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Compte-Rendu - CM2021 05
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Cléré-les-Pins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2021 05)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte rendu de la séance du 17 mai 2021
Secrétaire de la séance: Pascale DELAUNAY
Ordre du jour:
Approbation du compte-rendu de la séance du 02 avril 2021
Désignation du secrétaire de séance
1- Tours de gardes élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021 2- Contrat Simon Laizé
3- Contrat Sophie Laurent
4- Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du réseau des bibliothèques d'Indre-et-Loire
5- Questions diverses
Délibérations du conseil:
Tours de Garde Elections Départementales et Régionales 20 et 27 juin 2021 ( DE_2021_021)
Le Maire demande aux Conseillers leurs disponibilités pour établir les tours de gardes pour les Elections Départementales et Régionales des 20 et 27 juin prochain.
Les tours de garde sont établis comme suit:
BUREAU DES ELECTIONS DEPARTEMENTALES
1er TOUR
20 juin 2021
8h00 -10h30 10h30 - 13h00 13h00 - 15h30 15h30 - 18h00
E.HALABI
F.ADIEN
P.DELAUNAY
K.BOURGOIN
F.ADIEN
T.HOURLIER
P.GUIET
Y.BOURREAU
A.PINARD
P. GUIET
Y.BOURREAU
K. BOURGOIN 2ème TOUR
27 juin 2021
8h00 - 10h30 10h30- 13h00 13h00- 15h30 15h30 - 18h00
E.HALABI
F.ADIEN
P.DELAUNAY
K.BOURGOIN
F.ADIEN
T.HOURLIER
P.GUIET
Y.BOURREAU
A.PINARD
P. GUIET
Y.BOURREAU
K. BOURGOIN
BUREAU DES ELECTIONS REGIONALES
1er TOUR
20 juin 2021
8h00 -10h30 10h30 - 13h00 13h00 - 15h30 15h30 - 18h00
J.P.ANTON
I.HORRAULT
D.ANTON
I.HORRAULT
A.GOUYER
G.CHEVALIER
A.PORTELANCE
C.BIZARD
J.P.ANTON
P.DELAUNAY
O.MAZE
A.DELAUNAY
2ème TOUR
27 juin 2021
8h00 - 10h30 10h30- 13h00 13h00- 15h30 15h30 - 18h00
J.P.ANTON
I.HORRAULT
D.ANTON
I.HORRAULT
A.GOUYER
G.CHEVALIER
A.PORTELANCE
C.BIZARD
J.P.ANTON
P.DELAUNAY
O.MAZE
A.DELAUNAY CDD Simon LAIZE du 16 juin au 15 décembre 2021 ( DE_2021_022)
DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A
UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
(en application de l’article 3 – 1° de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
Le Conseil Municipal ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3 – 1° ;
Vu le besoin de création d'un emploi non permanent d’adjoint technique de catégorie C pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir l'entretien des espaces verts, de la voirie, aide aux agents techniques ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité
DECIDE
Le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique relevant de la catégorie C pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période allant du 16 juin 2021 au 15 décembre 2021; Cet agent assurera l'entretien des espaces verts, de la voirie et l'aide aux agents techniques à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 20 h.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 355 du grade de recrutement.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
CDD Sophie LAURENT du 7 juillet au 31 décembre 2021 ( DE_2021_023)
DELIBERATION PORTANT CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A
UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
(en application de l’article 3 – 1° de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
Le Conseil Municipal ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3 – 1° ; Vu le besoin de création d'un emploi non permanent d’adjoint technique de catégorie C pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir une augmentation de l’effectif des enfants au sein des services scolaires et périscolaires, les fonctions de l’agent sont l’accompagnement des enfants pendant les activités périscolaires , le ménage dans les bâtiments communaux, la surveillance des enfants pendant le service cantine et assistance ATSEM dans les classes de maternelles ;
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité
DECIDE
Le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique relevant de la catégorie C pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période allant du 07 juillet 2021 au 31 décembre 2021; Cet agent assurera l’accompagnement des enfants pendant les activités périscolaires , le ménage dans les bâtiments communaux, la surveillance des enfants pendant le service cantine et assistance ATSEM dans les classes de maternelles à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 20 h.
La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 355 du grade de recrutement.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
Convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques ( DE_2021_024)
Le Maire présente au Conseil le courrier transmis par le Conseil Départemental concernant le projet de renouvellement de la convention de partenariat pour un portail commun de ressources numériques au sein du réseau des bibliothèques du département d'Indre et Loire.
Cette convention permet aux Clérençois inscrits à la bibliothèque municipale d'avoir accès via un portail intitulé "Nom@de" de bénéficier d'un ensemble de ressources en ligne accessibles à distance (informations, formation, divertissement culturel).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à signer la convention.
Questions diverses:
Mr le Maire informe le conseil municipal de la révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mazières de Touraine et de l'arrêté pris par les préfectures du Maine et Loire et de l'Indre et Loire portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvements d'eau à usage d'irrigation agricole sur le bassin de l'Authion.
Si les conditions sanitaires le permettent, un feu d'artifice sera tiré le 14 juillet 2021 et un vin d'honneur sera servi à partir de 21 heures.
Mr le Maire précise que les poids lourds sont autorisés à stationner sur le parking des Pins et que des panneaux de signalisation seront posés.
Mme Karine Bourgoin prend la parole pour rendre compte de la commission bâtiment qui a eu lieu le 7 mai 2021. La commission n'a pas validé la porte donnant à l'extérieur du bureau du directeur dans la nouvelle salle des maîtres. Mme Bourgoin propose une nouvelle commission avec Monsieur Rolland Directeur de l'école. Madame Isabelle Horreau demande si des tests salivaires seront effectués sur les enfants de l'école, Monsieur le Maire répond que ce n'est toujours pas d'actualité.
Elle demande également le nom des membres de la commission de révision de la liste électorale.