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Procès Verbal - liste délib examinées 14122023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Balma.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste délib examinées 14122023)
Thèmes du document : Changement climatique, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en date du 14 Décembre 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
en date du 14 Décembre 2023
N° de délibération
Date
Objet
Approuvée/
rejetée
2023-097 14/12/2023
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 12 octobre 2023
Approuvée
2023-098 14/12/2023
Première adhésion à l’association Empreintes
Citoyennes
Approuvée
2023-099 14/12/2023
Convention de travaux en domaine public
communal conclue avec RTE aux abords du
pylône n°7 - ligne 63kV BALMA (Poste) – St
ORENS
Approuvée
2023-100 14/12/2023
Domiciliation du siège social d’une association
au sein de l’hôtel de ville
Approuvée
2023-101 14/12/2023
Adoption d’une convention au titre du fonds de
concours métropolitain au bénéfice des projets
communaux participant à la résilience et à la
réduction des gaz à effets de serre – Demande
de subvention pour la création d’un théâtre de
verdure
Approuvée
2023-102 14/12/2023
Syndicat du Bassin Hers Girou (SBHG) –
rapport d’activité 2022
Approuvée
2023-103 14/12/2023
Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-
Garonne (SDEHG) – Réparation d’un câble
souterrain d’éclairage public avenue des
Mimosas
Approuvée
2023-104 14/12/2023
Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-
Garonne (SDEHG) – Réparation d’un câble
souterrain d’éclairage public avenue Victor
Hugo
Approuvée
2023-105 14/12/2023
Décision modificative n° 1 du Budget principal
de la Ville 2023
Approuvée
2023-106 14/12/2023
Avance sur subvention au Centre Communal
d’Action Sociale de Balma (CCAS)
Approuvée
2023-107 14/12/2023
Avance sur subvention à l’association APCB
(Association du Personnel Communal
Balmanais)
Approuvée
2023-108 14/12/2023
Avance sur subvention à l’association BSC
(Balma Sporting Club)
Approuvée
2023-109 14/12/2023
Avance sur subvention à l’association CAB
(Club Athlétique Balmanais)
Approuvée
2023-110 14/12/2023
Avance sur subvention à l’association du
Comité des fêtes de Balma
Approuvée Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en date du 14 Décembre 2023
2023-111 14/12/2023
Avance sur subvention à l’association ETB
(Entente Tuc Balma handball)
Approuvée
2023-112 14/12/2023 Avance sur subvention à l’association Harmony
Approuvée
2023-113 14/12/2023
Avance sur subvention à l’association La
Planète Bleue
Approuvée
2023-114 14/12/2023
Avance sur subvention à l’association BORC
(Balma Olympique Rugby Club)
Approuvée
2023-115 14/12/2023
Ouverture anticipée de crédits en section
d’investissement – exercice 2024
Approuvée
2023-116 14/12/2023
Inventaire comptable- Règles et durée
d’amortissement des biens pour le budget
principal – Nomenclature M57
Approuvée
2023-117 14/12/2023
Signature de la convention de groupement de
commande avec Toulouse Métropole, dans le
cadre de la passation d’un marché pour l’achat
de carburant
Approuvée
2023-118 14/12/2023 Changements de filière – emplois permanents
Approuvée
2023-119 14/12/2023
Créations et fermetures de postes -emplois
permanents
Approuvée
2023-120 14/12/2023
Mise à jour de la convention de mise à
disposition entre la Mairie de Balma et la
fédération Léo Lagrange
Approuvée
2023-121 14/12/2023
Convention d’objectifs pluriannuelle 2024-2026
entre la Ville de Balma et l’Association la
Planète Bleue
Approuvée
2023-122 14/12/2023
Vœu en faveur du déplafonnement du
Versement Mobilités Proposé par les élus de la
Majorité municipale
Approuvé