Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 40 d1705309520189
Séance - 40 d1391686384557
Séance - 40 d1331802429349
Séance - 40 d1331802357192
Séance - 40 d1518770755812
Séance - 40 d1307627798178
Séance - 40 d1458554097898
Séance - 40 d1494592110063
Séance - 40 d1415026984888
Séance - 40 d1625756370758
Séance - 40 d1370849498200
Document publié le Lundi 19 décembre 2011 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 40 d1370849498200)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Logement,
Conseil Municipal
Séance publique du 13/05/13 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 13/05/13 - page 1
Délibération n° 2013/14
GPV. Gestion sociale et urbaine de proximité. Programmation 2013.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Nombre de conseillers municipaux présents : 35
Date de la convocation : 07/05/13
Compte rendu affiché le 15/05/13
Transmis en préfecture le 27/05/13
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Mme Chaïneze KABOUYA-BENHAYOUN
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Henri THIVILLIER, Mme Evelyne EBERSVILLER, M. Lahceme TOUATI, M. Christian FALCONNET, Mme Danièle GICQUEL, M. Bayrem BRAIKI, Mme Andrée LOSCOS, M. Thierry VIGNAUD, Mme Edith CHAGNARD- PEILLARD, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Chaïneze KABOUYA-BENHAYOUN, M. Eléazar BAFOUNTA, M. Lotfi BEN KHELIFA, M. André GERIN, M. Bernard RIVALTA, M. Jean-Marc THEVENON, M. Francis RAMBEAU, Mme Evelyne BEROUD, Mme Eliette ORENES, M. Hamza MOREL, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Véronique CALLUT, M. Mokrane KESSI, Mme Samia HAMDIKEN-LEDESERT, Mme Marie-Christine SEEMANN, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Jeff ARIAGNO, M. Idir BOUMERTIT, M. Djilannie BENMABROUK, M. Christophe GIRARD, Mme Saliha MERTANI, M. Maurice IACOVELLA
Absent(e)s : Mme Michèle BAICCHI, Mme Justine MUSEMBA, M. Daniel GOURDIN, M. Yvan BENEDETTI, Mme Geneviève SOUDAN
Excusé(e)s : Mme Annie BROUET
Dépôt de pouvoir : Mme Véronique FORESTIER a donné pouvoir à Mme Edith CHAGNARD-PEILLARD, Mme Paula ALCARAZ a donné pouvoir à Mme Yolande PEYTAVIN, Mme Amina AHAMADA MADI a donné pouvoir à Mme Véronique CALLUT, Mme Yvonne LYON a donné pouvoir à M. Christophe GIRARD Conseil Municipal
Séance publique du 13/05/13 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 13/05/13 - page 2
Rapport n° 14
GPV. Gestion sociale et urbaine de proximité. Programmation 2013
Contrat de Ville
Mesdames, Messieurs,
Le présent rapport a pour objet de vous proposer la validation de la programmation GSUP pour l’année 2013.
Cette programmation implique un volet engagement financier de la ville de Vénissieux pour 5 actions sous sa maîtrise d’ouvrage.
I – LES ORIENTATIONS DE LA PROGRAMMATION GSUP 2013
La programmation Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2013 s’inscrit dans le cadre de la convention GSUP 2011/2014. Celle-ci a fait l’objet d’une délibération en Conseil municipal le 19 décembre 2011.
De plus, le thème « cadre de vie » est intégré à l’avenant expérimental au Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011/2014 de Vénissieux. On retrouve dans ce thème une partie des actions inscrites dans la convention GSUP. Cet avenant a été signé par l’ensemble des partenaires concernés le 1er décembre 2011.
Les actions de la programmation GSUP ont pour principaux objectifs :
- de continuer et d’améliorer l’approche territorialisée de la gestion afin de répondre de la façon la plus adaptée aux enjeux et besoins des différents territoires,
- d’améliorer le cadre de vie des habitants à travers des opérations de sur-entretien, des travaux de requalification des espaces extérieurs, et l’intervention du centre de ressources des personnels de proximité,
- de sensibiliser les habitants au respect du cadre de vie et aux économies d’énergies,
- de renforcer l’association des habitants dans la gestion de proximité.
