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Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 24 11 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2022 | (Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l'article 12121-25 du CGCT)
L'an deux mille vingt-deux, le 24 novembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 18/11/2022, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 10 Présents : 8 Votants : 10
Présents :
Guy DERBOIS, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Pascale MEYER, Nicolas DESCHAMPS, Isabelle
COMITE, Benoit ARTAULT, Philippe MAES.
Absents excusés : Laëtitia ROUAULT et Fabien PLAUD
Pouvoirs: Laëtitia ROUAULT a donné pouvoir à Pascale MEYER et Fabien PLAUD a donné pouvoir à Guy
DERBOIS
Secrétaire de séance : Jean-François NEDELEC
N° Objet Résultat du vote
28 Décision modificative n° 01/2022 du budget principal en section Unanimité
d'investissement
29 Décision modificative n° 02/2022 du budget principal en section de Unanimité fonctionnement
9 voix POUR 30 Avenant à la convention pour la fourniture des repas entre la commune 1 ABSTENTION
de Surzur et la commune du Hézo
31 Taux de reversement de la taxe d'aménagement à l'agglomération Unanimité
32 Modification de la désignation des délégués au SIVEV Unanimité
Le 25/11/2022
Le Maire, Guy DERBOIS
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