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Compte-Rendu - CM2020 05
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Cléré-les-Pins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2020 05)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Ruralité,
Compte rendu de la séance du 27 mai 2020
Secrétaire de la séance: Geoffroy CHEVALIER
Ordre du jour:
1 - Installation du Conseil Municipal
2 - Election du Maire
3 - Détermination du nombre d'Adjoints
4 - Election des Adjoints
5 - Lecture de la charte de l'élu local
Délibérations du conseil:
Election du Maire ( DE_2020_016)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17,
Le Président invite le Conseil à procéder à l’élection du maire conformément aux dispositions prévues à l’art L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents :14
Votants : 15
Objet : élection du maire
Séance ordinaire du : 27 mai 2020
L’an Deux mille vingt, le vingt sept mai à 20 heures, le conseil municipal de la commune de CLERE LES PINS dûment convoqué le 18 mai 2020 par M.Benoît BAROT, maire sortant, s’est réuni au Foyer Rural 6 rue du 8 mai 37340 Cléré les Pins sous la présidence de M Jean-Paul ANTON.
Étaient présents : ANTON Jean-Paul, ADIEN Frédéric, BOURGOIN Karine, DELAUNAY Pascale, MAZE Olivier, BAROT Benoît, HORRAULT Isabelle, PINARD Antoine, GOUYER Audrey, HALABI Emilie, CHEVALIER Geoffroy, BOURREAU Yvette, GUIET Patrick, HOURLIER Thierry
Absents et pouvoirs : PORTELANCE Aurélia
Secrétaire de séance : CHEVALIER Geoffroy
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
En vertu des articles L 2122-4 et L 2122-7 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal élit le maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
M. BAROT Benoît est candidat à la fonction de maire.
M. GUIET Patrick est candidat à la fonction de maire.
Au premier tour de scrutin (*) secret le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : - nombre de bulletins :15
- bulletins blancs ou nuls :0
-suffrages exprimés :15
- majorité absolue :8
Ont obtenu :
- M. BAROT Benoît : douze 12 voix
- M. GUIET Patrick : trois 3 voix
M. BAROT Benoît ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire.
Détermination du nombre d'adjoints ( DE_2020_017)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17, et L2122-7
Considérant que Mr le Maire et ses adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue au premier tour, il est procédé à un deuxième tour de scrutin, et si nécessaire, à un troisième tour à la majorité relative.
Nombre de conseillers en exercice :15
Présents : 14
Votants : 15
Objet : Détermination du nombre d’adjoints
Séance ordinaire du : 27 mai 2020
L’an Deux mille vingt, le 27 mai 2020 à 20 heures, le conseil municipal de la commune de CLERE LES PINS. dûment convoqué le 18 mai 2020 s’est réuni au Foyer Rural 6 rue du 8 mai 37340 Cléré les Pins sous la présidence de M.Benoît BAROT, maire.
Étaient présents :ANTON Jean-Paul, ADIEN Frédéric, BOURGOIN Karine, DELAUNAY Pascale, MAZE Olivier, BAROT Benoît, HORRAULT Isabelle, PINARD Antoine, GOUYER Audrey, HALABI Emilie, CHEVALIER Geoffroy, BOURREAU Yvette, GUIET Patrick, HOURLIER Thierry
Absents et pouvoirs : PORTELANCE Aurélia
Secrétaire de séance : CHEVALIER Geoffroy
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-2 à L 2122-12 M. le maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, arrondi à l’entier inférieur.
L’effectif légal du conseil municipal de CLERE LES PINS étant de 15 membres, le nombre maximum d’adjoints au maire est de 4.
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, par 12 voix pour, 0 abstention, et 3 suffrages blancs :
d’approuver la création de 4 postes d'adjoints au maire.
Election des Adjoints ( DE_2020_018)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-7, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17,
Mr le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient dans les mêmes conditions que pour celle du maire.
Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier adjoint.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un et la liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Après un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes:
- DELAUNAY Pascale, ANTON Jean-Paul, BOURGOIN Karine, PINARD Antoine
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante): 3 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue: 8
Ont obtenu :
Liste DELAUNAY Pascale: 12 douze voix
La liste ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire et immédiatement installés:
Mme DELAUNAY Pascale 1er Adjointe au Maire
Mr ANTON Jean-Paul 2ème Adjoint au Maire
Mme BOURGOIN Karine 3ème Adjointe au Maire
Mr PINARD Antoine 4ème Adjoint au Maire