Les actions présentées dans le cadre de la programmation GSUP sont issues d’un travail partenarial tout au long de l’année, en particulier entre les bailleurs sociaux et la ville de Vénissieux.
II – LE COÛT DE LA PROGRAMMATION 2013
Le coût global des opérations définies et retenues par les différents partenaires concernés pour l’année 2013 a été estimé à 838 435 € TTC.
L’engagement financier de la ville de Vénissieux est d’un montant de 124 655 € TTC. Conseil Municipal
Séance publique du 13/05/13 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 13/05/13 - page 3
III – LES PROPOSITIONS D’ACTIONS ET DE FINANCEMENT PAR TERRITOIRES
Le tableau récapitulatif complet des actions à mener pour l’année 2013, détaillant le montant prévisionnel de chacune des actions ainsi que la répartition financière entre les différents partenaires est annexé à la présente décision.
Sur le secteur Max Barel :
- Une action d’amélioration et de sécurisation des cheminements piétons rue du Charbonnier (SACOVIV).
Sur le secteur Darnaise :
- Une action de sécurisation des caves et locaux techniques. Tranche 3 (GRANDLYON HABITAT).
Sur le secteur Monmousseau :
- Aménagement des espaces extérieurs – Résidence Herriot (ALLIADE) - Une action de sécurisation des caves en sous-sol (ALLIADE)
Sur le secteur Pyramide :
- L’entretien mutualisé des espaces extérieurs du quartier (VILLE). Pour 2013, la charge nette pour la Ville s’élèverait à 24 565 €, pour un coût d’opération de 58 940 €.
Sur le secteur Léo Lagrange :
- Concertation autour du jardin et réaménagement 38-40 L.Lagrange / 2-4-6 Fauré / 9-11 Debussy (GRANDLYON HABITAT)
- L’entretien mutualisé des espaces extérieurs du quartier (VILLE). Le coût d’opération est de 82 200 € TTC, avec une charge nette Ville de 14 635 €.
- Le sur entretien de Vénissy (VILLE). Le coût d‘opération est de 32 920 €, avec une charge nette Ville de 16 460 €.
Sur le secteur Montchaud, Thorez et Rotonde :
- L’aménagement des espaces extérieurs 12 Thorez et 27 Lénine (OPAC du Rhône) - L’entretien mutualisé des espaces extérieurs du quartier (VILLE). Le coût d’opération est de 126 050 €, avec une charge nette Ville de 34 355 € .
- Une action de sécurisation des accès aux locaux techniques en rez-de-chaussée des 5 tours Division Leclerc (ALLIADE)
Actions transversales tous quartiers :
- Le nettoyage complémentaire du marché des Minguettes (VILLE). Le coût d’opération est de 56 325 €, avec une charge nette Ville de 34 640 €.
