Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - d2026 02 validation des tarifs 2025 2026 et 2026 2
Déliberation - d2023 23 convention entente intercommunale relativ
Déliberation - 48 24 tarifs 2024 2025 ecole musique Maurice Ravel
Déliberation - d2024 20 tarifs des concessions funeraires
Déliberation - d2026 29 designation de representants a l entente
Déliberation - 49 23 tarifs 2023 2024 ecole musique Maurice Ravel
Déliberation - d2024 21 devis tondeuse
Déliberation - d2024 29 rapport d activite 2023 de la ccpg
Déliberation - 17.2024 TARIFS COMMUNAUX ECOLE DE MUSIQUE RENTREE
Déliberation - d2024 18 remplacement des luminaires de la salle d
Déliberation - d2024 17 tarifs 2024 2025 de l ecole de musique du beaunois
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Montliard.
Lien du pdf (Déliberation - d2024 17 tarifs 2024 2025 de l ecole de musique du beaunois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 27/06/2024
Reçu
en
préfecture
le 27/06/2024
ID
: 045-214502155-20240624-D2024_17-DE
pwiéte
2 7
JUIN
202
CESR
République
Française
Département
LOIRET
Arrondissement
de
Pithiviers
Canton
de
Malesherbes
Mairie
de
Montliard
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 24/06/2024
Nombre
de membres.
L'an
2024,
le
24
Juin
à
18:30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
de
Montliard
s'est
réuni
un
|lQtiont |
à
la
Mairie,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
BEAUDEAU
Didier,
Afférents |
Présents
pris part
Maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
l
:
L
au vote
explicatives
ont
été
transmises
par
mail
aux
conseillers
municipaux
le
17/06/2024.
La
11
11
11
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
17/06/2024.
Présents :
M.
BEAUDEAU
Didier,
Maire,
M.
FAZILLEAU
Philippe,
Mme
GUILLET
NS
Martine,
M.
SEVIN
Jean-Louis,
M.
SINIC
André,
M.
MENEAU
Gilles,
M.
BERTRAND
A l'unanimité
Charles,
M.
LECARDEUR
Jean-François,
M.
DEJARDIN
Mathieu,
M.
MONTIER
Pour: 11
Tanguy,
M.
PEGUY
Thierry
Contre
: 0
Abstention
: O
Acte rendu exécutoire après dépôt
Secrétaire
de
séance
: M.
FAZILLEAU
Philippe
en
Sous-Préfecture
de
Pithiviers
D2024_17
— Tarifs
2024/2025
de
l'école
de
musique
du
Beaunois
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°D2019_29,
en
date
du
29
août
2019,
portant
approbation
de
la
convention
constitutive
de
l'Entente
entre
les
communes
d'Auxy,
Barville-en-Gâtinais,
Batilly-en-Gâtinais,
Beaune-la-Rolande,
Boiscommun,
Bordeaux-en-Gâtinais,
Chambon-la-Forêt,
Courcelles-le-Roi,
Égry,
Gaubertin,
Juranville,
Lorcy,
Montbarrois,
Montliard,
Nancray-sur-Rimarde,
Nibelle,
Saint-Loup-des-Vignes,
Saint-Michel
pour
la
conservation
à frais
communs
de
l'école
de
musique
du
Beaunois,
Vu
la
Délibération
n°D2021_20
en
date
du
08
juillet
2021
actant
le
retrait
de
la
Commune
d'Égry
de
l'Entente,
Vu
la
délibération
n°D2023_23
en
date
du
18
septembre
2023
approuvant
le
projet
d'avenant
portant
constitution
d'une
Entente
intercommunale
relative
à
"l’École
de
Musique
du
Beaunois
" et
actant
du
départ
des
communes
de
Juranville,
Barville-en-Gâtinais,
Gaubertin
puis
Montbarrois,
puis
Bordeaux-en-Gâtinais,
Considérant
que
l'application
des
tarifs
suppose
que
les
tarifs
soient
approuvés
par
l'ensemble
des
communes
membres
de
l'Entente,
ne
—
DRE
LH 2ème
personne
et
+
Discipline
1
personne
dela
rémetomille
Eveil
et
initiation
musicale
219
€
153€
Formation
musicale
271€
190
€
Formation
musicale
+
1
instrument
(30
mn)
609
€
426
€
Adultes
+
25
ans
Adultes
+
25
ans
Formation
musicale
+
1 instrument
(30
mn)
1 049
€
735
€
Formation
instrumentale
825
€
578
€
Chant
(30
mn)
aise
221
€
Ensemble
vocal
(1h00)
135
€
95
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
—
approuve
les
tarifs
de
l’école
de
musique
du
Beaunois
tels
que
présentés
ci-dessus,
—
décide
de
leur
application
pour
l'année
scolaire
2024/2025.
Fait
et délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
:
En
mairie,
le 26/06/2024
Le
Maire,
M.
BEAUDEAU
Didier
Le
secrétaire
de
séance,
M.
FAZILLEAU
Philippe
Délibération
D2024_17