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Document publié le Mardi 18 septembre 2018 par la commune d'Échenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 02 CR du CM du 07 09 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
18 Septembre 2018
COMPTE RENDU DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 15 JUIN ET DU 07 SEPTEMBRE 2018
CONSEIL DU 15 JUIN 2018
CONVENTION SERVICE COMMUN AVEC PMA.
Action Jeunesse (ex francas) : Convention d’une durée de 6 ans
renouvelable par tacite reconduction à compter du 1er Janvier 2018.
Le conseil accepte à l’unanimité des présents.
Représentant pour la commune : Gérard GOVORUN.
DEMANDES DE SUBVENTIONS
Le conseil à l’unanimité des présents accepte les demandes de subventions suivantes :
Les amis des temples : 50€
Prélude : 30€
Banque alimentaire : 100€
Les amis de l’hôpital : 30€
CONSEIL DU 7 SEPTEMBRE 2018
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF.
Au vu de l’épaisseur du dossier (70 pages) celui-ci est consultable en mairie.
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DES
ORDURES MENAGERES.
Dossier consultable en mairie. CONTRAT DE GROUPE POUR LES RISQUES STATUTAIRES DES EMPLOYES COMMUNAUX.
Le contrat est renouvelé pour 4 ans à l’unanimité avec une couverture
identique. Il concerne les accidents ou maladie imputable au service et concerne tous les employés communaux. Le coût annuel est de 220€.
O.N.F
Projet de coupe de bois sur la parcelle 12a2 d’une petite surface de 12 ares pour 2019-2020.
Vente de bois à Lure le 7/09 pour la parcelle 7:
Estimation à 15000€. Estimation ONF : 20000€. Prix de retrait à 14200€ Vendue à 18400€. Cela concernait essentiellement du chêne dont le prix est à la hausse.
SUBVENTIONS
Le conseil accepte à l’unanimité des présents l’octroi d’une subvention de 30€ pour l’association CRESUS (Chambre REgionale de Surendettement Social).
REPARATION DE LA PORTE DU CIMETIERE: 1238,4€ réalisé par la métallerie Jeanperrin à Lougres.
TAILLE DES HAIES
Il est demandé à tous les propriétaires de haies bordant les trottoirs de bien vouloir effectuer la taille afin de les laisser libres à la circulation des piétons et écoliers.
Le conseil Municipal