- Des actions de sensibilisation des habitants au respect de la propreté (GRANDLYON HABITAT) - Le centre de ressources des personnels de proximité des bailleurs (ABC HLM) Conseil Municipal
Séance publique du 13/05/13 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 13/05/13 - page 4
Opérations avec participation de la Ville Coût d’opération TTC Charge nette pour la Ville
Entretien mutualisé des
espaces extérieurs Pyramide
MAÎTRISE
D’OUVRAGE
VILLE DE
VÉNISSIEUX
58 940 € 24 565 €
Sur-entretien Vénissy Maîtrise d’ouvrage Ville de Vénissieux 32 920 € 16 460 €
Entretien mutualisé des espaces
extérieurs Léo Lagrange
Maîtrise d’ouvrage
Ville de Vénissieux 82 200 € 14 635 €
Nettoyage complémentaire
du marché des Minguettes
Maîtrise d’ouvrage
Ville de Vénissieux 56 325 € 34 640 €
Entretien mutualisé
des espaces extérieurs
Montchaud/Thorez/Rotonde
Maîtrise d’ouvrage
Ville de Vénissieux 126 050 € 34 355 €
TOTAL 356 435 € 124 655 €
Sur les actions en maîtrise d’ouvrage directe, la ville de Vénissieux pourrait recevoir les participations suivantes :
- Communauté urbaine de Lyon : 101 270 € TTC
- Organismes bailleurs et copropriété : 130 510 € TTC
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 29/04/13,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés,
décide de :
- accepter le programme de gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) sur le périmètre du GPV Minguettes et Max Barel pour l’année 2013 impliquant un engagement financier global de la Ville de Vénissieux à hauteur de 124 655 € TTC (conformément à l’annexe n°1),
- autoriser Madame le Maire, ou à défaut l'ajoint délégué, à signer les différentes conventions fixant
les modalités de participations financières entre les différents partenaires et/ou bailleurs pour les
actions engageant la ville de Vénissieux, dont le détail figure dans les tableaux ci–joints,
- dire que les dépenses et recettes correspondantes seront imputées sur les crédits inscrits au budget
principal de la ville de Vénissieux.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN PROGRAMMATION GSUP VENISSIEUX 2013 VILLE
Grand Lyon
ETAT-ACSE
Organisme
HLM
Région
Autres
TOTAL PROGRAMMATION TOUS QUARTIERS
159 325
34 640
37 685
15 000
47 674
0
24 326
TOTAL PROGRAMMATION MAX BAREL
120 000
0
35 000
0
50 000
0
35 000
TOTAL PROGRAMMATION DARNAISE
14 000
0
7 000
0
7 000
0
0
TOTAL PROGRAMMATION MONMOUSSEAU
50 000
0
25 000
0
25 000
0
0
TOTAL PROGRAMMATION PYRAMIDE
58 940
24 565
14 135
0
19 126
0
1 114
TOTAL PROGRAMMATION ARMSTRONG-CERISIER
0
0
0
0
0
0
0
TOTAL PROGRAMMATION LEO LAGRANGE
175 120
31 095
61 095
0
82 930
0
0
TOTAL PROGRAMMATION LENINE-THOREZ-DIVISION LECLERC
261 050
34 355
101 855
0
124 840
0
0
TOTAL PROGRAMMATION 2013
838 435
124 655
281 770
15 000
356 570
0
60 440
REPARTITION PAR FINANCEURS
100%
14,9%
33,6%
1,8%
42,5%
0,0%
7,2%
VILLE
Grand Lyon
ETAT-ACSE
Organisme
HLM
Région
Autres
TOTAL PROGRAMMATION TOUS QUARTIERS
168 000
5 000
44 500
19 500
74 000
5 000
20 000
TOTAL PROGRAMMATION MAX BAREL
110 000
70 000
40 000
TOTAL PROGRAMMATION DARNAISE
88 440
38 840
49 600
TOTAL PROGRAMMATION MONMOUSSEAU
0
TOTAL PROGRAMMATION PYRAMIDE
161 875
23 507
66 500
70 802
1 066
TOTAL PROGRAMMATION ARMSTRONG-CERISIER
22 000
11 000
11 000
TOTAL PROGRAMMATION LEO LAGRANGE
289 060
62 905
68 005
138 150
20 000
TOTAL PROGRAMMATION LENINE-THOREZ-DIVISION LECLERC
119 400
32 875
45 375
41 150
TOTAL PROGRAMMATION 2012
958 775
124 287
274 220
19 500
454 702
65 000
21 066
