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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Cap-d'Ail.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal conseil municipal du 12 fevrier 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Justice et droit, Énergies,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Commune de Cap d’Ail Le 14 février 2024
PROCES VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2023
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 février à dix-huit heures trente, le conseil municipal s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de M. Xavier BECK, Maire.
Etaient présents : M. CASTEL, Mme ZAMBERNARDI, M. FRASNETTI, M. DALMASSO, Mme ROLAND, M. TRAPHAGEN, Mme SPAGLI, Adjoints, MM. DESCAMPS, MALLEA, Mme BRUALLA, M. MONTESANO, Mmes PICCINI, GUASCO, MM. SIMON, RAMOS, Mme BOUDABOUS, MM. ROSELLINI, GUGLIELMI, Conseillers Municipaux.
Etaient excusés ou absents : Mme BAJON pouvoir à M. FRASNETTI, M. ANGIOLINI pouvoir à Mme ZAMBERNARDI, Mme VEGAS pouvoir à M. DALMASSO, M. ANGIBAUD pouvoir à M. MALLEA, Mme HERVOUET pourvoir à M. BECK, MM. QUARANTA, POMMERET, Mme FRANCH, absents.
Nombre de conseillers : en exercice : 27, présents : 19, votants : 24.
Madame BOUDABOUS a été élue secrétaire de séance.
*********
ORDRE DU JOUR
Administration générale
1 - Tarification des spectacles de la salle « Les Funambules »
2 - Demande de subventions pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de la base nautique
Questions diverses
1 - TARIFICATION DES SPECTACLES DE LA SALLE « LES FUNAMBULES »
La tarification des spectacles programmés à la salle « Les Funambules » serait la suivante : 15 € la place achetée en ligne à partir du site internet de la ville et 20 € à la billetterie de la salle avant le spectacle.
La Commune souhaite prévoir un tarif privilégié pour les personnes de moins de 18 ans ou de plus de 65 ans qui n’auraient pas réservé en ligne mais viendraient aux spectacles et régleraient sur place à la billetterie.
Ainsi, ces spectateurs bénéficieront d’un tarif de 15 € la place.
Un tarif unique de 8 € entre également en vigueur pour les spectateurs de tous les âges qui assisteront aux spectacles « jeune public ».
Il est à noter que le règlement des places de spectacle peut se faire en ligne via le site internet de la ville, par carte bancaire ou par chèque.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2 - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR LE TOIT DE LA BASE NAUTIQUE
La demande de subventions porte sur l’installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de la base nautique sur une superficie de 166 m².
D’après les études réalisées pour le dimensionnement du projet, l’énergie produite par la mise en œuvre de ce dispositif dans le cadre d’une autoconsommation sans revente permettrait de couvrir 87 % des besoins du bâtiment qui accueille les activités sportives et associatives de la Commune, dont celles des écoles, du Centre de Loisirs, du CCAS et également celles du club de tennis de Cap d’Ail, notamment.
Ce projet, qui s’élève à 79 725 € H.T, pourrait bénéficier de la participation financière du Département pour 30 %, de la Région pour 30 % et de l’Etat par une dotation de soutien à l’investissement local pour 20 %.
L’autofinancement communal représenterait ainsi 20 % du montant de l’opération, soit 15 945 €.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES : NEANT
La séance est levée à 18 h 39.