Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2074446
Déliberation - 1811066
Déliberation - 1418247
Déliberation - 1468923
Procès Verbal - 1977599
Déliberation - 1688740
Déliberation - 1595424
Arrêté - 2021164
Procès Verbal - 1728141
Procès Verbal - 1135519
Déliberation - 1697252
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Gâvre.
Lien du pdf (Déliberation - 1697252)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Institutions publiques,
es = LISTE DES DELIBERATIONS
QUE Conseil municipal du 6 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi six du mois de juin à vingt heures, le Conseil municipal de la
Commune de LE GAVRE s'est réuni à la salle du Puits sous la présidence de M. Nicolas OUDAERT, Maire,
suivant convocation transmise le trente-et-un mai par voie dématérialisée.
En présence de : M. Joël ARIZA, M. Anthony BROSSAUD, Mme Laurence CANAL, Mme Anne CARRE,
M. Gaël DREAN, Mme Claudie MERCIER, M. Nicolas OUDAERT, Mme Ingrid PENHOUET, Mme Ludivine
PERRIGAUD, Mme Magali PIERRON, Mme Cécile RICHET, M. Daniel RONDOUIN, Mme Pauline
ROUSSEAU, Mme Sandra YGONET
Excusés ayant donné procuration : M. Arnaud BEAUMAL à Mme Claudie MERCIER, Mme Catherine
BERTAT à Mme Ingrid PENHOUET, M. Christophe FAYON à M. Nicolas OUDAERT
Excusés sans procuration :
Secrétaire de séance : M. Daniel RONDOUIN
DELIBERATION | INTITULÉS VOTE
N°2435 Vœux d’appel à la Paix sur le conflit entre Israël et La UNANIMITE
Palestine 17 votes POUR
N°24-36 Définition des zones d'accélération pour les énergies UNANIMITE
renouvelables 17 votes POUR
N°24-37 Renouvellement du droit de pâturage et de pacage au titre UNANIMITE
de l’année 2024 17 votes POUR
21 ses . UNANIMITE N°24-38 Délivrance de la litière au titre de l’année 2024
17 votes POUR
N°24-39 Approbation de la convention relative à la pratique de la UNANIMITE
Randonnée pédestre en Forêt Domaniale du Gâvre 17 votes POUR
N°24-40 Approbation de la convention de partenariat dans le cadre du | UNANIMITE
festival Les Rendez-vous de l’Erdre 17 votes POUR
DE Modification des tarifs et du règlement de l'accueil votes OUR
périscolaire et de l’ALSH pour l’année scolaire 2024-2025
5 votes CONTRE
N°24-42 Modification des tarifs applicables au restaurant scolaire UNANIMITE
municipal 17 votes POUR
N°24-43 Budget principal : subvention à l’association pour le UNANIMITE
Développement des Œuvres d’Entraide dans l'Armée 17 votes POUR
N°24-44 .. . um UNANIMITE
Budget Assainissement : Décision modificative n°1
17 votes POUR
N°24-45 Signature d’un mandat de gestion avec MCV pour la mise en | UNANIMITE
location du 23 rue de l'Eglise 17 votes POUR
APPROBATION Intégration de la voirie du lotissement Le Clos des Jarrys à la
N°24-46 8 Ty 16 votes POUR oirie € unale FOIE comm 1 ABSTENTION
UNANIMITE
17 votes POUR
N°24-47 Modification du tableau des effectifs
Le Maire,
Nicolas OUDAERT