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unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 16 12 2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Trois Provinces - OJ CC 16 12 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Justice et droit,
La prochaine réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE aura lieu le :
Mardi 16 décembre 2025, à 18h00
Salle du conseil communautaire,
Hôtel communautaire – 21, rue Pierre Caldi 18600 à Sancoins
Ordre du jour
Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 14 octobre 2025
Informations relatives aux décisions prises dans le cadre des délégations consenties par le Conseil
communautaire
Informations relatives à l’ORT de Sancoins – Bilan 2025
1) Convention pour la mise en œuvre d’un partenariat économique avec la Région Centre Val de Loire et Dev’up
à l’échelle du Pays Loire Val d’Aubois
2) Partenariat avec l’association Solen Angels sur le projet de couveuse à l’échelle du Pays Loire Val d’Aubois
3) Avenant n°2 au Contrat de territoire avec le Département du cher et la Ville de Sancoins
4) Actualisation du pacte financier dans le cadre du transfert de la compétence Assainissement collectif
5) Avenant au contrat de DSP avec VEOLIA dans le cadre du transfert de de la compétence Assainissement
collectif
6) Avenant au contrat de DSP avec la SA des Grivelles dans le cadre du transfert de la compétence Marché aux
bestiaux
7) Actualisation des durées d’amortissement
8) Décision Modificative n°2025-03 – Budget principal
9) Reprises de provision – Budget annexe SPANC
10) Reprise de provision – Budget annexe Collecte et traitement des déchets ménagers
11) Avance de trésorerie au Budget annexe Assainissement Collectif (M49)
12) Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant vote du Budget primitif 2026
13) Déclassement et cession du véhicule FIAT Cubo immatriculé AD-507-CQ
14) Mandat à l’EPFLI Foncier Cœur de France - Cession anticipée de biens dans le cadre du projet d’acquisition
– requalification du site AMC
15) ZAE des Grivelles - Convention tripartite avec la Ville de Sancoins et la SCI GUIBLIN INVESTISSEMENTS
relative à la cession de parcelles économiques
16) ZAE des Grivelles - Convention tripartite avec la Ville de Sancoins et la SCI AGRI FORÊT relative à la
cession de parcelles économiques
17) Mesures relatives à la prolongation du service de Halte-Garderie Itinérante de l’ARPPE en Berry en
l’attente de l’ouverture de la petite crèche
18) Convention avec l’ARPPE en Berry pour la mise à disposition des locaux situés rue Charles Durand à
Sancoins
19) Convention avec la SBPA pour la mise en refuge des chiens errants au titre de l’année 2026
20) Projet Culturel de Territoire - Programmation 2026
21) Convention avec FORMAPI Nevers dans le cadre de la formation BPJEPS ANN
22) Modification du Règlement relatif au temps de travail
23) Modification du tableau des effectifs n°2025-03
24) Création d’un emploi non permanent – Budget principal – filière technique
25) Motion en soutien aux Conseils d’Architecture Urbanisme et Environnement (CAUE)