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Déliberation - Liste Delib 04 SEPT 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib 04 SEPT 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Famille,
SAINTS NAUPHAËRY
MAIRIE
DE
SAINT-NAUPHARY 82370
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
04
SEPTEMBRE
2023
Convocation
du
: 28 AOÛT
2023
Nombre
de
conseillers
:
-
En
exercice
: 18
-
Présents
: 16
-
Votants:
16
-__
Absents:2
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
lundi
04
septembre,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire.
Présents
: 16
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
MONTELS
Nathalie,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
DIAZ
Sandrine,
RISPE
Laurence,
DEL
RIO
Sandy,
LOMBRAIL
Sébastien,
BODOT
Damien,
FORESTIE
Edouard
Absentes
excusées
: 2
GIRARD
Natacha
donne
pouvoir
à
PAILLARES
Bernard,
BELDA
Laure
donne
pouvoir
à
LOMBRAL
Sébastien Monsieur
LORMIERES
Philippe
a été
élu
secrétaire
de
séance
Monsieur
le
Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
29
juin
2023
est
adopté
à l'unanimité.
DELIBERATIONS
2023-09-01
: Budget
commune
2023 :
décision
modificative
n°2
: virements
de
crédits
Votée
à l'unanimité.
2023-09-02
: Avenant
n°1
à la convention
d'adhésion
générale
au
pôle
informatique
— prestation
de
sécurisation
de
la
messagerie
et de
sensibilisation
aux
risques
Cyber
Votée
à l’unanimité. 2023-09-03
: Réhabilitation
et
extension
de
la
mairie
: demandes
de
subventions
Votée
à l'unanimité.
2023-09-04
: GMCA
: transfert
de
la compétence
petite
enfance
: approbation
du
rapport
de
la
CLECT
pour
les
attributions
de
compensation
et
dotations
de
renouvellement
de
la
commune
d’Escatalens
Votée
à
l'unanimité.
2023-09-05
: GMCA
: modification
des
statuts
du
GMCA—
compétence
facultative
« gestion
intégrée
du
grand
cycle
de
l’eau
sur
les
bassins
versants
Aveyron
aval,
Tarn
aval
et Tescou
»
Votée
à l’unanimité.
2023-09-06
: GMCA
: adhésion
de
la commune
de
Léojac
au
Grand
Montauban
Communauté
d'Agglomération
Votée
à l'unanimité.
2023-09-07
: Eclairage
public
lié au
Renforcement
P.5 Village
: approbation
du
nouveau
montant
des
travaux
et
avenant
à la convention
de
mandat
avec
le SDE
du
27
mai
2022
Votée
à l'unanimité,
2023-09-08
: Approbation
du
rapport
annuel
sur
le Prix
et
la Qualité
du
Service
public
de
l’eau
potable
—
exercice
2022
du
Syndicat
Intercommunal
d’Alimentation
en
Eau
Potable
de
la
région
de
Monclar
de
Quercy
— Saint-Nauphary
(SIAEP)
Votée
à l'unanimité.
2023-09-09
: Vente
Commune
de
Saint-Nauphary
/
SCI
TDMP
: constitution
de
servitudes
Votée
à l'unanimité.
2023-09-10
: Construction
d’une
chaufferie
bois
pour
les
bâtiments
communaux
de
la
commune
de
Saint-Nauphary
: attribution
des
travaux
Votée
à l'unanimité.
La
séance a
été
levée
à 22h09.
Affichée
le 05
septembre
2023.
Le
secrétaire,
LORMIERES.
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