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Document publié le Vendredi 24 juin 2016 par la commune de Rivière-Drugeon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 579 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Sport,
Les A Rhode /Shperee HE te d'apres Gr
Mairie de La Rivière - Drugeon
COMPTE-RENDU
du CONSEIL MUNICIPAL
du 24 juin 2016
Sur convocation du 17 juin 2016
Etait absent Jordan LONCHAMPT
secrétaire de Séance : Florence GRILLON
I) Approbation du compte rendu précédent.
Le précédent compte rendu est adopté à l'unanimité.
11) Compte rendu des commissions
Environnement / Cadre de Vie
La commission réfléchit à l'aménagement des espaces verts faubourg de la planche
(prairie fleurie ou autre) et à un plan de tonte à proposer à l'employé communal.
La commission doit voir avec le périscolaire pour organiser un compostage à
l'école, en partenariat avec PREVAL.
Sentier Drugeon Dragons : suite au bilan de novembre 2015, la Communauté de
communes n'a pas réalisé les aménagements demandés (ratissage...). Une réunion
est prévue le 28 juin 2016 pour remédier aux problèmes répertoriés.
Le sentier de la croix de la bêche n'a toujours pas été balisé par manque de
personnel de la CFD et le dossier n’a pas été instruit par les services du Conseil
départemental.
Un pot sera organisé le mercredi 29 juin matin pour remercier les personnes qui
ont participé à la création de la mare pédagogique ainsi que les enfants de l'école
(classe de Mr Meunier).
L'Espace Naturel de Découverte et de Détente reste en projet pour l’année 2016-
2017.
La commune a reçu une demande pour déplacer le bac à verre de la rue du
groseillier du fait du lotissage de la parcelle jouxtant le bac. La commission doit
réfléchir à un nouvel emplacement.
Vie associative
Fête des mères: les mères ayant participé au repas de la fête des mères ont exprimé leur satisfaction quant à la soirée,
La vente du matériel scolaire des anciennes écoles sera organisée courant
septembre.
Bâtiments et chemins
Eglise : L'entreprise D'houtaud est intervenue pour réparer les fuites au-dessus de la sacristie. La charpente est saine. Après les fortes pluies des dernières semaines, nous avons remarqué une forte
montée d'humidité du sol de l'église.
L'entreprise D'houtaud nous fera parvenir un devis pour réaliser le démoussage du
toit de l'église et l'application d'un perméabilisant pour prolonger la durée de vie
des tuiles.
Le moteur d'entrainement de la petite cloche a été remplacé.
- Suite à la visite des locaux communaux, le CAUE a proposé différentes solutions de
réaménagement et propose de prendre l'attache du Conseil départemental pour
une assistance à maitrise d'ouvrage.
La commission étudiera les différentes propositions et les coûts financiers.
- Entretien des chemins : Le bouchage des trous et des fissures est en cours de
réalisation par l'entreprise Vermot.
- Eclairage public: L'entreprise retenue interviendra le 4 juillet 2016 pour le
remplacement des lampadaires.
Un dossier sera rédigé pour le remplacement des bornes d'éclairage le long du
chemin piéton clos du terreau.
- Le conseil souhaite enlever la friteuse de la MTL qui est rarement utilisée.
L'association Le Foyer étant intéressée pour la récupérer, fera une proposition de
rachat au conseil.
-__ Salle des associations : Nous avons constaté des détériorations importantes suite à
un dégêt des eaux venu du logement situé au-dessus de cette salle. Des devis sont
en cours de réalisation pour réparer ces dégâts.
Gestion de la forêt
-_ La réunion pour le plan d'Aménagement aura lieu le mercredi 29 juin avec les services de l'ONF.
- Problème de limites avec la parcelle C520 appartenant à Mr Noël Baudet. Celui-ci
refuse de signer le rapport réalisé par l'ONF. La parcelle C521 a toutefois été
martelée.
Le Conseil refuse de faire intervenir un géomètre pour borner cette parcelle et
engendrer des frais alors que le différend se joue à quelques ares de forêt.
-__ Proposition de vente à la commune de la parcelle C854 appartenant à Monsieur
Troutet Gilbert. Après estimation réalisée par l'ONF, le Conseil municipal décide de
se porter acquéreur au prix de 5 000 €.
Communication / Information
- Site internet : les animations de l'été seront en ligne sur le site internet.
-_ R\irat 2016 : la commission a commencé l'ébauche de quelques articles du r'virat.
Les associations et entreprises seront sollicitées en fin d'été.
- Route des communes : ce guide qui présente les 593 communes du département
nous sollicite chaque année pour présenter la commune. La commission devra
réfléchir avant la prochaine édition au besoin de modifier le texte ou les photos, en
fonction du thème retenu.
