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Déliberation - liste des deliberations cm du 25 03 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 25 03 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT-MAX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024
tenu sous la présidence de Michel BREUILLE – Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 21
- Nombre de votants : 26
- Convocation du Conseil municipal le : 15 mars 2024
- Convocation distribuée le : 15 mars 2024
- Affichage de la liste des délibérations le : 29 mars 2024
- Affichage du procès-verbal le : 31 mai 2024
PRÉSENTS
- M. LAURENT, MME CADET, M. THOUVENIN, MME DEVOUGE, M. VOGIN, Mme Monika POYDENOT, M. ROSSIGNON, MME DROUVILLE, Adjoints.
-..M. BRUNE, MME LOZINGUEZ, M. BOURGUIGNON, Aïcha MENZRI, MME BLONDELET, M. VOIDIER, MME MALARY, M. PERRI, MME CHOPIN-RENAULD, M. CHEVARDÉ, M. KATZ M. RIFF, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- M. Gilles SAPIRSTEIN à M. Pascal LAURENT
- Mme Brigitte SCHINDLER à Mme Monika POYDENOT
- Mme Marjorie HOUSSIN à Mme Aïcha MENZRI
- M. Gabriel HOFFER à Mme Nadine CADET
- M. Dominique GONCALVÈS à M. Gilles BOURGUIGNON
EXCUSÉ
- M. Mallory KOENIG
ABSENTS
- Mme Gaëlle BARDOUL
- M. Kamal EL JAOUHARI
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- Mme Elise DROUVILLE
M. LE MAIRE
Exercice des compétences déléguées
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ses délégations de pouvoir. M. LAURENT
Reprise anticipée des résultats
Délibération : adoptée à la majorité, 3 abstentions (MME CHOPIN-RENAULD, MM. CHEVARDÉ et PERRI).
M. LAURENT
Budget primitif 2024
Délibération : adoptée à la majorité, 4 abstentions (MME CHOPIN-RENAULD, MM. CHEVARDÉ, KATZ et PERRI)
M. LAURENT
Autorisations de programme
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Vote des taux d’imposition 2024
Délibération : adoptée à la majorité, 4 abstentions (MME CHOPIN-RENAULD, MM. CHEVARDÉ, KATZ et PERRI)
M. LAURENT
Vote des subventions 2024 - Investissements en faveur des associations
Délibération : adoptée à l’unanimité. A noter que Mmes POYDENOT, BLONDELET SCHINDLER, pouvoir à Mme POYDENOT, et M. ROSSIGNON ne prennent pas part au vote.
M. LAURENT
Dissolution de la SPL Gestion Locale
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. LAURENT
Constitution d’un groupement de commandes - Marché d’assurances
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. RIFF
Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
Délibération : adoptée à la majorité, 4 abstentions (MME CHOPIN-RENAULD, MM. CHEVARDÉ, KATZ et PERRI). M. THOUVENIN
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