Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 02 22 PV du CM
Convocation - convocation cm
Convocation - 01 Convocation CM du 25 septembre 2023
Convocation - Convocation CM du 06 06 2023
Convocation - CONVOCATION CM DU 13.04.2023
Convocation - 1 Convocation pour le CM du 12 decembre 2023
Convocation - convocation cm 2
Convocation - Convocation CM du 17 01 23
Convocation - 01 Convocation du CM du 19 03 2025
Conseil Municipal - CM du 22 10 2024
Convocation - convocation CM du 22 02 2023
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Tournissan.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 22 02 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports,
Convocation Conseil Municipal
Du mercredi 22 février 2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes priés d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, en mairie, salle du
Conseil municipal, à 20 h 45, le mercredi 22 février 2023.
Dans le cas où vous ne pourriez pas assister à la séance, vous pouvez donner procuration à
un des membres du conseil de votre choix.
Rappel : le quorum est de 5 membres.
SH R 2H SR RO DK DRE ee
ORDRE DU JOUR :
1/ Réponse du CM à une demande d'utilisation de prêt de salle annuelle.
2/ Nomination par le CM du représentant communal à la commission de la C.L.E.C.T.
3/ Autorisation de signature pour la convention de partenariat avec la Région pour
l'accompagnement du transport scolaire.
4/ Paiement en investissement Programme signalétique pour amélioration de la circulation.
5/ Demande abondement au FUL et précarité.
6/ Suppression délibération Zone A.FR, inapplicable.
DIVERS :
-Point sur la collecte des cartons.
-Passage de VERITAS pour la vérification électrique de la ROTONDE, le 23 mars 2023.
-Enquête publique sur le PC, parc photovoltaïque Tournissan 2..
A Tournissan, le 17 février 2023
Marilyse Rivière, Maire
Maire