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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - 02.
unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ
unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 15 10 2024
Document publié le Mardi 15 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 15 10 2024)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Consommateurs,
La prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE aura lieu le :
Mardi 15 octobre 2024, à 18h00
Salle du conseil communautaire,
Hôtel communautaire – 21, rue Pierre Caldi, à Sancoins
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 25 juin 2024
Informations relatives aux décisions prises dans le cadre des délégations consenties par le Conseil
communautaire
Informations relatives aux autres décisions prises
1) Election des délégués au SIAEP de la Vallée de Germigny
2) Clôture du Budget Annexe ZA des Grivelles
3) Projet de Structure Petite-Enfance – Actualisation du Plan de financement
4) Avenant n°2 au bail de l’annexe de la MSP – Pôle dentaire
5) Adhésion et souscription aux services au GIP RECIA
6) Fonds Partenarial Economie de Proximité – Modification du Règlement
7) Modification du tableau des effectifs n°2024-02 – Budget principal