Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 26 26 Delegues SIDESOL
Déliberation - delib 26 47 Reglement budgetaire et financier
Déliberation - delib 26 79 CFU 2025 commune
Déliberation - delib 26 84 CFU 2025 assainissement
Déliberation - Delib 26 20
Déliberation - delib 26 86 BS 2026 assainissement
Déliberation - delib 25 121
Déliberation - Delib 26 52 Emission radio
Déliberation - delib 25 40 subvention SCOL
Déliberation - delib 26 29 Delegues SMAGGA
Déliberation - Delib 26 13
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 26 Février 2026
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 Février 2026
L’An deux mille vingt-six le 25 Février à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 19 Février deux mille vingt-six, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Madame Claire REBOUL, Monsieur Dominique CHARVOLIN, Madame Martine MORELLON, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Mme Françoise DUMAS, Monsieur Frédéric GIORGIO, Monsieur Eric ADAM, Madame Anaïs VIDAL, Madame Céline VEDRENE, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Thomas SAUVAGE, Monsieur Laurent JANUEL, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Madame Anne ARNOUX, Monsieur Roland WILPUTTE, Madame Camille DUVERNAY, Monsieur Frédéric DAUMARD
Absents non représentés : Monsieur Didier DUPIED, Monsieur Yves ODIN
Secrétaire de séance : Madame Anaïs VIDAL est désignée secrétaire de séance.
Rapport n°26/13 – TRANSITION ECOLOGIQUE
Rapporteur : Monsieur Cédric LAURENT
COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2025 (CRAC) ETABLI PAR LA SPL OSER DANS LE CADRE DU MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA RENOVATION DE L’ESPACE FRANCOIS PERRAUD ET DE L’ECOLE DES MUGUETS
APPROBATION
Publié le : 26 Février 2026 Le maire, Transmis en Préfecture le : 26 Février 2026 Damien COMBET Exécutoire le : 26 Février 2026
Exposé des motifs :
Par délibération en date du 21 mai 2025, le Conseil municipal a confié un mandat à la SPL OSER afin de réaliser l’opération de rénovation de l’espace François Perraud et de l’école des Muguets.
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 26 Février 2026
Le mandat a été signé le 25 mai 2025 et conformément à l’article 9.2 de l’annexe 1 dudit mandat, la SPL a produit un compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) concernant le suivi de l’opération.
Ce compte rendu joint en annexe dresse un état d’avancement de l’opération au 31 décembre 2025, notamment le bilan des dépenses et recettes sur l’année 2025 et du budget prévisionnel.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
- Approuve le compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) établi par la SPL OSER tel qu’annexé
VOTANTS 27
ABSTENTIONS 0
CONTRE 0
POUR 27
Pour extrait conforme,
Le maire, La secrétaire,
Damien COMBET Anaïs VIDAL