Année 2022-2023 : APPROUVÉE
31.Versement d’une participation à la commune de la Roche sur Yon pour les dépenses de fonctionnement de son école publique élémentaire « Rivoli » - Année 2022-2023 : APPROUVÉE