REPARTITION PAR FINANCEURS
100%
13,0%
28,6%
2,0%
47,4%
6,8%
2,2%
Programmat
ion 2012
Programmation
2013
37,30%
40,80%
15,20%
8,20%
35,20%
39,60%
4,20%
2,80%
8,10%
8,60%
COUT
PREVISIONN
EL
FINANCEMENT GSUP 2013
1
Aménagement des espaces extérieurs
REPARTITION DES COUTS TOTAUX PAR THEMATIQUE
COUT
PREVISIONN
EL
FINANCEMENT GSUP 2012
2
Travaux sur parties communes
3
Sur-entretien
4
Sensibilisation (propreté, économies d'énergies…)
5
Médiation/Lien social/Participation des habitants Programmation GSUP Vénissieux 2013 - TOUS QUARTIERS
VILLE
Grand Lyon
ETAT- ACSE
Organisme
HLM
Région
Autres
Sensibilisation à la propreté
Poursuite du projet Banlieuzarts (maintien des ateliers hebdomadaires + réalisation d'un travail spécifique avec les habitants de la tour 59). Poursuite des actions dans le cadre de la semaine de la propreté
R
4
GLH
25 000
6 000
5 000
14 000
Propreté des abords du marché des Minguettes, nettoyage complémentaire
8 salariés en insertion effectuent un nettoyage complémentaire des abords du marché les jeudis et samedis
R
3
Ville de
Vénissieux
DCV
56 325
34 640
21 685
Centre de ressources des personnels de proximité
Mise en place d'un Centre de Ressources dédié à Vénissieux
R
5
ABC HLM
78 000
10 000
10 000
33 674
24 326
Autres: SG-CIV: 12000 Reliquat ACSE= 6 163 Reliquat Grand Lyon= 6 163
159 325
34 640
37 685
15 000
47 674
0
24 326
N°acti on TOTAL PROGRAMMATION 2013 TOUS QUARTIERS
Observations
Coût
prévisionn
el TTC
FINANCEMENT 2013
Maitre
d'ouvrage
Intitulé de l'action
Contenu de l'action
R ouN
Thé mat iqu e Programmation GSUP Vénissieux 2013 - MAX BAREL
VILLE
Grand Lyon
ETAT-ACSE
Organisme
HLM
Région
Autres
Amélioration/ sécurisation des
cheminements piétons rue du Charbonnier
Tranche 1: aménagement de la traboule 46, porte d'entrée dans le quartier desservant l'arrêt de bus
N
1
SACOVIV
120 000
35 000
50 000
35 000
Tranche 1 en 2013, tranche 2 en 2014 Autre: exo TFPB
120 000
0
35 000
0
50 000
0
35 000
N°actio n TOTAL PROGRAMMATION 2013 MAX BAREL
Coût
prévisionnel
TTC
FINANCEMENT 2013
Observations
Thé mati que
Intitulé de l'action
Contenu de l'action
R ou N
Maitre
d'ouvrage Programmation GSUP Vénissieux 2013 - DARNAISE
VILLE
Grand Lyon
ETAT-ACSE
Organisme
HLM
Région
Autres
Sécurisation des caves et locaux techniques 3è tranche
Remplacement portes chaufferie tours 36 / 39 / 40 / 41 /59
D
2
GLH
14 000
7 000
7 000
14 000
0
7 000
0
7 000
0
0
N°actio n TOTAL PROGRAMMATION 2013 DARNAISE
Intitulé de l'action
Contenu de l'action
R ou N ou
D
Maitre
d'ouvrage
Coût
prévisionnel
TTC
FINANCEMENT 2013
Observations
Thé mati que Programmation GSUP Vénissieux 2013 - MONMOUSSEAU
VILLE
Grand Lyon
ETAT-ACSE
Organisme
HLM
Région
Autres
Aménagement des espaces extérieurs- résidence Herriot
Traitement pied d'immeuble 1- 11 rue Herriot: sécurisation cheminements piétons, organisation du stationnement, embellissement des espaces verts
N
1
ALLIADE
35 000
17 500
17 500
Sécurisation des caves en sous-sol/ Résidence Herriot
N
2
ALLIADE
15 000
7 500
7 500
50 000
0
25 000
0
25 000
0
0
N°actio n TOTAL PROGRAMMATION 2013 MONMOUSSEAU-HERRIOT-DEMO.
Coût
prévisionnel
TTC
FINANCEMENT 2013
Observations
Maitre
d'ouvrage
Thé mati que
Intitulé de l'action
Contenu de l'action
R ou N Programmation GSUP Vénissieux 2013 - PYRAMIDE
VILLE
Grand Lyon
ETAT-ACSE
Organisme
HLM
Région
Autres
Entretien mutualisé du quatier Pyramide
Nettoyage supplémentaire des espaces extérieurs par 2 salariés en insertion à temps partiel du lundi au samedi.
