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Déliberation - Liste des deliberations du CM 5 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vailhauquès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 5 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 Mars 2026 A 18H30
I – ADOPTION DU PV du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
Adoptée
II – COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
III – BUDGET COMMUNE
Délibération N° 2026/03/05/01 Bilan 2025– Adoption du CFU 2025
Adoptée
Délibération N° 2026/03/05/02 Affectation du résultat
Adoptée
Délibération N° 2026/03/05/03 Vote des taux d’imposition – Année 2026
Adoptée
Délibération N° 2026/03/05/04 Vote du Budget Primitif 2026
Adoptée
IV – FINANCES
Délibération N° 2026/03/05/05 Demande de subvention à la CCGPSL pour l’aménagement d’une aire de co-voiturage et de
convivialité
Adoptée
Délibération N° 2026/03/05/06 Achat de radars pédagogique – demande de subvention à la CCGPSL et convention
Adoptée
Délibération N° 2026/03/05/07 Désignation de la société HOMAYA pour le projet d’habitat partagé séniors, Principe d’attribution d’une
subvention à Hérault logement
Adoptée
V – URBANISME
Délibération N° 2026/03/05/08 Validation de l’échange de chemin au domaine de Pouchol
Adoptée Délibération N° 2026/03/05/09 Vente d’une partie de parcelle de la AI 136
Adoptée
VI - INTERCOMMUNALITE
Délibération n° 2026/03/05/10 Approbation de la convention intercommunale d’attribution des logements sociaux
Adoptée
VII – TRAVAUX
Délibération n° 2026/03/05/11 Avenant n° 1 – Aménagement d’une aire de covoiturage et d’un espace de convivialité
Adoptée
VIII – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES