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Convocation - 01 Convocation CM du 19 septembre 2024 1
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Tournissan.
Lien du pdf (Convocation - 01 Convocation CM du 19 septembre 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Histoire et mémoire,
TOURNISSAN
Convocation du Conseil Municipal
du jeudi 19 septembre 2024
Madame, Monsieur,
Vous êtes priés d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, en mairie, salle du
Conseil municipal, à 18 h 30 le jeudi 19 septembre.
Dans le cas où vous ne pourriez pas assister à la séance, vous pouvez donner procuration à
un des membres du conseil de votre choix, avec l’orientation de votre vote.
Rappel : le quorum est de 6 membres. Si ce dernier n’est pas atteint, 3 jours francs plus tard
le conseil peut se réunir et délibérer sans le quorum.
AAC OK OK OK OS OO OKI AO HR
ORDRE DU JOUR :
1/ -Approbation du PV du conseil municipal en date du 14 août 2024.
2/ -DM pour manque de crédit M 57 pour tranchée adduction d’eau à la colonne.
DM pour manque de crédit M 57 sur City Stade.
3/ -Autorisation de signature pour paiement heures complémentaires.
4/ -Avenant contrat bibliothèque.
-Aménités
-Rétrocession des taxes de séjours.
-Branchement colonne au bassin.
Tribunal administratif
Tournissan, le 12/09/2024
Marilyse Rivière
Maire