Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees 03042023 1
Déliberation - liste des deliberations examinees 1
Déliberation - liste des deliberations examinees 07072025
Déliberation - liste des deliberations examinees 25092023
Déliberation - liste des deliberations examinees 05022024 1
Déliberation - liste des deliberations examinees 26062023
Déliberation - liste des deliberations examinees 12052025
Déliberation - liste des deliberations examinees 18052026
Déliberation - liste des deliberations examinees 11122023
Déliberation - liste des deliberations examinees 10022025
Déliberation - liste des deliberations examinees 15122025 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees 15122025 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Éducation,
Listes des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 15 décembre 2025
1. Budget 2025 – Décision modificative n°2 : APPROUVÉE
2. Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP), modification de la répartition des crédits de paiement : APPROUVÉE
3. Débat d’orientations budgétaires 2026 : LE CONSEIL A PRIS ACTE
4. Dérogation au repos dominical pour l’année 2026 : APPROUVÉE
5. Dispositif « Révéler Les Herbiers » – Octroi d’une aide à la devanture commerciale pour l’entreprise « ACT’IMMOBILIER» : APPROUVÉE
6. Dispositif « Révéler Les Herbiers » - Octroi d’une aide à la devanture commerciale à la SAS « LE 22 BIS » : APPROUVÉE
7. Attribution d’une subvention diverse : APPROUVÉE
8. Financement de travaux d’extension et de rénovation – Garantie d’emprunt à la MFR IREO : APPROUVÉE
9. Financement d’une construction de 11 logements – Avenue de Cholet – Garantie d’emprunt à Podeliha : APPROUVÉE
10. Protection sociale complémentaire : participation employeur à la couverture des risques en matière de santé : APPROUVÉE
11. Fixation du montant de la subvention de participation aux frais de gestion versée au COS au titre de l’année 2026 : APPROUVÉE
12. Modification du tableau des effectifs : APPROUVÉE
13. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires mis en place par le Centre de Gestion : APPROUVÉE
14. Rapport social unique 2024 : LE CONSEIL A PRIS ACTE
15. Marché de collecte et traitement de divers déchets - Accords-cadres avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature : APPROUVÉE 16. Marché de prestations de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande - Constitution d’un Groupement de commandes – Autorisation de signature : APPROUVÉE
17. Marchés de travaux de construction d’un office/salle de restauration – Groupe scolaire de La Métairie - Avenants n°2 aux lots 1, 2 et avenants n°1 aux lots 4, 6, 7, 8, 11 et 12 des marchés de travaux – Autorisation de signature : APPROUVÉE
18. Marchés de travaux de rénovation énergétique et réhabilitation du groupe scolaire de la Métairie – Avenant n°2 au lot 4 et avenant n°3 au lot 9 – Autorisation de signature : APPROUVÉE 19. Marché de travaux de viabilisation du quartier d’habitat « La Pépinière 2 » - Tranche 1 – Autorisation de signature : APPROUVÉE
20. Convention bipartite pour le transfert des réseaux d’eaux usées du lotissement à usage d’habitation « La Pépinière 2 » à la Communauté de communes du Pays des Herbiers : APPROUVÉE 21. Convention SYDEV - Audit énergétique préalable à la rénovation de deux logements communaux – Rue Jean Huteau : APPROUVÉE
22. Participation SYDEV – Convention 2025 SL 0057 – Opération de signalisation lumineuse : APPROUVÉE 23. Vendée Eau – Aménagement des zones tampons humides et reboisement à enjeu eau – Approbation et autorisation de signature de la convention N°25-CTSNA-068 : APPROUVÉE 24. Convention avec le syndicat mixte du bassin du Lay relative à la pose et l’entretien de repères de crues sur la commune des Herbiers : APPROUVÉE 25. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – Année 2024 : LE CONSEIL A PRIS ACTE
26. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Année 2024 : LE CONSEIL A PRIS ACTE
27. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2024 : LE CONSEIL A PRIS ACTE
28. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination de déchets ménagers – Année 2024 : LE CONSEIL A PRIS ACTE
29. Présentation du rapport d’information à l’autorité concédante pour l’exploitation d’un réseau de chaleur avec chaufferie biomasse – Année 2024 : LE CONSEIL A PRIS ACTE
30. Concession de service public pour la gestion des réseaux de chaleur de la ville des Herbiers – Approbation du principe de concession de service public – Autorisation de signature : APPROUVÉE 31. Approbation du rapport annuel Vendée Expansion SPL – Année 2024 : APPROUVÉE 32. Approbation du rapport annuel de l’élu local, administrateur de la SAEML ORYON à la collectivité : APPROUVÉE
33. Prise de participation de la SAEML ORYON à la SCCV PMS COTEAU : APPROUVÉE 34. Échange de portions de parcelles situées rue de l’Amiral de l’Etenduère entre la Ville et l’association Le Grand Logis : APPROUVÉE
35. Désaffectation et déclassement de portions d’une parcelle située rue des Prés de Victor en vue d’une vente future : APPROUVÉE
36. Cession d’une parcelle située « Le plessis » au profit de Monsieur et Madame Yannick COUTAND : APPROUVÉE
37. Cession d’une parcelle située « Le Plessis »au profit des Consorts Boudaud : APPROUVÉE 38. Cession d’une parcelle située « Le Chatelier » au profit de Monsieur Damien HERIAULT et Madame Aurélie SIAUDEAU : APPROUVÉE
39. Cession d’une portion de parcelle située rue du Bois Joly au profit de la SCI JSB PATRIMOINE dans le cadre de la création d’une micro-crèche : APPROUVÉE
40. Cession d’un bien communal situé 6 rue du pont de la Ville au profit de Madame Marie GOURRAUD : APPROUVÉE
41. Cession d’emprises foncières situées cour de la Mission au profit de la société HLM PODELIHA en vue de la création d’un programme de 10 logements locatifs sociaux : APPROUVÉE 42. Sollicitation d’une aide financière pour la ville des Herbiers auprès du Conseil Départemental de la Vendée dans le cadre du programme d’aide au logement et à l’aménagement (PDLA) – Volet déficit foncier : APPROUVÉE
43. Dénomination de nouvelles voies dans le cadre de la création du lotissement communal « La Pépinière 2 » : APPROUVÉE
44. Dénomination de nouvelles voies dans le cadre de la création du lotissement privé « Le Domaine du ruisseau de l’Aumarière » : APPROUVÉE
45. Attribution de subventions kilométriques aux clubs nationaux : APPROUVÉE 46. Attribution de subventions « aide à la formation et aux stages » : APPROUVÉE 47. Attribution de subvention « encadrement » – Répartition aux clubs sportifs : APPROUVÉE 48. Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs sportifs : APPROUVÉE 49. Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2028 et convention annuelle 2025-2026 avec le CPIE Sèvre et Bocage : APPROUVÉE
50. Dispositif « chèques découverte » - Convention de partenariat : APPROUVÉE 51. Versement d’une participation financière à la commune de Saint-Fulgent pour les dépenses de fonctionnement de l’école publique – Année 2024-2025 : APPROUVÉE
52. Versement d’une participation financière à la commune des Epesses pour les dépenses de fonctionnement de l’école publique – Année 2024 : APPROUVÉE
53. Versement d’une participation financière à la commune de Saint Paul en Pareds pour les dépenses de fonctionnement de l’école privée – Année 2024-2025 : APPROUVÉE
54. Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles primaires privées des Herbiers – Contrat d’association – Année 2026 : APPROUVÉE
55. Attribution d’une subvention culturelle : APPROUVÉE
56. Présentation du rapport d’information à l’autorité concédante pour l’exploitation du cinéma LE GRAND LUX – Année 2024 : LE CONSEIL A PRIS ACTE 57. Adoption du règlement intérieur et du règlement des études de l’école municipale de musique des Herbiers : APPROUVÉE