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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2026 02 04 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 4 FEVRIER 2026
ORDRE DU JOUR
1. DÉSIGNATION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
3. AVENANT A LA CONVENTION D’OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (ORT)
4. DEMANDE D’UNE SUVENTION AUPRES DE LA CAF ET DE LA MSA POUR L’ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRACOLAIRE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DU GROUPE SCOLAIRE
5. CREATION D’UN CITY STADE – ACCEPTATION D’UN FONDS DE CONCOURS DE CAUVALDOR
6. DÉCLASSEMENT DE PORTIONS DU DOMAINE PUBLIC SIS RUE DES PORCHES POUR RÉGULARISATION DES POSSESSIONS
7. CESSION D’UN CHEMIN RURAL A SAINT-ETIENNE
8. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL A L’ASSOCIATION « CLUB DE BILLARD SOUILLAGAIS »
9. CONVENTION DE GESTION DES CHATS ERRANTS AVEC 30 MILLIONS D’AMIS
10. MISE A JOUR DU REGIME DES ASTREINTES D’EXPLOITATION
11. OUVERTURE DE CRÉDITS EN INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026 – BUDGET PRINCIPAL