Déliberation - liste des deliberations examinees 07072025

Documents similaires

Déliberation - liste des deliberations examinees 26062023

Déliberation - liste des deliberations examinees 25092023

Déliberation - liste des deliberations examinees 15122025 1

Déliberation - liste des deliberations examinees 12052025

Déliberation - liste des deliberations examinees 1

Déliberation - liste des deliberations examinees 18052026

Déliberation - liste des deliberations examinees 11122023

Déliberation - liste des deliberations examinees 10022025

Déliberation - liste des deliberations examinees 06022023

Déliberation - liste des deliberations examinees 07042026

Déliberation - liste des deliberations examinees 07072025 Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune d'Herbiers. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees 07072025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Énergies, Listes des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 7 juillet 2025

1. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération « Val de la Pellinière » et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique : APPROUVÉE 2. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération de la zone d’aménagement concerté de la Tibourgère et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique : APPROUVÉE

3. Rapport annuel d’activité de la Communauté de communes du Pays des Herbiers pour l’année 2024 : LE CONSEIL A PRIS ACTE

4. Protocoles d’accord relatifs à l’occupation temporaire de parcelles agricoles : APPROUVÉE 5. Modification du règlement d’attribution de l’aide aux devantures commerciales : APPROUVÉE 6. Dispositif « Révéler Les Herbiers » - Octroi d’une aide à la devanture commerciale à la SARL « DRAB» 7. Modification du tableau des effectifs : APPROUVÉE

8. RIFSEEP : part complément indemnitaire annuel (CIA) – Modification des conditions d’attribution : APPROUVÉE

9. Indemnités forfaitaires pour les déplacements – Mise à jour de la liste des bénéficiaires: APPROUVÉE 10. Attribution de subventions diverses : APPROUVÉE

11. Aménagement d’un pôle associatif : demande de fonds de concours d’investissement à la Communauté de communes du Pays des Herbiers : APPROUVÉE

12. Convention avec Vendée Numérique pour l’installation et la maintenance de passerelles LoRa : APPROUVÉE

13. Marché de fournitures de bureau – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Adhésion au Groupement de commandes – Autorisation de signature : APPROUVÉE 14. Marché de prestations de maintenance et modifications d’équipements de téléphonie - Accord-cadre avec émission de bons de commande – Adhésion au groupement de commandes : APPROUVÉE 15. Marché de fourniture de signalisation verticale – Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande – Constitution du groupement de commandes – Autorisation de signature : APPROUVÉE

16. Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Autorisation de signature : APPROUVÉE

17. Marchés de travaux de démolition du restaurant scolaire, réhabilitation et construction d'un office, d'une salle de restauration et d'une salle polyvalente - Restaurant Jacques Prévert - Avenants n°2 aux lots 3 et 6 et avenant n°1 au lot 4 - Autorisation de signature : APPROUVÉE 18. Marchés de travaux de rénovation énergétique et réhabilitation du groupe scolaire de la Métairie – Avenant n°1 au lot 4 – Autorisation de signature : APPROUVÉE

19. Marchés de travaux de construction d’un office/salle de restauration – Groupe scolaire La Métairie - Avenants n°1 aux lots 2 et 14 des marchés de travaux – Autorisation de signature : APPROUVÉE 20. Convention de transfert de gestion de la toiture du restaurant scolaire de l’école de la Métairie des Herbiers en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur toiture : APPROUVÉE

21. Convention de transfert de gestion de la toiture du pôle associatif des Herbiers en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur toiture : APPROUVÉE 22. Procès-verbal complémentaire de mise à disposition de biens affectés à la compétence assainissement eaux usées suite à la création du lotissement « Simone Veil » à les Herbiers : APPROUVÉE 23. Adoption du projet de zonage d'assainissement des eaux pluviales avant mise à l'enquête publique : APPROUVÉE24. Convention avec la Communauté de communes du Pays des Herbiers pour l’installation de caméras et la mise à disposition du logiciel dans le cadre du déploiement de caméras intelligentes pour lutter contre les incivilités : APPROUVÉE

25. Acquisition de portions de parcelles sises rue des Pêchers appartenant à M. et Mme Marie-Bernard MERLET dans le cadre d’une régularisation foncière : APPROUVÉE

26. Acquisition de portions de parcelles sises rue des Pêchers appartenant à M et Mme Thierry MAUDET dans le cadre d’une régularisation foncière : APPROUVÉE

27. Acquisition de parcelles sises dans le lotissement privé Simone Veil appartenant à la société LIAIGRE Daniel : APPROUVÉE

28. Approbation et signature du protocole d’accord avec Bouygues Immobilier relatif au projet de renouvellement urbain de l’îlot Saint-Jacques : APPROUVÉE

29. Echange foncier de parcelles situées au village de la Belletière entre la Ville des Herbiers et M. Alexis BALDACCI : APPROUVÉE

30. Désaffectation et déclassement de portions d’espace public sises rue Charette en vue d’une vente future : APPROUVÉE

31. Modification de la délibération n°204 du 27 novembre 2006 relative à la dénomination de voies – Val de la Pellinière : APPROUVÉE

32. Création d’une servitude de passage de réseau d’eaux pluviales entre la Ville et les copropriétaires du 2 rue de Saumur – Signature d’une convention : APPROUVÉE

33. Avenant n°2 à la convention d’action foncière en vue de la requalification du secteur de la gare entre l’établissement public foncier (EPF) de la Vendée, la Ville et la Communauté de commune du Pays des Herbiers : APPROUVÉE

34. Avenant n°3 à la convention de maîtrise foncière avec l’établissement public foncier Vendée, la Ville des Herbiers et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers en vue de la restructuration de deux secteurs urbains (cour de la Mission et rue Nationale) : APPROUVÉE

35. Mise en œuvre de la procédure d’enquête publique préalable au déclassement par anticipation de portions d’espace public sis Val de la Pellinière – Construction d’un programme comprenant maisons individuelles et collectifs : APPROUVÉE

36. Adoption du règlement du salon des artistes 2026 : APPROUVÉE

37. Modification des tarifs du cinéma Le Grand Lux : APPROUVÉE

38. Attribution de subventions culturelles : APPROUVÉE

39. Adoption du projet d’établissement de l’école municipale de musique des Herbiers pour la période 2025-2029 : APPROUVÉE

40. Versement d’une participation à la commune de Mesnard la Barotière pour les dépenses de fonctionnement de l’école privée– Année 2024-2025 : APPROUVÉE

41. Attribution d’une subvention kilométrique à une association sportive pour sa participation à un championnat de France : APPROUVÉE

42. Convention d’objectifs et de moyens avec le groupement Vendée Les Herbiers Football – saison 2025- 2026 : APPROUVÉE

43. Convention de partenariat avec l’association BEDAM PRODUCTIONS : APPROUVÉE 44. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Familles rurales : APPROUVÉE 45. Attribution d’une subvention « famille » : APPROUVÉE