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Document publié le Vendredi 25 novembre 2016 par la commune de Rivière-Drugeon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 600 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Sport,
Mairie de La Rivière - Drugeon
COMPTE-RENDU
du CONSEIL MUNICIPAL
du 25 novembre 2016
Sur convocation du 19 novembre 2016
Etaient excusés Jordan Lonchampt et Luc
Putigny
secrétaire de Séance : Flavien TRIMAILLE
I) Approbation des compte-rendus précédents.
Le compte rendu du 7 novembre est adopté à l’unanimité.
Concernant le compte rendu de la réunion du 28 octobre, le Conseil demande à ce que soit précisé que la nouvelle association US Laveron propose une entente avec Drugeon Sports pour les équipes de jeunes. Par ailleurs, le terrain de La Rivière- Drugeon est mis à disposition des 2 clubs pour la saison en cours et uniquement de US Laveron à compter de juillet 2017.
A corriger également que le 1er octobre, il ne s’agissait pas de l’inauguration de la mare pédagogique mais bien d’une animation proposée par le CPIE.
II) Compte rendu des commissions
Environnement / Cadre de Vie
- L’aménagement du carrefour du placelet est reporté en 2017. Le coût est estimé à environ 3 000 € HT et la commission retient les propositions de Duschene.
- Espace naturel de découvertes : la commission a eu l’accord de l’association de parents d’élèves et du périscolaire qui seront associés au projet. Elle souhaite utiliser le frêne déposé vers le bac à verre pour aménager le site.
- Les arbres le long de la route de creuse ont été abattus par la DDT (direction départementale des Territoires) car ils ont été estimés en mauvais état sanitaire et donc dangereux.
Les arbres situés devant le parking de l’école ont, quant à eux, été taillés sans autorisation préalable par un riverain. Les membres du conseil déplorent ces comportements individualistes. Un courrier a été envoyé à la personne concernée.
Vie associative
- Salle des associations : des devis ont été demandés pour le remplacement des fenêtres et des portes intérieures ainsi que pour la réfection des murs en placo. La rénovation complète sera à budgétiser sur 2017.
- Salle des jeunes : les jeunes ont respecté les consignes demandées, à savoir suppression des banquettes et autre matériel du même type.
- L’association culturelle organise un bal folk à la MTL le samedi 3 décembre. - 3 décembre : passage du téléthon sur notre commune. Un groupe de coureurs traversera le village vers 10 h.
Bâtiments et chemins
- Appartement situé au-dessus de l’ancienne classe de CP : le diagnostic chaudière n’a décelé aucune anomalie. L’employé communal est chargé de réaliser des travaux d’isolation et un devis a été demandé pour sortir les tuyaux du chauffage des doublages et du grenier.
- Local de l’ancienne Poste : le devis pour le remplacement de 5 fenêtres cintrées s’élève à 7 379 € HT.
- Le devis pour le remplacement du chêneau de l’abri bus et la réparation de la toiture s’élève à 1 420 € HT. Le maire indique que les travaux seront réalisés cette année si le budget le permet.
- La consommation de gaz des logements est très élevée pour 2016 et ne s’explique
pas par rapport à des habitudes qui ne semblent pas avoir évoluées.
- Salle des jeunes : un devis sera demandé pour installer une commande pour régler le chauffage et l’éclairage de façon programmable car le chauffage et la lumière restent souvent allumés.
- Monument aux morts : la commune a demandé une subvention au titre de la DETR et les travaux ne peuvent donc pas être réalisés dans l’immédiat. La marbrerie Gauthier vérifiera le risque et parera au plus urgent si besoin.
Gestion de la forêt
- Le Conseil valide la destination des coupes de bois proposée pour 2017, à savoir
les parcelles 11 (petits bois) en contrats d’approvisionnement et les parcelles 15 – 16 et 17 en pré-vente.
Le martelage des parcelles 15 – 16 et 17 est prévu jeudi 1er décembre. Alain Bressand y participera.
- Le maire demande à procéder à une modification du budget bois et de réduire le virement au budget général de 4 100 € afin de pouvoir assumer nos engagements de dépenses 2016. Le conseil donne son accord.
