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Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Vailhauquès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 2024 09 30)
Thèmes du document : Banque, Famille, Logement,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2024 A 18H30 Délibération Intitulé 2024/09/30/01 Création de postes et modification des temps de travail et mise à jour du tableau des emplois permanents Adoptée 2024/09/30/02 Acquisition d’une parcelle de 8m2 à l’angle de la rue de l’olivette et du chemin des Rossignols Adoptée 2024/09/30/03 Bail emphytéotique : intégration de 2 parcelles de stationnement Adoptée 2024/09/30/04 Modifications budgétaires – virement de crédits Adoptée 2024/09/30/05 Modification budgétaires – décision modificative Adoptée 2024/09/30/06 Renouvellement de la convention avec la poste pour l’agence postale Adoptée 2024/09/30/07 Convention avec l’association des jardins du Péras pour la gestion des jardins partagés Adoptée 2024/09/30/08 Convention avec le relais petite enfance/CCGPSL/CCAS pour la mise à disposition d’une parcelle aux jardins partagés Adoptée 2024/09/30/09 Convention de réservation de logements sociaux et de gestion en flux au titre du contingent 2024-2026 Retirée 2024/09/30/10 Modification de la composition des commissions municipales Adoptée 2024/09/30/11 Subvention exceptionnelle – Le sourire de Laetitia Adoptée