Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - liste délib examinées 14122023
Procès Verbal - liste délib examinées
Déliberation - 26.02.18 Liste des deliberations examinees
Procès Verbal - liste délib examinées 1
Procès Verbal - Liste des délibérations du 19 septembre 2024
Déliberation - liste delib 10 oct 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le Conseil m
Déliberation - cm 05 05 2023 liste delibs examinees
Ordre du Jour - ODJ 14 décembre 2023
Ordre du Jour - ODJ 12 octobre 2023
Procès Verbal - liste délib examinées oct 2023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Balma.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste délib examinées oct 2023)
Thèmes du document : Changement climatique, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en date du 12 Octobre 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
en date du 12 Octobre 2023
N° de délibération
Date
Objet
Approuvée/
rejetée
2023-073 12/10/2023
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 29 juin 2023
Approuvée
2023-074 12/10/2023
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 6 juillet 2023
Approuvée
2023-075 12/10/2023
Dispositif de dérogation au repos dominical
dans le commerce de détail pour l’année 2024
Approuvée
2023-076 12/10/2023 Désignation du référent déontologue Approuvée
2023-077 12/10/2023
Délégation complémentaire du Conseil
municipal au Maire au titre de l’article L 2122-
22 du CGCT
Approuvée
2023-078 12/10/2023
Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-
Garonne – Extinction de l’éclairage public –
Séparation des réseaux
Approuvée
2023-079 12/10/2023
Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-
Garonne – Remplacement de deux projecteurs
du stade municipal
Approuvée
2023-080 12/10/2023
Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-
Garonne – Déplacement et rénovation de
l’éclairage public – création d’une piste cyclable
ligne C
Approuvée
2023-081 12/10/2023
Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-
Garonne – Rapport d’activité 2022
Approuvée
2023-082 12/10/2023
Rétrocession Espaces Verts – ZAC de
VIDAILHAN (Oppidea)
Approuvée
2023-083 12/10/2023
Rétrocession Espaces Verts – ZAC LA
MARQUEILLE
Approuvée
2023-084 12/10/2023
Rétrocession Espaces Verts – ZAC du Cyprié –
SAS FEBER – (Complète la délibération 2022-
038 du 2 juin 2022)
Approuvée
2023-085 12/10/2023
Rétrocession Espaces Verts – ZAC du Cyprié -
NEXITY- (Complète la délibération 2022-067 du
29 septembre 2022)
Approuvée
2023-086 12/10/2023
Rétrocession à l’euro symbolique parcelle
BN0112 Rue Sainte Anne
Approuvée
2023-087 12/10/2023
Adoption d’une convention au titre du fonds de
concours métropolitain au bénéfice des projets
communaux participant à la résilience et à la
réduction des gaz à effets de serre – Demande
de subvention pour la création d’un théâtre de
verdure.
Approuvée Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en date du 12 Octobre 2023
2023-088 12/10/2023
Adhésion à l’association Arbres et Paysages
d’Autan
Approuvée
2023-089 12/10/2023
Prêt accordé par la Ville à l’Association
Toulouse Balma Arts Martiaux
Approuvée
2023-090 12/10/2023
Subvention exceptionnelle à l’association de la
Fédération Nationale des Accidentés du Travail
et des Handicapés (FNATH)
Approuvée
2023-091 12/10/2023
Recensement – Désignation d’un
coordonnateur communal pour le recensement
de la population 2024
Approuvée
2023-092 12/10/2023
Recensement – Recrutement d’agents
recenseurs vacataires pour le recensement de
la population 2024
Approuvée
2023-093 12/10/2023 Forfait mobilités durables Approuvée
2023-094 12/10/2023 Créations de postes – emplois permanents Approuvée
2023-095 12/10/2023
Signature d'une convention avec le GIP
Réussite Éducative Toulouse Métropole
Approuvée
2023-096 12/10/2023
Modification du règlement de fonctionnement
des Établissements d’Accueils de Jeunes
Enfants (Eaje) : crèche collective, crèche
familiale, multi-accueil Marie Laurencin, halte-
garderie Noncesse
Approuvée
12/10/2023
Compte-rendu des compétences déléguées
séance du 12 octobre 2023