Communication / Information
- R’virat 2016 : La commission présente la première page sur le thème de la 40ème fête des escargots. Le bulletin sera prêt et distribué avant noël.
III) Urbanisme :
Déclarations Préalables
DROGREY Philippe pour une ouverture de fenêtre en façade.
IV) Point sur les travaux d’assainissement
Le Conseil regrette le fait que l’enrobé ne soit pas encore réalisé faubourg d’Arlin,
ainsi que les finitions chemin du groseillier et ruelle de le Fenette. V) Point sur les travaux d’Eclairage public
Tous les travaux sont terminés. Les horaires d’extinction et d’allumage de l’éclairage
public devront toutefois être ajustés, notamment le matin, environ 10 à 15 minutes.
Concernant les bornes lumineuses à remplacer clos du terreau, la subvention est
plafonnée à 350 € / borne.
VI) Us Laveron : demande pour poser des panneaux publicitaires Le maire informe qu’une rencontre a eu lieu avec les membres de Drugeon Sports et
de l’US Laveron en présence de deux médiateurs (Jacky Paulin et Henri Defrasne)
pour tenter de réconcilier les deux clubs mais le différend semble trop important.
US Laveron a rappelé son souhait de s’entendre avec Drugeon Sports pour les équipes
de jeunes.
A compter de juillet 2017, les seniors de l’US Laveron utiliseront le terrain de La
Rivière Drugeon et les seniors de Drugeon Sports utiliseront le terrain de Bannans.
L’organisation entre eux reste à définir pour les équipes de jeunes.
Demande de L’US Laveron pour poser des panneaux publicitaires autour du stade : Le
conseil rejette cette demande. Il sera toutefois accepté des panneaux publicitaires
pendant les matches uniquement et des panneaux pourront être installés dans le sas
d’entrée des vestiaires, en aucun cas sur la façade.
VII) Dégâts des eaux : remboursement assurance et remboursement frais internet
Le conseil accepte l’encaissement d’un chèque de l’assurance pour le dégât des eaux
de la salle des associations et d’un chèque de trop versé à Orange.
VIII) Versement d’une subvention à l’ASA
Pour pallier un manque de trésorerie, le conseil accepte de verser 200 € à l’ASA de La
Rivière-Drugeon. Cette somme sera remboursée l’année prochaine à la commune.
IX) Demande de l’ASA Séquanie pour organiser le rallye 2017 Le conseil donne son accord pour la mise à disposition de la MTL pour l’organisation du rallye le 1er avril 2017.
X) CFD / Synd des eaux / SEVAD
- SCOT : un bilan d’étape a été présenté aux élus. L’état des lieux sera terminé début 2017.
- La communauté de communes réfléchit à mettre en place une mutualisation entre les communes et la CFD, ceci afin de maintenir le niveau de dotations ; l’étude porte sur le transfert des employés des communes à la CFD avec une mise à disposition de ces employés aux communes. A noter que pour les employés, il n’y aurait aucun changement ni dans le travail ni dans la gestion du travail. - SEVAD : la fréquentation du périscolaire reste élevée avec presque 80 enfants présents tous les midis.
XI) Questions diverses
- Rue du groseillier : demande pour nettoyer l’ancienne place à bois. Le maire prendra contact avec les personnes qui entreposent du bois sur cette place.
- Demande de Jérémy Lonchampt pour modifier son bail de location et d’ajouter 1.50 ha (parcelle ZB 75) en compensation de la surface perdue pour la construction de l’école. Le conseil donne son accord.
- L’association culturelle demande pour entreposer des livres dans une armoire dans l’espace expo des combles de la mairie. L’association culturelle doit au préalable faire une proposition concrète au conseil.
X) Informations diverses
- Problème de divagation d’un chien « dangereux » chemin de la glacière : Le maire se charge de rencontrer le propriétaire.
- Courrier de remerciement de l’association « Vaincre la mucoviscidose » : l’organisation des Virades de l’espoir à La Rivière a permis de reverser 39 320 € à l’association.
- Demande de Mme Reymond pour le déneigement de son chemin privé : le conseil rappelle que les chemins privés ne sont pas déneigés par l’employé communal. Le maire et les adjoints rencontreront Mme Reymond prochainement.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 10.
Le Maire,
Christian VALLET