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Déliberation - liste des deliberations cm du 30 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 30 03 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT-MAX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
tenu sous la présidence de
Christophe CHEVARDÉ - Maire
- Nombre de Conseillers en exercice :
- Nombre de présents :
- Nombre de votants :
- Convocation du Conseil municipal le :
- Convocation distribuée le :
- Affichage de la liste des délibérations le :
- Publication du procès-verbal sur le site internet de la ville le :
29
28
29
23 mars 2026
23 mars 2026
3 avril 2026
17 avril 2026
PRÉSENTS
- Mme RENAULD, M. KHALIFÉ, Mme LÉONARD, M. VIRY, Mme CROELS, M. BONIC, Mme COLLOT, M. ZARRAÉ, Adjoints.
- Mme SAVIN-WATERMAN, Mme THOMASSIN, M. BOUNSIR, Mme CHÉRY, M. DE LUCA, MmeADOU, M. GÉRARDIN, Mme HUYSENTRUYT, M. BALTHAZARD, Mme BRULÉ, M. JOUANY-LEG, Mme GLIN, M. PERRI, M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN, Mme SCHINDLER, Conseillers municipaux.
POUVOIR
- M. SAUSEY à M. CHEVARDÉ
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- Mme Marie-Noëlle CHÉRY
M. LE MAIRE
Constitution de la Commission d'Appel d'Offres
Délibération : adoptée à l'unanimité
M. LE MAIRE
Constitution de la commission communale d'accessibilité
Délibération : adoptée à l'unanimité
M. LE MAIRE
Constitution des commissions communales
Délibération : adoptée à l'unanimité M. LE MAIRE
Constitution d'une commission spéciale chargée de l'élaboration du règlement intérieur du Conseil Municipal
Délibération : adoptée à l'unanimité
M. LE MAIRE
Demande de licence de diffuseur de spectacles vivants
Délibération : adoptée à l'unanimité
M. LE MAIRE
Désignation de représentants à Meurthe-et-Moselle Développement 54 (MMD 54)
Délibération: adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation d'un représentant au Conseil d'administration du Collège Emile Gallé
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation des représentants de la ville au Comité de Jumelage
Délibération: Etant précisé que M. VOGIN ne participe pas au vote, adoptée à la majorité - 5 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation des représentants aux conseils des écoles maternelles et primaires de la ville
Délibération: adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation d'un représentant à l'association« Pitchoun » et à l'association « Les Confettis »
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation d'un correspondant défense
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation d'un délégué à la SPL-Xdemat Délibération: adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation d'un représentant de la Ville à l'Agence SCALEN
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation d'un représentant de la Ville à Sud Lorraine Ingénierie Mutualisée Projets ex-SOLOREM (Société Lorraine d'Economie Mixte)
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Adhésion à l'association « Accueil et Réinsertion sociale »
Délibération: adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'administration du CAPS
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation d'un représentant au« réseau francophone des Villes Amies des Aînés»
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation d'un représentant P. L. 1. E
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Participation de la commune au capital de la Société Publique Locale "Grand Nancy Habitat" et désignation d'un représentant
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Création de la commission permanente de délégation de service public et conditions de dépôt des listes
Délibération : adoptée à l'unanimité M. LE MAIRE
Création d'une Commission de Contrôle Financier
Délibération : adoptée à l'unanimité
M. LE MAIRE
Désignation de trois délégués à la crèche « Frimousse »
Délibération : adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Désignation d'un délégué au CNAS
Délibération: adoptée à la majorité - 6 abstentions (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)
M. LE MAIRE
Indemnisation des élus locaux
Délibération: adoptée à la majorité - 6 contre (M. LAURENT, Mme DEVOUGE, M. RIFF, Mme DROUVILLE, M. VOGIN et Mme SCHINDLER)