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Compte-Rendu - 22 janvier 2024
unknown - 398717b86a8f17d77cc9f24514020837
Compte-Rendu - 22 janvier 2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Saint-Jean-Lespinasse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
Département
du
République
Française
Lot
COMMUNE
DE
SAINT
JEAN
LESPINASSE
PROCES
VERBAL
Nombre de
Séance
du
conseil
municipal
membres en
lundi
22
janvier
2024
à
19
heures
exercice:
11
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
vingt-deux
janvier
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
lundi
22
janvier
2024,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Sophie
BOIN,
maire.
Sont
présents:
Sophie
BOIN,
Georges
BENNET,
Murielle
BROUSSE,
Jean-Pierre
ADGIE,
Philippe
CONNE,
Hervé
DARAQUY,
Marie-Thérèse
LABARTHE,
Alexandre
LAMOUROUX,
Sandrine
BERTRAND
Représentés:
Jean-Claude
ROUDAIRE
donne
procuration
à Georges
BENNET,
Excusés: Absents:
Patrice
NOUZIERES
Secrétaire
de
séance:
Murielle
BROUSSE
Convocation
envoyée
le
17/01/2024
- Agedi
Présents
: 9
Votants:
10
Les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
le
procès
verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
en
date
du
28
novembre
2023.
Ordre
du
jour
:
- Projet
réfection
énergétique
de
la salle
polyvalente,
- Délibération
concernant
l'achat
d'un
chauffage
pour
l'église,
-
Intégration-dela-voirie concédée/Alée
Jeanne de Balsae
(non
votée)
- demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
voyage
scolaire
- école
de
Soulhol
ST
CERE
- Questions
diverses.
1)
Projet
réfection
énergétique
de
la
salle
polyvalente
Madame
le
Maire
expose
le
projet
suivant
: REFECTION
ENERGETIQUE
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE. Elle
présente
le
plan
de
financement
projeté
pour
la
réfection
énergétique
de
la salle
polyvalente. Le
coût
prévisionnel
des
travaux
s'élève
à
:
356
400.00
€
ht
(316
800.00
HT
+ 39
600.00
euros
+
honoraires
du
cabinet
d'architecte
- 12.5
%
DU HT) Mme
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
le
projet
est
éligible
aux
aides
de
l'Etat,
du
Département
et
de
la communauté
de
communes
CAUVALDOR. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité :
+
adopte
le
projet
- REFECTION
ENERGETIQUE
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
- pour
un
montant
de
356
400.00
€
ht
+__
adopte
le
plan
de
financement
ci-dessous
Dépenses
(€)
|H.T.
‘
Recettes
(€)
HT
Travaux
316
800 |
|Etat- DETR 35 %
124740
|
Maîtrise
39
600
Etat
- DETR
bonification
10% |
35
640
d'œuvre
EPCI
-CAUVALDOR
13%
46
332
U
Département
20%
|
71280
AUTOFINANCEMENT
22%
78
408
Total
356
400
Total
356
400
+
sollicite
les
subventions
de
277
992
€ auprès
de
l’État,
du
Conseil
Départemental
et
de
la
Communauté
de
communes
CAUVALDOR
correspondant
à 78
%
du
montant
du
projet.
+ _
charge
le
Maire
de
toutes
les
formalités.
2)
Délibération
concernant
l'achat
d'un
chauffage
pour
l'église
Mme
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
pouvoir
chauffer
l'église
ST
JEAN
BAPTISTE
lors
des
différentes
manifestations.
En
l'absence
de
solution
comptable
pour
cette
acquisition
(le
fournisseur
en
ligne
ne
proposant
pas
le
paiement
par
mandat
administratif)
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Mme
le
maire
à
procéder
à
l'achat
sur
internet,
en
son
nom
propre,
de
deux
chauffages
pour
l'église.
Cet
achat
lui
sera
remboursé
par
la
commune
pour
un
prix
total
de
539.80
euros.
3)
Demande
de
subvention
pour
un
voyage
scolaire
- école
de
Soulhol
SAINT
CERE
Mme
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu'il
est
nécessaire
de
pouvoir
chauffer
l'église
ST
JEAN
BAPTISTE
lors
des
différentes
manifestations.
En
l'absence
de
solution
comptable
pour
cette
acquisition
(le
fournisseur
en
ligne
ne
proposant
pas
le
paiement
par
mandat
administratif)
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Mme
le
maire
à
procéder
à
l'achat
sur
internet,
en
son
nom
propre,
de
deux
chauffages
pour
l'église.
2 Cet
achat
lui sera
remboursé
par
la commune
pour
un
prix
total
de
539.80
euros.
4)
DECISION
MODIFICATIVE
N°
5 - COMMUNE
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2023,
ayant
été
insuffisants,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes :
FONCTIONNEMENT
:
DÉPENSES
RECETTES
739118
Autres
reversements
de
fiscalité
1252.48
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
-500.00
60612
Energie
- Electricité
-752.48
TOTAL:
0.00
0.00
INVESTISSEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
TOTAL:
0.00
0.00
TOTAL:
0.00
0.00
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à voter
ces
crédits.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
vote
à
l'unanimité,
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits
compensés
par
les
plus-values
de
recettes
indiquées
ci-dessus.
5)
Questions
diverses
Lors
de
sa
réunion
du
8
décembre
2023,
la
mairie
de
Saint-Céré
a
informé
les
communes
rurales
de
l'augmentation
de
tarifs
pour
les
écoles
et
l’ALSH
(accueil
de
loisirs
sans
hébergement).
Des
administrés
de
notre
commune
demandent
la
prise
en
charge
par
notre
commune
du
surplus
de
charges
concernant
l'ALSH
ainsi
que
pour
les
frais
de
cantine
scolaire.
Les
membres
du
conseil
municipal
s'oppose,
à
l'unanimité,
à
la
prise
en
charge
pour
l'ALSH.
Avant
de
se
prononcer
sur
la
prise
en
charge
du
surcoût
de
la
cantine,
les
membres
du
conseil
municipal
souhaitent:
* avoir
de
plus
amples
informations
sur
le
choix
des
menus,
* s'assurer
que
l'engagement
dans
le
PAT(projets
alimentaires
territoriaux)
soit
respecté,
* connaître
la
provenance
des
aliments
servis
lors
des
repas.
*
s'assurer
que
le
fonctionnement
contribue
bien
à
la
prise
en
compte
des
dimensions
sociales,
environnementales,
économiques
et
de
santé
de
notre
territoire.
Séance
levée
à
20h30