R
3
Ville de
Vénissieux
DCV
58 940
24 565
14 135
19 126
1 114
HLM= Opac+ Alliade+ Autres=Centre commercial Pyramide
58 940
24 565
14 135
0
19 126
0
1 114
N°actio n TOTAL PROGRAMMATION 2013 PYRAMIDE
Coût
prévisionnel
TTC
FINANCEMENT 2013
Observations
Thé mati que
Intitulé de l'action
Contenu de l'action
R ou N
Maitre
d'ouvrage Programmation GSUP Vénissieux 2013 - ARMSTRONG
VILLE
Grand Lyon
ETAT-ACSE
Organisme
HLM
Région
Autres
0 0
0
0
0
0
0
0
0
N°actio n TOTAL PROGRAMMATION 2013 ARMSTRONG-CERISIER
Intitulé de l'action
Contenu de l'action
R ou N
Maitre
d'ouvrage
Coût
prévisionnel
TTC
FINANCEMENT 2013
Observations
Thé mati que Programmation GSUP Vénissieux 2013 - LEO LAGRANGE
VILLE
Grand Lyon
ETAT-ACSE
Organisme
HLM
Région
Autres
Concertation autour du jardin et réaménagement
Réaménagement du jardin situé entre les bâtiments 38- 40 L.Lagrange / 2-4-6 G.Fauré / 9-11 C.Debussy. Un travail de concertation et de mobilisation des habitants est organisé en amont par un groupe de stagiaires de Bioforce.
N
1
GLH
60 000
30 000
30 000
0
Entretien mutualisé du quartier LL
Nettoyage supplémentaire des espaces extérieurs par 3 salariés en insertion à temps partiel du lundi au samedi.
R
3
Ville de
Vénissieux
DCV
82 200
14 635
14 635
52 930
HLM= Alliade+ Erlia+ SCIC
Sur entretien Vénissy - Quartier LL
Intervention à l'arrière de la MSP et autour du centre commercial transitoire
R
3
Ville de
Vénissieux
DCV
32 920
16 460
16 460
175 120
31 095
61 095
0
82 930
0
0
N°actio n TOTAL PROGRAMMATION 2013 LEO LAGRANGE
Coût
prévisionnel
TTC
FINANCEMENT 2013
Observations
Thé mati que
Intitulé de l'action
Contenu de l'action
R ou N
Maitre
d'ouvrage Programmation GSUP Vénissieux 2013 - MONTCHAUD THOREZ
VILLE
Grand Lyon
ETAT-ACSE
Organisme
HLM
Région
Autres
Entretien mutualisé du quartier Montchaud, Lénine, Thorez, Division Leclerc
Nettoyage supplémentaire des espaces extérieurs par 3 salariés en insertion à temps partiel du lundi au samedi.
R
3
Ville de
Vénissieux
DCV
126 050
34 355
34 355
57 340
Hausse du coût par rapport à 2012 (94400
€ )
car extension du périmètre au 5 tours d'ALLIADE Division Leclerc. HLM= Opac+Alliade+ Erilia+ HMF
Aménagement espaces extérieurs 27 Lénine et 12 Thorez
Reprise des aires de jeux 12 Thorez et 27 Lénine
R
1
OPAC DU RHONE
100 000
50 000
50 000
Sécurisation des accès aux locaux techniques en Rez de Chaussée
Remplacement des portes d'accès aux locaux techniques et sous stations des 5 tours Division Leclerc
N
2
ALLIADE
35 000
17 500
17 500
261 050
34 355
101 855
0
124 840
0
0
N°actio n TOTAL PROGRAMMATION 2013 LENINE-THOREZ-DIVISION LECLERC
Intitulé de l'action
Contenu de l'action
R ou N
Maitre
d'ouvrage
Coût
prévisionnel
TTC
FINANCEMENT 2013
Observations
Thé mati que