III) Urbanisme :
Permis de construire
M Saudemont/ Mme Schaller pour l'extension d'un garage en ossature bois. M Couppé de Lahongrais/Mme Vernier pour la construction d’une maison d'habitation.
Mme Baudoz Manon pour la construction d'une maison d'habitation.
M Vouillot Mickael pour la construction d'une véranda en alu gris.
Déclarations Préalables
M Bertrand Jean-Louis pour la construction d'un abri de jardin accolé à sa maison. M Lonchampt Kévin pour la construction d’un abri de jardin en bois.
IV) Assainissement — point sur les travaux
Les travaux faubourg d’Arlin vont débuter dans les prochains jours.
Ceux du chemin du groseillier ne commenceront que fin août.
V) Demande pour installer une école alternative à La Rivière-Drugeon
Demande de locaux d'environ 100 m2 pour développer le concept des méthodes
Montesseri au sein d'une école laïque. Cette association proposerait une école
personnalisée aux besoins de l'enfant.
Le Conseil municipal échange sur les avantages et inconvénients d'une telle école au
sein de notre village et n'est pas fermé à ce projet. Le maire est autorisé à avancer
sur ce sujet. Néanmoins, s'il est jugé que cette école alternative devait engendrer la
fermeture d'une classe des écoles du SEVAD, le projet serait rejeté.
VI) Demande pour mise à disposition du terrain de foot
Le bureau de l'association Drugeon Sport a refusé par 16 voix contre sur 18 le fait
d'intégrer une équipe séniore C, autonome. Les joueurs de La Rivière-Drugeon, suite
à des différents avec le club souhaitent donc quitter le club et s'entrainer
indépendamment sur le terrain de la commune.
Le maire soulève à nouveau les difficultés de gestion liées à un partage de terrain et
des équipements. Il participera à l'Assemblée générale du club pour tenter de trouver
un compromis.
VII) Remboursement frais pour repas de la fête des mères
Le maire informe le conseil que Marie-Hélène Mayor a réglé des frais pour la
décoration de la MTL à l'occasion du repas de la fête des mères. Le conseil accepte de
lui rembourser la somme avancée de 114.18 €.
VIII) CFD / SEVAD /SYND EAUX
- CFD : Le PLUÏ (Plan Local d'Urbanisme intercommunal) a été engagé au niveau de la CFD et le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) est également engagé à l'échelle du Pays, qui regroupe 6 communautés de communes. Ces documents permettront de définir des règles d'urbanisme cohérentes sur le territoire.
CFD : la commune demande les fonds de concours relatifs au remboursement lié
au FPIC notamment : 7 965,99 € et 9 253,35 €.
- Syndicat des Eaux : la dissolution du syndicat est actée au 1° janvier 2017. Les
communes et la CFD demandent au Préfet un délai supplémentaire. Une étude est
en cours pour préparer ce transfert de compétence et notamment unifier le prix de
l'eau sur l'ensemble de la communauté de communes.
Les travaux pour la réalisation du Feeder sont programmés pour 2017. Benoit Ciresa a été retenu comme maitre d'œuvre. - SEVAD : le syndicat essaie de trouver des solutions pour garder les enfants à la
sortie de l'école afin d'éviter de payer un bus supplémentaire.
IX) Questions diverses
- Convention avec la SPA: après renseignements pris auprès de la SPA pour organiser la fourrière communale, il s'avère que le tarif est de 1 € / habitant / an et que les frais liés à l'animal déposé sont à la charge de la commune (vétérinaire...) Le conseil refuse d'adhérer à la SPA.
- Demande de Mme Houzer pour organiser le repas de quartier sous le préau de
l’ancienne école : le conseil donne une autorisation exceptionnelle sachant que les locataires participeront à ce repas. Mme Houzer sera contactée pour savoir qui se
porte garant de l'intégrité des biens publics durant cette journée.
- Courrier de Mme Cofola, locataire d'un logement communal, qui quittera le
logement qu'elle occupe actuellement le 22 août 2016.
Parallèlement à ce départ, la commune a reçu une demande de Mme Gaudet
Vanessa qui recherche un appartement type F3 sur la commune. Le conseil accepte
le principe de lui louer si le logement libéré lui convient.
- Demande du ski club pour organiser le trail de la vallée du Drugeon le 4 septembre.
Le conseil donne son accord, avec mise à disposition de la MTL.
X) Informations diverses
- Remerciements de la Ligue contre le cancer pour l'attribution de la subvention.
- Inauguration du point info jeunesse à Frasne le 25 juin 2016.
-làa Randonnée des fruitières 2016 a été un franc succès avec un nombre de
participants important.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 55.
Le Maire,
Christian VALLET