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Déliberation - 20231206 Rapport 2022 SMITRED tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cavan.
Lien du pdf (Déliberation - 20231206 Rapport 2022 SMITRED tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/12/2023
Publié
le
202312-
06
ID : 022-212200349-20231204-20231206-DE
Marie
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CAVAN
© REF
eunrenrret
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 4
Décembre,
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CAVAN,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Maurice
OFFRET,
Maire
de
CAVAN.
Membres
en
exercice
: 19
Présents
: Maurice
OFFRET,
Maire,
Catherine
DENIS,
1ère
Adjointe,
Sylvain
RANNOU,
2ème
Adjoint,
Lydie
LE
FLOCH,
3ème
Adjointe,
Pascal
PRIGENT,
4ème
Adjoint,
Magali
BODEREAU,
5ème
Adjointe,
Mathieu
ROUSSEL,
Jean-Paul
LE
CANN,
Sylvie
LE
CARVENNEC,
Emmanuelle
DAVAÏ,
Brieuc
CALVARY,
Jérémie
LE
BARON,
Pauline
UNVOAS,
Christelle
LURON,
Didier
NEVEUX,
Alain
BROCHEN,
Sébastien
MORVAN
Procurations
: Gaëlle
LE
CANT
à Sylvain
RANNOU,
Julie
MALÉGOL
à Maurice
OFFRET
Date
de
convocation
: 23
Novembre
2023
Secrétaire
de
séance
: Lydie
LE
FLOCH
Objet
: Rapport
annuel
2022
- SMITRED
Monsieur
Le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
le rapport
annuel
2022
du
SMITRED.
Il'est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'en
prendre
connaissance.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
prend
acte
de
la communication
du
rapport
annuel
2022
du
SMITRED Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Lydie
LE
FLOCH
Maurice
OFFRET Page
1 sur
1
MAIRIE
DE
CAVAN
2 rue
Maurice
Denis
22
140
CAVAN
TIKER
KAWAN
2 straed
Maurice
Denis
22
140
KAWAN
tél/pgz
02
96
35
86
09
fax
/ faks
02
96
54
60
09
courriel
/ postel
mairie.cavan@wanadoo.fr
www.mairie-cavan.fr