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Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune de Cavan.
Lien du pdf (Déliberation - 20260913 Rapport annuel du SMITRED 2025 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département des Côtes -d'Armor Commune de CAVAN
19 : RO2-DIR2OURAG-CUPANGUS-NPGUM
3-DE
2
Séance du 8 septembre 2026 Date de la convocation : 26 août 2026 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N°202609-13
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
8
septembre,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune de CAVAN, légalement convoqué, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Maurice OFFRET, Maire de CAVAN. Membres en exercice :
19
Etaient
Présents
:
16
:
Maurice
OFFRET,
Maire,
Sylvain
RANNOU,
1% Adjoint,
Magali
BODEREAU, 2è"e adjoint, Mathieu ROUSSEL, 3È" adjoint, Céline TREDAN CABOCO, 4ème adjoint, Jean-Paul LE CANN, 5°" adjoint, Gaëtan LE PESSOT, Xavier DUAULT, Gaëlle LE CANT,
Adelaïde
NICOLAS,
Pauline
UNVOAS,
Baptiste
LE
COZ,
Daiven
PIOGER,
Didier
NEVEUX,
Lucie ARZUL,
Ronan GEFFROY
Etaient absents avec procuration
: 3 :
Sylvie LE CARVENNEC à Maurice OFFRET,
Sonia
LE BERRE à Sylvain RANNOU, Adeline POINTIER à Didier NEVEUX. Etaient absent sans procuration : Nombre de votants :
19
Secrétaire de séance : Magali BODEREAU Qbiet :
Rapport annuel 2025 du SMITRED
Le
Maire
informe que
te
SMITRED
a
adressé
son
rapport
annuel
2025.
||
est
proposé
au
conseil municipal d'en prendre acte. Considérant que
Madame Magali
BODEREAU
a
été
nommée
à
l'unanimité,
secrétaire de
séance, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, avec :
Nombre de suffrages exprimés : 19 Votes Pour :
19
Votes Contre : Abstention :
PREND ACTE du rapport annuel 2025 du SMITRED La secrétaire de séance, Magali sonereat 7 M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exéCdRéreitieé auprès du Tribunal Administratif de Saint-Brieuc dans un délai dé déux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État
Mairie de CAVAN — 2 rue Maurice Denis — 22140 CAVAN