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Déliberation - Delib 26 20
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 23 Mars 2026
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 Mars 2026
L’An deux mille vingt-six le 20 Mars à 18 h le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 16 Mars deux mille vingt-six, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Gregory NOWAK, Madame Aurélie MORETTI, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Claire REBOUL, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Dominique COMBARNOUS, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Madame Raphaëlle BRUN, Madame Martine MORELLON, Madame Fabienne BEVILACQUA, Madame Isabelle DUVERT, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Alexandre MARTIN, Monsieur Denis DUBOIS, Monsieur Cédric LAURENT, Monsieur Serge PERRAUD, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Laurent JANUEL, Madame Aurélie TOUZET, Madame Andréa DOLIVA-DOLINSKY, Monsieur Mehdi SOUKEUR, Monsieur Justin GREMEAU, Madame Maëlie CHARRETIER, Monsieur Jérôme DIGNE, Madame Marie-Madeleine BALOFFET, Monsieur Thibaut MARCHAL
Secrétaire de séance : Madame Maëlie CHARRETIER est désignée secrétaire de séance.
Rapport n°26/20 – AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Monsieur le maire nouvellement élu
ELECTION DES ADJOINTS
Publié le : 23 Mars 2026 Le maire, Transmis en Préfecture le : 23 Mars 2026 Damien COMBET Exécutoire le : 23 Mars 2026
Exposé des motifs :
Les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (article L2122-7-2 du code général des collectivités territoriales)
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 23 Mars 2026
En conséquence Monsieur le maire invite les candidats à déposer leur liste pour les fonctions d’adjoint au maire qui doit comporter au plus autant de conseillers que d’adjoints à désigner dont le nombre vient d’être fixé par la délibération précédente n°26/19.
Ces listes seront jointes au procès-verbal et mentionnées dans les tableaux de résultat ci- dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste.
Puis il est procédé au vote en proposant que les bulletins soient simplement pliés en 4 et déposés dans l’urne, sans être mis sous enveloppe.
Résultats du premier tour :
a. nombre de conseiller présent à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b. nombre de votants : 29 c. nombre de suffrages déclarés nuls : 0 d. nombre de suffrages blancs : 3 e. nombre de suffrages exprimés (b-c-d) : 26 f. majorité absolue* : 14
Nom et prénom des candidats placés en
tête de liste (par ordre alphabétique)
Nombre de suffrages obtenus
En chiffres En toutes lettres
Monsieur Grégory NOWAK 26 Vingt-six
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par :
Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste :
- Monsieur Grégory NOWAK
- Madame Aurélie MORETTI
- Monsieur Thomas SAUVAGE
- Madame Claire REBOUL
- Monsieur Fabrice DUPLAN
- Madame Monia BEN SLAMA
- Monsieur Frédéric GIORGIO
- Madame Dominique COMBARNOUS
* la majorité absolue est égale à la moitié +1 des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair à moitié du nombre pair immédiatement supérieur.
Pour extrait conforme,
Le maire, La secrétaire,
Damien COMBET Maëlie CHARRETIER